Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 961 arrete 39 2024
Arrêté - 1132 arrete 129 2024
Arrêté - 1127 arrete 123 2024
Arrêté - 1101 arrete 109 2024
Arrêté - 1048 arrete 77 2024
Arrêté - 1093 arrete 108 2024
Arrêté - 1126 arrete 121 2024
Arrêté - 1129 arrete 124 2024
Arrêté - 1104 arrete 107 2024
Arrêté - 1111 arrete 113 2024 2
Arrêté - 893 arrete 08 2024
Document publié le Dimanche 17 mars 2024 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 893 arrete 08 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°08-2024
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu'à l'occasion du vide grenier organisé par le club de gym « GV Les
Olympes » qui aura lieu le 17 mars 2024,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement pour assurer la
sécurité de la manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1: Les conditions de circulation et de stationnement sur la Place des Anciens
Combattants et la Rue du 19 Mars 1962 à Ampuis, sont réglementées selon les dispositions
ci-après du présent arrêté.
Article 2 : A l’occasion du vide grenier organisé par le club de gym « GV Les Olympes », la
Place des Anciens Combattants ainsi que la Rue du 19 Mars 1962 seront interdites à la
circulation et au stationnement, depuis le samedi 16 mars 2024 — 20h00 -— jusqu’au dimanche
17 mars 2024 — 19h00.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de
la Commune.
Article 4: La Brigade de Gendarmerie d'Ampuis et la Police Municipale est chargée du
contrôle et de l'exécution du présent arrêté, dont copie sera transmise à :
- La Police Municipale d'Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- Monsieur la Présidente du club de gym « GV les Olympes ».
Fait à Ampuis, le 8 février 2023
Christian BASTIN
Adjoint au Maire