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Arrêté - AR 2026 041 VC n°25 route de Pech Mezel
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2026 041 VC n°25 route de Pech Mezel)
Thèmes du document : Transports, Union Européenne, Sécurité routière,
AR_2026 041
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE
GIGNAC
Arrêté
portant
réglementation
de
la circulation
sur
la VC
25
route
de
Pech
Mezel
Le
Maire
de
la
commune
de
GIGNAC,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.2213-1
à L.2213-6 ;
Vu
le Code
de
la route,
notamment
les
articles
L.411-1
à L.411-7
;
Vu
la demande
présentée
le 24 juin
2026
par
la SAS
QUENOUILLE
;
Considérant
la nécessité
d’assurer
la sécurité
des
usagers
de
la voie
publique
et du
personnel
de
chantier
lors
des
travaux
de
voirie ;
Considérant
que
les travaux
de
voirie
se dérouleront
sur
la voie
communale
n°
25
(VC
25)
route
de
Pech
Mezel
sur
la
commune
de
GIGNAC
;
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
lundi
29/06/2026
au
vendredi
03/07/2026
inclus,
la circulation
sera
réglementée
sur
la voie
communale
n°25
(VC
25)
route
de
Pech
Mezel
sur
la commune
de
GIGNAC.
ARTICLE
2
: Pendant
la
durée
des
travaux,
la
route
sera
fermée
à
la
circulation
(route
barrée).
Toutefois,
la circulation
sera
autorisée
pour :
+ Les
riverains,
° Les
véhicules
de
secours.
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
la route
de
Falsemoyer
jusqu’à
la
route
de
Gignac
commune
de
Borrèze
et
inversement.
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
conforme
à
la
législation
en
vigueur
sera
mise
en
place,
entretenue
et
déposée
par
SAS
QUENOUILLE,
chargée
des
travaux.
ARTICLE
4
: L’entreprise
exécutant
les
travaux
est
responsable
de
la
sécurité
du
chantier
et
devra
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
pour
assurer
la protection
des
usagers
et du
personnel.
ARTICLE 5 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur,
notifié
à
l'entreprise
SAS
QUENOUILLE
et transmis
aux
services
compétents.
Fait
à GIGNAC,
Le
26/06/2026
Le
Maire,
Solange
OURCIVAL