Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal signe 0
Déliberation - tableau du conseil municipal sign
Conseil Municipal - Tableau dordre du Conseil Municipal signe
Conseil Municipal - Tableau du conseil municipal
Conseil Municipal - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal - Tableau du conseil municipal
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal
Conseil Municipal - Tableau du conseil municipal Tableau du maire et d
Conseil Municipal - TABLEAU DU CONSEIL SIGNE
Conseil Municipal - Tableau du conseil municipal 2026
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal signe
Document publié le Lundi 23 mars 2026 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau du conseil municipal signe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT
CALVADOS
COMMUNE : BAYEUX
ARRONDISSEMENT
BAYEUX
Toutes les communes
EPCI à fiscalité propre TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Communauté de Communes de Bayeux intercom
(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —CGCT)
Effectif légal du conseil municipal
33
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. ApKès le maire, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l'avant-dernier alinéa de l'article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l'article L. 2113-8-2 du
CGCT, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le
plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l'article L. 273-11
du code électoral.
Ordre Fonction' Qualité (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Date de la plus
récente élection à
la fonction
Suffrages obtenus
par le candidat
(en chiffres)
Conseiller
communautaire
1 Maire M TANQUEREL Arnaud 18/11/1981 22/03/2026 31 OUI
2 Premier adjoint M JAMIN Loic 06/04/1966 22/03/2026 30 OUI
3 Deuxième adjoint Mme BION-HETET Carine 11/08/1974 22/03/2026 30 OUI
4 Troisième adjoint M LEMARESQUIER David 31/01/1974 22/03/2026 30 OUI
5 Quatrième adjoint Mme CHARBERTIER Emmanuelle 10/07/1970 22/03/2026 30 OUI
6 Cinquième adjoint M BAREY Didier 23/01/1956 22/03/2026 30 OUI
7 Sixième adjoint Mme FAVRE Frédérique 17/04/1977 22/03/2026 30 OUI
8 Septième adjoint M MARIE Aurélien 13/04/1992 22/03/2026 30 OUI
9 Huitième adjoint Mme MORINEAU Axelle 16/07/1972 22/03/2026 30 OUI
10 Neuvième adjoint M MOULIN Edouard 23/03/1983 22/03/2026 30 OUI
11 Conseiller municipal M LEPAULMIER Jean 04/06/1956 15/03/2026 3853 OUI
12 Conseiller municipal Mme PHILIPS Catherine 26/07/1956 15/03/2026 3853 NON
13 Conseiller municipal Mme VALETTE Agnès 28/01/1957 15/03/2026 3853 OUI
14 Conseiller municipal Mme JOLIBOIS Marie-Emmanuelle 13/12/1957 15/03/2026 3853 OUI
15 Conseiller municipal M MEZERETTE Denis 21/07/1959 15/03/2026 3853 OUI
~ Préciser :maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller.16 Conseiller municipal Mme BOUDARD Isabelle 09/05/1961 15/03/2026 3853 OUI
17 Conseiller municipal M PIOGER Eric 09/07/1963 15/03!2026 3853 OUI
18 Conseiller municipal M LAISNEY Olivier 02/08/1964 15/03/2026 3853 NON
19 Conseiller municipal Mme LEHERPEUR Nathalie 31/10/1964 15/03/2026 3853 OUI
20 Conseiller municipal Mme HUBERT Anne-Élisabeth 19/01/1973 15/03/2026 3853 OUI
21 Conseiller municipal M GOSSELIN Christophe 02/08/1975 15/03/2026 3853 OUI
22 Conseiller municipal Mme BASLEY Christelle 06/11/1977 15/03/2026 3853 OUI
23 Conseiller municipal M PACARY Guillaume 19/01/1986 15/03/2026 3853 NON
24 Conseiller municipal M ANDRÉ Aurélien 13/02/1987 15/03/2026 3853 OUI
25 Conseiller municipal M DAVID Benoît 12/10/1992 15/03/2026 3853 NON
26 Conseiller municipal Mme DUPONT Anastasia 20/08/1993 15/03/2026 3853 NON
27 Conseiller municipal Mme CHAUVEL Ophélie 12/09/1995 15/03/2026 3853 NON
28 Conseiller municipal Mme ADELINE Bérénice 28/05/2000 15/03/2026 3853 OUI
29 Conseiller municipal Mme GENDRY Louis 02/12/2002 15/03/2026 3853 NON
30 Conseiller municipal M DORBEC Gabin 18/11/2007 15/03/2026 3853 NON
31 Conseiller municipal M BROUZES Richard 11/12/1950 15/03/2026 1144 OUI
32 Conseiller municipal M LE COUTOUR Alexis 28/07/1986 15/03/2026 1144 NON
33 Conseiller municipal Mme ANFRIANI Lou 06/07/1990 15/03/2026 1144 OUI
Cachet de la mairie Certifié par le maire, Monsieur Arnaud TANQUEREL
A BAYEUX, le 23 mars 2026