Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal en sa seance du jeudi 18 janvier 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Rivecourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal en sa seance du jeudi 18 janvier 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Jeunesse,
DÉPARTEMENT
DE
L’OISE
Arrondissement
de
COMPIÈGNE
Canton
d’Estrées-Saint-Denis
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SA
SÉANCE
DU
JEUDI
18
JANVIER
2024
N°
Délibération
Objet
Décision
01/2024
Finances
: Demandes
de
subventions
2024
à la DETR
et au
Approuvée
Conseil
Départemental
de
l’Oise
pour
la Voie
Verte
Longueil-
Sainte-Marie
/ Rivecourt
- Section
2
02/2024
Finances
: Demandes
de
subventions
2024
à la DETR
et au
Approuvée
Conseil
Départemental
de
l’Oise
pour
la Place
Saint-Wandrille
03/2024
Finances
: Devis
ACOUCIBE
: participation
aux
frais
d’études |
Approuvée
de
diagnostic
acoustique
du
site
logistique
situé
entre
les
communes
de
Rivecourt
et Le
Meux
(Fontaine
Fréteau)
04/2024
Finances
: Devis
INTRAMUROS
: Application
d’informations
et | Approuvée
d’alertes
05/2024
CCPE
— Loi
APER
: Lancement
de
la démarche
de
définition
Approuvée
des
zones
d’accélération
pour
le
développement
de
la production
d’énergies
renouvelables
(ZAENR)
: détermination
des
modalités
de
concertation
06/2024
Renouvellement
de
la convention
de
déneigement
et de
salage
Approuvée
07/2024
Renouvellement
de
la convention
pour
le balayage
de
la voirie
Approuvée
Fait
à Rivecourt,
le 22 janvier
2024.
Le
secrétaire
de
séance,
ERTS
Le
Maire,
Philippe
CARRÉ
|
ù
Grégory
HUCHETTE
Ed
.
>
Y
”