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Arrêté - 2023 193 voirie tpc ouestassainissements cours des quaiszone 3janvier
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 193 voirie tpc ouestassainissements cours des quaiszone 3janvier)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
I Le Maire de la Commune de La TRINITE SUR MER,
l Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982, relative aux
PTT R droits et libertés des Communes, des La Trinité-sur-fMer Départements et des Régions,
DRETAGNE SUD Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la demande de M. Jean-François MESÉE
2023-193 représentant la société TPC Ouest pour Le compte MODIFICATION DES RÈGLES DE d’'AQTA, en date du 18 OCTOBRE 2023 concernant CIRCULATION les travaux assainissement Cours des quais, Considérant qu'il est de l'intérêt général de
Cours des quais réglementer la circulation et le stationnement À compter du 06 novembre 2023 pendant la durée du chantier,
ARRETE
ARTICLE PREMIER
À compter du lundi 6 novembre 2023, le stationnement sur Les Parkings Centraux PC2,
PC3 situés Cours des Quais est condamné.
> Le Parking Central 3 va accueillir La zone de stockage des matériaux. > Le Parking Central 2 va accueillir la base vie de TPC Ouest.
ARTICLE DEUXIEME
À compter du 8 janvier 2024 et jusqu’à fin des travaux
> La circulation sera interrompue au niveau du giratoire Alain BARRIERE jusqu’à l'intersection avec la rue du Voulien, dans Le sens Saint Philibert vers La Trinité-sur- Mer, sur les deux files situées côté commerces.
> La circulation passe à double sens à partir du giratoire Alain BARRIERE jusqu’à l'intersection avec la rue du Voulien, sur les files situées côté port.
ARTICLE TROISIÈME
L'entreprise devra mettre en place une déviation selon Le carnet de déviation ci-joint : -À partir du giratoire Alain BARRIERE et de la rue du Voulien.
La signalisation des chantiers doit être conforme à l'instruction interministérielle sur La signalisation routière (Livre 1 - Huitième partie --- Signalisation temporaire).
Elle est mise en place par l’entreprise chargée des travaux.
ARTICLE QUATRIEME
La Gendarmerie Nationale et la Police Municipale sont chargées de l'exécution du présent arrêté.
Ampliation du présent arrêté à :
La société TPC OUEST - CTM Landévant Le Centre de secours de Carnac - Les Services Techniques La gendarmerie de Carnac - Le Service Communication AQTA service déchets - La Police Municipale,
Fait à La Trinité-sur-Mer, Le 24 novembre 2023
Le Maire,
Yves NORMAND
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