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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal en sa seance du jeudi 21 septembre 2023 1
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Rivecourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal en sa seance du jeudi 21 septembre 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
Arrondissement
de COMPIÈGNE
Canton
d’Estrées-Saint-Denis
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SA
SÉANCE
DU
JEUDI
21
SEPTEMBRE
2023
N°
Délibération
Objet
Décision
31/2023
Finances
: Classe
de
découverte
2023/2024
: approbation
des
Approuvée
tarifs
32/2023
Finances
:
Expérimentation
du
Compte
Financier
Unique |
Approuvée
(CFU)
33/2023
Finances
: garage
sis rue
de
la Mairie
Approuvée
34/2023
Finances
: Vente
du
28
rue
de
la République
Approuvée
35/2023
Salle
des
fêtes
: révision
du
règlement
intérieur
Approuvée
36/2023
Finances
: Trottoirs
rue
des
Fontaines
et rue
du
Puits
du
Mulet
|
Approuvée
— demande
de
subvention
DETR
Fait
à Rivecourt,
le 25
septembre
2023.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marigÿ}osé BLANQUET
JUS
Grégory HUCHETTE