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unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del
Compte-Rendu - crcm 02 03 26
Compte-Rendu - crcm 28 02 22
Compte-Rendu - crcm 11 05 26
Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Chézery-Forens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 11 05 26)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Médias, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie
de
Chézery-Forens
27,
place
de
la
mairie
01410
CHEZERY-FORENS
Tél
: 04-50-56-90-31
Mail
: chezery@chezery.fr,
Site
internet
: www.chezery.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
Compte
rendu
sommaire
de
la séance
du
lundi
11
mai
2026
Etaient
présents
:
VUAILLAT
Bernard,
MERMILLON
Éric,
AUDEBERT
Katarzyna,
LECHARTIER
Marc-
Antoine,
HEDUY
Françoise,
TOURNIER
Frédéric,
COTTIER
Boris,
DUBOC
Johann,
MOGENET
Anne-Claire,
MONNET
Clara,
MOINE
Camille.
Secrétaire
de séance
: Mme
MONNET
Clara.
La
séance
est
ouverte
à
18
heures
30.
1)
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
du
18
avril 2026
Le
compte
rendu
de
la
réunion
du
18
avril
2026
est
approuvé
à
l'unanimité.
2}
Revue
commissions
&
Syndicats
Sécurité
incendie:
La
borne
incendie
de
Rosset
a
été
remplacée.
La
numérotation
de
tous
les
PI
de
la
commune
est
à
l’étude.
Bâtiment:
Point
sur
les
travaux
d’agrandissement
de
la
cantine.
Travaux
pour
la
fontaine
des
eaux
vives
à
Rosset
: Inscrit
dans
le
budget,
coût
450
€ (en
dessous
de
ce
qui
était
prévu)
: acté.
Personnel
(technique)
: en
prévision
du
remplacement
d’Annie,
embauche
au
1% juin
de
M.
Emmanuel
MIGNOT. CCAS
:
Réunion
à
la
MARPA
le 3 juin
à
18H45
à Champfromier
: Françoise
HEDUY
s'y
rend.
Médical:
Retour
de
Anne-Claire
MOGENET
concernant
la
cabine
médicale
installée
prochainement
à
Champfromier.
5000
médecins
partenaires,
toujours
un
médecin
lors
de
la
Visio
cabine.
1
employée
par
la commune
de
Champfromier
tous
les
matins
de
8h30
à
12h30
pour
l’administratif
et
l’entretien.
La
mise
à
disposition
de
la
cabine
sera
réétudiée
chaque
année:
il
sera
demandé
les
statistiques
annuelles
sur son
utilisation.
RDV
à prendre
sur
Doctolib,
une
réflexion
est engagée
pour
les personnes
n'ayant
pas
accès
à
internet:
interrogation
sur
la
possibilité
d’une
ligne
téléphonique
pour
prendre
RDV.
Financement
: 23000
€
engagés
par
la
commune
de
Champfromier
pour
la cabine
+ autres
frais
d'assurances,
salaire
de
l’employée
…
{à
répartir
entre
les
villages
acceptant
de
participer
au
projet :
pour
Chézery
5516€).
Demande
de
financement
à
Pays
de
Gex
Agglo
et
au
CPTS
Usses/Valserhône.
Inauguration
le
16
juin.
Une
communication
sera
faite
sur
l’installation
de
la
cabine
dès
que
celle-ci
sera
opérationnelle
en
précisant
que
Chézery
accompagne
le
projet
mené
par
Champfromier.
Heurissement
: Commande
faite.
Culture
: festival
Tôt
ou
t’Arts
à Chézery
le
12
juin.
Communication
_ générale
(Externe):
Plan
de
communication
élaborée
et
présenté
par
Kasia
AUDEBERT,
Camille
MOINE
et Clara
MONNET.
Enjeux
: lien
entre
la mairie
et
les Chézerands
; valoriser
notre
terroir
et
notre
vie
locale.
Plusieurs
canaux
pour
différents
publics
ciblés
: Bulletin
municipal,
Affichage
(mairie,
panneau
entrée
du
village,
banderoles
fontaine},
Site
internet,
Panneau
Pocket,
Réseaux
sociaux,
Réunion
publique
et/ou
permanences
d'élus,
canaux
secondaires
(office
de
tourisme,
presse
locale,
radio
locale
?).
Responsable
à
l’intérieur
de
la
communication:
Bulletin
municipal
et
Site
Web
(Camille
MOINE);
Réseaux
Sociaux
(Clara
MONNET)
; Affichage
physique
et
Panneau
Pocket
(Kasia
AUDEBERT)
: Réunion de
la
commission
de
manière
régulière,
attention
communication
extérieure
à
valider
au
préalable
avec
M.
le Maire.
Proposition
à
l'assemblée
de
réunions
publiques
et
permanences
d’élus
: retour
positif
de
la
plupart,
réticence
émise
par
Frédéric
TOURNIER.
Réunion
publique:
1
fois
par
an
maximum,
3
pour
le
mandat
; cela
nécessite
d’avoir
une
bonne
préparation
et
pouvoir
répondre
sans
problème
à toutes
les
questions.
Permanence
d’élus,
être
capable
de
répondre
aux
questions,
avoir
des
thématiques
par
permanence
en
présence
de
l’élu
référent
{ex.
PLUÏH,
urbanisme).
OBJECTIF
: Se
mettre
à la portée
des
administrés
et se
renseigner
sur
leurs
idées
éventuelles
(peut
être
utile
de
proposer
aux
administrés
de
déposer
en
amont
leurs
questions
par
mail
ou
courrier
afin
de
pouvoir
préparer
les
réponses).
Budget
communication
: Pas
de
ligne
budgétaire
sur
2026
mais
sera
créée
pour
2027.
Site
Web :
le nouveau
site
devrait
être
mis
en
ligne
cet
été.
Bulletin
municipal
: 4 par
année
(Printemps,
Été,
Automne,
Hiver)
; 8 pages
; 200
exemplaires
environ ;
budget
estimé
à 300
€ (1€
par
exemplaire),
imprimé
par
une
entreprise
extérieure
pour
une
meilleure
qualité.
Rubriques
évolutives
tournées
vers
l’actualité
et
le futur
: Vie
municipale,
Pays
de
Gex
Agglo,
Vie
citoyenne,
Rétrospectives,
dernière
page
avec
infos
pratiques
et
agenda.
Choix
du
nom
= Chézery
Mag. Communication
(interne)
:
Présentation
de
Marc-Antoine
LECHARTIER.
Proposition
de
traitement
des
courriers
reçus
à
la
mairie
pour
diminuer
le temps
de
réponse
/ création
d’une
adresse
mail
pour
le
pôle
technique
et
la communication
ainsi
que
l'exécutif.
Acté.
3)
Délibérations
- Délégations
consenties
au
Maire
par
le Conseil
municipal
:
18
points
abordés
sur
les
31
possibilités.
Approuvé
à
l'unanimité.
- Rédaction
et
signature
des
documents
hypothécaires
: approuvé
à
l’unanimité.
- Finances
: approbation
du
CFU
2025,
affectation
des
résultats
:
Section
de
fonctionnement
Recettes
914
321
972
609
Dépenses
529
561
537
531
Excédent
de
fonctionnement
384
760
435
078
à
reporter
en
investissement
Section
d'investissement
Résultat
antérieur
229
541
reporté Recettes
562
424
Dépenses
798
352
Solde
global
- 6387
d'exécution à reporter
sur
n+1
Approuvé
à l’unanimité. - ONF
: demande
de
subvention
« aide
aux
travaux
sylvicoles
» pour
la parcelle
11.
Approuvé
à
l’unanimité.
- PNR
: Appel
à
manifestation
d’intérêt
(AMI)
—
rénovation
petit
patrimoine
: subventionnable
à 50%,
plafonné
à 10
000
€.
Explication
par
Johann,
projet
de
rénovation
fontaine
à
Noirecombe
: lavoir,
place
de
parking,
banc.
Devis
en
cours.
- Convention
Amicale
des
Sentiers
pour
mise
à disposition
local
technique :
Approuvé
à
l’unanimité.
- Convention
Camping
le Valserine
pour
mise
à disposition
Aire
camping-car
éphémère
et
autonome :
Accueil
entre
10
à
12
camping-cars,
à
côté
du
city-stade.
Du
1°
Juin
au
31
Août,
loyer
400€
TTC.
Approuvé
à
l’unanimité.
- Modification
emplacement
servitude
de
passage
- parking
route
de
l’Epéry
- SCI
Crêt
de
la
neige :
Déplacement
de
la servitude
au
centre
pour
gagner
des
places
de
parking.
Approuvé
à l’unanimité.
4)
Questions
et courriers
divers
Point
sur
les
projets
en
cours :
Priorisation
selon
les
budgets
:
-_
Bureau
Gendarmerie
: en
cours
de
chiffrage.
- _
Consort
Mathieu
: contacts
pris
avec
la famille;
devis
pour
viabilisation
demandé
; discussion
avec
l’EPF.
-
Pont
du
Vernay
dessous :
diagnostic
corrosion
réalisé
=
état
de
dégradation
très
avancé
qui
implique
la nécessité
de
prendre
un
arrêté
d'interdiction
au
+3.5T,
demande
de
requalification
du
pont,
relance
du
«
Programme
Pont
» (avec
notification
à
Monsieur
CHAIZE).
-
Village
d'avenir
: place
Saint
Roland
= réflexion
sur
déplacement
du
monument
aux
morts
vers
cimetière
coté
Mairie
; maison
Fioretti
= discussion
avec
l’EPF
pour
financement.
A
mener
en
temps
voulu
:
-
Gestion
des
arbres
scolytés.
-
_ Entretient
bâtiment
: toiture
école
/ devenir
du
bâtiment
DIPTAL.
Pas
d’autres
projets
proposés
à ce jour.
Appel
à candidature
pour
le
renouvellement
du
comité
consultatif
de
la
Réserve
Naturelle
: -
Composition
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales,
un
conseiller
municipal
à
nommer:
Françoise
HEDUY
se
porte
volontaire.
Invitation
du
Conseil
à l'inauguration
Camping
le Valserine
(piscine,
60
ans
du
camping,
passage
aux
4
étoiles)
à
partir
de
17h00
le 25
Juin.
Confirmation
présence
avant
le 15 juin
au
secrétariat
de
Mairie.
Invitation
à
l’inauguration
du
théâtre
de
verdure
à Confort
le 22
mai
à 19h00.
Formation
des
élus
par
l’AMF,
lien
envoyé
par
mail
à tous
les
conseillers.
Salon
22
mai
à Oyonnax.
Invitation
à Genève
: Musée.
Camille
et
Kasia
intéressées.
Prochain
conseil
le
lundi 22
juin
à
La
séance
est
levée
à 21
het
Le
Maire,
Bernard
Le
secrétaire
de
séance,
Clara
MONNET