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Ordre du Jour - 20241203 SECG ODJ Affichage CM 09122024 Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Paray-Vieille-Poste. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20241203 SECG ODJ Affichage CM 09122024)Thèmes du document : Transports, Famille, Justice et droit, D Q (@ CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 9 DECEMBRE 2024

ET mt 20 heures 00

& Viei | | e AVEC RETRANSMISSION VIDÉO EN DIRECT & > SN P HÔTEL DE VILLE D oste SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PIERRE BOUGUET

Liberté - Egalité - Fraternité

ORDRE DU JOUR

1- ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

II- APPEL DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

II-

IV-

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

DÉCISIONS DU MAIRE

V- DÉLIBÉRATIONS

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VI-

VII

Mandat spécial accordé à une délégation conduite par 10 élus du 28 février au 02 mars 2025

Autorisation donnée à Madame le Maire de déposer un permis de construire pour le Groupe scolaire Paul Bert

Convention de mécénat avec le groupe Aéroports de Paris dans le cadre de l'attribution d'une subvention relative au projet d'aménagement paysager de la piste cyclable du chemin des Meuniers- La Vanne

Autorisation donnée à Madame le Maire de déposer une déclaration préalable pour la mise en place de serres au parc du Prieuré à Saint-Chéron

Mise à disposition d'un terrain municipal sis rue Henri Dugrès

Convention de financement à la formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)

Convention d'engagement avec une psychologue au sein du service Petite Enfance

Fonds de Compensation des Charges Territoriales définitif 2023 et provisoire 2024

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes 2024 - Reprise de provisions Ouverture anticipée de crédits - Budget 2025 - Section d'investissement

Versement d'avances sur subventions aux associations 2025

Versement d'acomptes sur subvention avant le vote du budget primitif de l'exercice 2025, au profit du Centre Communal d'Action Sociale

Mise en place du bonus attractivité CAF pour le personnel petite enfance travaillant auprès d'enfants dans les Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (ŒAJE)

Régime indemnitaire de la filière police — Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)

Recrutement temporaire ou saisonnier d'activité et remplacement d'un agent indisponible Prime d'intéressement à la Performance Collective 2025

Mise à jour du tableau des effectifs

Vœu de reconsidération de la politique tarifaire de la ligne 14 à la station Aéroport d'Orly par Île-de- France Mobilités

QUESTIONS ORALES

- INFORMATIONS DU MAIRE ET/OU DES ADJOINTS

Fait à Paray-Vieille-Poste, le 3 décembre 2024

Le Maire,

Nathalie LALLIER.