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Déliberation - crcm 21 03 26
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Chézery-Forens.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 21 03 26)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie
de
Chézery-Forens
27 place
de
la mairie
01410
CHEZERY-FORENS
Tél
: 0450569031,
Mail
: chezery@chezery.fr,
site
: www.chezery.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
SAMEDI
21
MARS
2026
Etaient
présents
: MME
AUDEBERT
Katarzyna,
M.
LECHARTIER
Marc-Antoine,
MME
HEDUVY
Françoise,
M.
TOURNIER
Frédéric,
M.
COTTIER
Boris,
M.
DUBOC
Johann,
MMES
MOGENET
Anne-Claire,
MONNET
Clara,
MOINE
Camille.
Excusée
: MERMILLON
Éric
(pouvoir
à M.
LECHARTIER
Marc-Antoine).
Secrétaire
de
séance
: Mme
MOINE
Camille
Monsieur
Bernard
Vuaillat
doyen
de
l’assemblée
ouvre
la
séance
à 9h.
Il remercie
et félicite
l’ensemble
des
membres
du
nouveau
conseil
municipal.
Ordre
du
jour
1.
Election
du
Maire
Délibération
: détermination
du
nombre
d’adjoints
Election
des
adjoints
Prise
de délibérations
— indemnités
des
maires
et adjoints
Lecture
de
la Charte
de
l’élu
local
par Bernard
VUAILLAT
n EER 1 - ELECTION
DU
MAIRE
Marc-Antoine
LECHARTIER
et Françoise
HEDUY
sont
désignés
assesseurs.
Les
membres
présents
procèdent
à l’élection
du Maire.
Bernard
VUAILLAT
se présente
en
candidat.
Résultat
des
votes :
- Bernard
VUAILLAT
: 10
voix
- Vote
blanc
: 0
- Vote
nul:
1
Bernard
VUAILLAT
est
élu
maire
pour
cette
nouvelle
mandature.
2- DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
:
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
le conseil
décide
la
création
de
3 postes
d’adjoints.
3-
ELECTION
DES
ADJOINTS
:
Une
seule
liste de 3 adjoints
est présentée :
ler
adjoint
: Eric
MERMILLON
2ème
adjointe
: Katarzyna
AUDEBERT
3ème
adjoint
: Marc-Antoine
LECHARTIER Résultat
des
votes :
- La
Liste
: Eric
MERMILLON,
Katarzyna
AUDEBERT,
Marc-Antoine
LECHARTIER
: 11
voix
- Vote
blanc
: 0
- Vote
nul :
0
La
liste
d’adjoints
présentée
est
élue
à la majorité
absolue.
4- DELIBERATION
INDEMNITE
MAIRE
ET
ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
précise
que,
pour
les
communes
de
moins
de
500
habitants,
l’indemnité
légale
des
maires
est
égale
à 28,1%
du
taux
maximum
de
l’indice
1027,
soit
1 155,06€
brut
mensuel.
Propose
que
les
3
adjoints
perçoivent
la même
indemnité
représentant
10,89%
de
l’indice
1027,
soit
447.67€
brut
mensuel.
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
accepte
à l’unanimité.
Il
est
également
précisé
à
l’ensemble
du
Conseil
municipal
qu’il
est
possible
de
percevoir
des
indemnités
kilométriques
pour
les
déplacements
liés
à
la
fonction
d’élu
en
remplissant
une
note
de
frais. Les
conditions
sont
les
suivantes
:
Avoir
signer
l’acte
de
présence
aux
réunions
Bénéficier
d’un
ordre
de
mission
5-
Lecture
de
la
Charte
de
l’élu
local
par
Bernard
VUAILLAT.
Le
séminaire
des
élus
est
prévu
le
18
avril
2026
à 9h00
Séance
levée
à
10h15
Le
maire,
Le
secrétaire
de
séance
Camille
MOINE