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Convocation - 09 CONVOCATION CM du 04.12.2025
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 08h25 par la commune de Cissé.
Lien du pdf (Convocation - 09 CONVOCATION CM du 04.12.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Budget,
COMMUNE DE CISSÉ
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie - Salle du Conseil le :
JEUDI 04 DECEMBRE 2025 à 20h30
ORDRE DU JOUR
Accueil de Monsieur le Président de la CCHP pour la présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi-H
1. FINANCES — BUDGETS
11. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2026.
12 Révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
1.3 Indemnités pour le gardiennage de l'église communale
1.4: Décision modificative n°04 - Budget général - Mise en place d'un point lumineux-jardin
de l'Europe
2. INSTITUTIONS — CONVENTIONS
2.1. Convention de mise à disposition de personnel avec la CCHP : Mme PION Sabrina.
2.2 Renouvellement de la convention CNP.
3. URBANISME-AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3.1 Examen du PADD
3.2. Présentation du rapport annuel d'assainissement de Eaux de Vienne-siveer
3.3 Rapport d'activité de la CCHP
3.4 Délibération pour l'incorporation dans le domaine public de la commune des parcelles
A346 / AE 245 / AE 235/ AE 236/ AB 108/AD 204/AD 250/YI 137/YI 139/YI 141/YE 214 /(division
parcelle YE 39 — M. DEBIAIS), AM 71. 4. QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance du Conseil et vous prie d'agréer
l'expression de mes sentiments distingués.
A CISSÉ, le 26 novembre 2025
Le Maire,
Annette SAVIN