Arrêté - 1101 arrete 109 2024

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Arrêté - 1101 arrete 109 2024 Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune d'Ampuis. Lien du pdf (Arrêté - 1101 arrete 109 2024)Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire, Département

RHONE

Commune

AMPUIS

ARRETE n°109-2024

Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),

VU les articles L2213-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Code de la Route,

VU le Code de la Voirie Routière et notamment le titre 1° — Dispositions communes aux voies

du domaine public routier — et le titre III — Voirie Départementale — titre IV — Voirie Communale,

VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1°", 8è"€ partie, signalisation

temporaire approuvée par l'Arrêté Ministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes subséquents,

VU le décret n°210-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n°2009-615 du 3 juin 2009 fixant

la liste des routes à grande circulation,

CONSIDERANT que la section concernée est située en agglomération,

CONSIDERANT que le Trail en Côte-Rôtie se déroulera le 19 octobre 2024,

CONSIDERANT qu'il appartient à l'autorité municipale de veiller au bon déroulement de cette manifestation,

CONSIDERANT que les services de la Gendarmerie d'Ampuis et la Police Municipale seront

mobilisés pour veiller à la sécurité des participants lors de la traversée de la RD386,

VU l'avis favorable du Département du Rhône — Service Voirie Sud — en date du 2 octobre

2024,

VU l'avis favorable du Préfet du Rhône représenté par la DDT du Rhône, service SST, unité

TSR, en date du 2 octobre 2024,

ARRETE

Article 1 : Dans le cadre de l’organisation du Trail en Côte-Rôtie le 19 octobre prochain, il

convient de règlementer la circulation et le stationnement sur l'ensemble de la Commune, à

savoir:

-__ L’Avenue du Château depuis le n°23 jusqu'au Château sera interdite à la circulation de 12h00 à 20h00,- La Rue du Grand Pré jusqu'à la Traille sera interdite à la circulation de 12h00 à

20h00,

-_ La Rue du Port sera interdite à la circulation de 12h00 à 23h00,

- La Re du Vagnot sera interdite à la circulation de 16h00 à 17h30,

- La Rue de la Côte Brune, depuis Ritolas jusqu'au bas d'Ampuis, sera interdite à la

circulation de 13h00 à 23h00. Une déviation sera mise en place par la Route du

Recru,

- Le Chemin de Lancement sera interdit à la circulation de 13h00 à 23h00,

- La Route de Bramaret sera interdite à la circulation de 17h00 à 23h00,

- La Rue du Pont Royal sera interdite à la circulation de 17h00 à 23h00,

- La Rue de la Parisienne et la Rue des Maraîchers seront interdites à la circulation

de 14h00 à 23h00,

- A partir du 19 octobre 2024 — 7h00 - jusqu’au 20 octobre 2024 — 8h00 -, la Rue du

19 Mars 1962, la Place des Anciens Combattants et la Place de l'Eglise seront

totalement interdites à la circulation et au stationnement.

Sont exclus de ces interdictions les forces de gendarmerie et de secours.

La RD386 sera traversée par des coureurs à hauteur du Chemin de la Traille. La sécurité des

participants sera assurée par les organisateurs de la course, équipés de gilets de sécurité, la

Police Municipale et les services de la Gendarmerie qui interrompront la circulation

manuellement.

Article 2: La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction

Interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée par l’Arrêté Interministériel du 6

novembre 1992 et mise en place par les services techniques de la Commune.

Article 3: Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation en

vigueur.

Article 6 : Monsieur le Maire, Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d'Ampuis

et la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent

arrêté.

Article 7 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif dans

un délai de deux mois à compter de sa notification, et dans le même temps, d’un recours

gracieux devant le Maire de la Commune.

Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :

- Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d’Ampuis,

- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,

- La Police Municipale d'Ampuis,

- L'association Ampuis Outdoor.

Fait à Ampuis, le 2 octobre 2024

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