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Déliberation - Ordre du jour CM 16.10.23
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour CM 16.10.23)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
1/2
C O N S E I L
M U N I C I P A L
16 OCTOBRE 2023
19h00
Convoqué le 10 octobre 2023
O R D R E
D U J O U R
C O N S E I L
M U N I C I P A L
Rapporteur : M. VILLEMAIN
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 09 et 26 juin 2023
Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
COMMISSION FINANCES ET SYNTHÈSE Rapporteurs :
1 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024 M. DEME
2 Décision modificative n°2 M. DEME
3 Budget Principal - créances éteintes M. DEME
4
Indemnité Représentative de Logement (IRL) des instituteurs-revalorisation du taux pour 2023 M. DEME
5 Association Femmes sans frontière - Subvention exceptionnelle de fonctionnement Mme LEHNER
6 Association sportive "Boxing Club Agglomération Creilloise" - subvention sur projet M. DEME
7
Sinistre du 06 janvier 2022 - Dommages domicile d'un administré - 2 rue André Bataillard à Creil - Règlement à l'amiable - Protocole d'accord transactionnel Mme LEHNER
8
Concession de Service Public (CSP) - gestion des foires et marchés - rapport 2022 du concessionnaire société Les fils de madame GERAUD M. AÏT MESSAOUD
9
Concession de Service Public (CSP) - centre de vacances Creil Alpes - présentation des rapports d'activité 2021 et 2022 Mme MOUSSATEN
10
Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN, Maire et Madame Maryvonne CAUWIN, épouse VILLEMAIN Mme LEHNER
11 Ressources Humaines - Création d'emplois fonctionnels M. VILLEMAIN
12 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs Mme LEHNER
13 Ressources Humaines - logement pour nécessité absolue de services - critères Mme LEHNER
14 Ressources Humaines - véhicules mis à disposition des agents Mme LEHNER
COMMISSION PROJET DE VILLE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE Rapporteurs :
15 Foire aux Marrons - Organisation des jeux M. AÏT MESSAOUD
16 Jeu de "La plus belle vitrine de Noël" - approbation du règlement M. AÏT MESSAOUD
17 Oise les Vallées - convention d'objectifs 2023 Mme LAMBRE
18 EPFLO - Convention de portage foncier multi-site Mme LEHNER
19 Règlement local de Publicité de CREIL - Approbation M. AÏT MESSAOUD
20 NPNRU des Hauts de Creil - signature de la charte partenariale de relogement Mme LEHNER
21
Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°4 - modalités de mise à disposition du public Mme LEHNER
22 Suppression de la voie "Lucie et Raymond Aubrac" Mme LEHNER
COMMISSION EDUCATION, SPORT ET LOISIRS Rapporteurs :
23
Fusion des directions des écoles maternelles et élémentaires Marcel Philippe - avis du conseil municipal Mme MOUSSATEN 2/2
24 Structures "Petite enfance" - approbation du nouveau règlement Mme DUHIN
25 Remboursement du "ticket sport" aux associations sportives M. DEME
COMMISSION CULTURE ET PATRIMOINE HISTORIQUE Rapporteurs :
26 COVAL - subvention sur projet Mme SAVAS
27
Modification du partenariat entre la Grange à Musique (Ville de Creil) & la Faïencerie - Théâtre de Creil // Coréalisation dans le cadre d'une programmation musiques actuelles Arthur H & Bali Dou // 17 novembre 2023 Mme SAVAS
28 Vente des ouvrages "Le service Flora", "Creil et Montereau, le service Flora ancien" Mme SAVAS
29 Nouveau Règlement des Études du Conservatoire Nina Simone - Adoption Mme SAVAS
COMMISSION DÉMOCRATIE ET CITOYENNETÉ Rapporteurs :
30 Charte collective d'engagements - lutte contre les discriminations - Adoption Mme ELONGUERT
31 "Pour un sourire" - Subvention sur projet M. BOUKHACHBA
COMMISSION PATRIMOINE ET CADRE DE VIE Rapporteurs :
32 Mise en souterrain BT / EP /RT - SOUTER - rue de la BRECHE Mme LAMBRE