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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
e Ctermont de I'Oise COruSE't MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
J'ai I'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
lundi 2 février 2026 à 19 H 00,
salle André Pommery.
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 08 décembre 2025
I. RESSOURCES HUMAINES
l. Création d'emplois permanents au titre de la promotion interne
2. Création d'un emploi permanent relevant du cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux 3. Adhésion au dispositif CDG60 de signalement des actes de violence de discrimination, de
harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique
II. URBANISME ET CADRE DE VIE
4. Syndicat d'Énergie de l'Oise (SE 60) - Modifications statutaires
5. ADTO SAO - Modification de I'objet social des Statuts - Annexe
III. CULTURE _ PATRIMOINE _ JUMELAGE
6. Autorisation de recettes pour ventes de souvenirs à I'hôtel de ville
ry. DEVELOPPEMENTDURABLE
7. Dédommagement consécutif à une coupe d'arbres sur des parcelles privées pour la réalisation de
travaux d'intérêt général (réhabilitation des Marettes)
8. Acquisition de parcelles en zone naturelle au lieudit Le bois d'Orgival
V. FINANCES
9. DOB 2026 Ville et budget annexe - Annexe
10. Demandes de subvention2026 - Place Decuignière phase I & Création d'un parking rue Henri Barbusse
11. Demande de subvention2026 - FIPD
VI. INFORMATION
o Décisions prises par Monsieur le Maire
AC
Lio
,le26janvier 2026