Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations presentee cm 030924 1140953
Déliberation - liste deliberations presentee conseil municipal 16
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 0
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 4
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 2
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 2
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 1
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 1
Déliberation - liste deliberations presentee cm 1604 1142207
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 2
Déliberation - liste deliberations presentee conseil municipal 03 septembre 2024 930597
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations presentee conseil municipal 03 septembre 2024 930597)
Thèmes du document : Ruralité, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
2024-138
Personnel communal – Mise à disposition de
personnel de la Commune d'Embrun à la
Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Adoptée à la
majorité des
voix exprimées
2024-139
Personnel communal - Mise à disposition d'un
personnel de la Commune de Vallouise-Pelvoux à la
Commune d'Embrun
Adoptée à la
majorité des
voix exprimées
2024-140 Modification du tableau des effectifs Adoptée à la majorité des
voix exprimées
2024-141 Convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain Adoptée à la majorité des
voix exprimées
2024-142 Répartition des subventions "Image de la Ville" pour l'année 2024 Adoptée à la majorité des
voix exprimées
2024-143
Avenant n°2 au marché 2024-18 lot 1 Travaux
d'étanchéification du ruisseau de la Bellotte sous le
hameau de Caleyère
Adoptée à la
majorité des
voix exprimées
2024-144 Dénomination de voies : Rue du Champ de Mars - Impasse de l'Echalas - Passage Frédéric Mistral Adoptée à la majorité des
voix exprimées
2024-145 Forêt Communale : Assiette des coupes 2024- parcelle 35 Adoptée à la majorité des
voix exprimées
2024-146 Subvention complémentaire 2024
Adoptée à la
majorité des
voix exprimées
Conseil Municipal
Du 03 Septembre 2024
Liste des délibérations