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Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM du 07 09 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Manneville-sur-Risle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM du 07 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT DE L'EURE
MANNEVILLE s/ RISLE
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?
Conseil Municipal de Manneville-sur-Risle
Liste des délibérations
de la séance du jeudi 07 septembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le jeudi sept septembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune de Manneville-sur-Risle, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de
Madame Isabelle DUONG, Maire.
- Présentation du projet de mise en place de la TEOMI (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
Incitative) par la Communauté de Communes
Séance : 07/09/2023
Convocation : 01/07/2023 Présent.e.s
Nombre de conseillers : 18
Nombre de présents : 10
Nombre de votants : 15
Isabelle DUONG Maire, Denis LAMY, Florence
ROUXEL, Nadine PICHON, Adjoints, Jean DUREL,
Christiane RIOU, Bertrand MAROUSEZ, Yannick
TANGUY, Sandrine AUDET, Séverine CAMUS,
Conseillers Municipaux.
Pouvoirs
Philippe BERTOIS à Denis LAMY
Carole ROGERS à Nadine PICHON
Patrick NUTTENS à Isabelle DUONG
Nathalie NOËL à Florence ROUXEL
Kenny ROJAS à Christiane RIOU
Absents excusés
Aurélie DEMARCY, Karim BENBACHIR et Christophe MARTIN Secrétaire de séance : Jean DUREL Approbation du compte-rendu de la séance précédente à l’unanimité. DCM-20230907-01 Fixation du taux de la taxe d'aménagement et de ses | Unanimité exonérations DCM-20230907-02 Adhésion à Eure Normandie Numérique Unanimité DCM-20230907-03 Mise en place du télétravail Unanimité DCM-20230907-04 Acquisition et attribution de chèques cadeaux aux agents | Unanimité communaux à l'occasion des fêtes de fin d'année DCM-20230907-05 Dénomination et numérotation des rues du lotissement l’Orée | Unanimité du Bois DCM-20230907-06 | Attribution d’une subvention à l’ASMFC Unanimité DCM-20230907-07 | Convention d'occupation des locaux par les associations Unanimité Informations diverses : décision du maire, modification budgétaire, rentrée scolaire, agenda. Fin de séance : 20h30. Prochaine séance : Jeudi 26 octobre 2023 à 18h30.
Le secrétaire de séance
Manneville-sur-Risle, Le 12 septembre 2023 Le Maire, Isabelle DUONG
Manneville-sur-Risle - Délibérations du conseil municipal du 07/09/2023 F | 1