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Arrêté - 2023 191 voirie tpc ouestassainissements cours des quaissigne
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 191 voirie tpc ouestassainissements cours des quaissigne)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
I Le Maire de la Commune de La TRINITE SUR MER,
Ë y Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982, relative aux
TT un droits et libertés des Communes, des
La Trinité-sur-fMer Départements et des Régions,
BRETAGNE SUD Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la demande de M. Jean-Francois MESLE
2023-191 représentant La société TPC Ouest pour Le compte MODIFICATION DES RÈGLES DE d'AQTA, en date du 18 OCTOBRE 2023 concernant CIRCULATION les travaux assainissement Cours des quais, Considérant qu'il est de l'intérêt général de
Cours des quais réglementer la circulation et le stationnement À compter du 06 novembre 2023 pendant la durée du chantier,
ARRETE
Ampliation du présent arrêté à :
ARTICLE PREMIER
À compter du lundi 6 novembre 2023, le stationnement sur les Parkings Centraux PC2, PC3 situés Cours des Quais est condamné.
> Le Parking Central 3 va accueillir La zone de stockage des matériaux. > Le Parking Central 2 va accueillir la base vie de TPC Ouest.
Le stationnement longitudinal est supprimé sur le Parking central PC1. Les places intérieures du Parking Central PC1 passent en stationnement limité à 30 minutes,
La partie Sud du parking de la Capitainerie ne sera pas accessible.
ARTICLE DEUXIEME
À compter du lundi 6 novembre, pour une durée de 4 semaines : > La circulation sera interrompue au niveau du giratoire de la Halle aux Poissons, dans le sens La Trinité sur Mer vers Saint Philibert, sur Les deux files.
> La circulation passe à double sens à partir du giratoire de la Halle aux Poissons
jusqu’à la voie située entre le Parking Central 2 et le Parking Central 3, sur les files
situées côté commerces.
ARTICLE TROISIÈME
L'entreprise devra mettre en place une déviation selon Le carnet de déviation ci-joint : -À partir du giratoire de la Halle aux Poissons, au niveau de la rue du Voulien La signalisation des chantiers doit être conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (Livre 1 - Huitième partie --- Signalisation temporaire). Elle est mise en place par l’entreprise chargée des travaux.
ARTICLE QUATRIEME
La Gendarmerie Nationale et La Police Municipale sont chargées de l'exécution du présent
arrêté.
- Le Centre de secours de Carnac
Le Centre de secours de Carnac - La gendarmerie de Carnac La gendarmerie de Carnac - La Police Municipale, Les Services Techniques, - AQTA service déchets La société TPC OUEST - CTM Landévant
Fait à La Trinité-sur-Mer, Le 6 novembre 2023
Le Maire,
Yves NORMAND
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