Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 2
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 2
Procès Verbal - pv cm 25 fevrier 2025 1316871
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 25 fevrier 2025 1117
Procès Verbal - pv cm 25 fevrier 2025 1163093
Déliberation - liste deliberations adoptees conseil municipal 12
Déliberation - liste deliberations presentees cm 260124 748054
Déliberation - liste deliberations presentees cm 260124 1142214
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 4
Déliberation - liste deliberations presentee cm 250225 1163098
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 25 fevrier 2025 1126187
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 25 fevrier 2025 1126187)
Thèmes du document : Économie et finances, Consommateurs, Culture et patrimoine,
2025-015 Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission Adoptée à l'unanimité
2025-016 Modifications des compositions de certaines commissions et comités consultatifs Adoptée à l'unanimité
2025-017
Désignation de représentants de la commune au conseil
d'administration de la RAM 05 - Abroge la délibération
n°2020-71 du 10 Juin 2020
Adoptée à
l'unanimité
2025-018 Désignation d'un nouveau directeur à "Bois Energie d'Embrun" suite à une vacance de poste Adoptée à l'unanimité
2025-019 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
2025-020
Participation de la commune à al consultation organisée
par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour la
passation du contrat couvrant les risques financiers
encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations
à l'égard de leur personnel
Adoptée à
l'unanimité
2025-021
Débat d'orientations budgétaires 2025 - Budget principal,
Budget annexe camping, Budget annexe ZAM Chauveton -
Stock intermittent
Adoptée à
l'unanimité
2025-022
Ecole La Farandole, Groupe Pasteur, Danse, demande de
subvention pour un projet de séjour scolaire au conseil
Départemental pour l'année 2025
Adoptée à
l'unanimité
2025-023
Avenant n° 1 à la délibération n°2020-127R portant sur la
convention Commune d'Embrun / CCAS création d'un
groupement de commandes
Adoptée à
l'unanimité
Conseil Municipal
Du 25 Février 2025
Liste des délibérations 2025-024 Acquisition partie emplacement réservé numéro 36 - Parcelle AH 478 lieu-dit Paramart Adoptée à l'unanimité
2025-025 Candidature à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" Adoptée à l'unanimité
2025-026
Communauté de Communes de Serre-Ponçon :
Convention relative aux modalités de fonctionnement du
service mutualisé pour l’instruction des autorisations
d'urbanisme
Adoptée à
l'unanimité
2025-027
Nouveau locaux de la Communauté de Communes de
Serre-Ponçon Espace Delaroche - Bail emphythéotique
CCSP / Commune
Adoptée à
l'unanimité
2025-028
Communauté de Communes de Serre-Ponçon -
Convention de remise d’ouvrages : toilettes sèches –
Parking de la forêt du Mont Guillaume
Adoptée à
l'unanimité
2025-029
Demande de subventions - Projet de sécurisation des
mobilités douces et de renaturation de l'avenue Charles de
Gaulle
Adoptée à
l'unanimité
2025-030
Demande de subventions - Département 05 - Travaux de
restauration du mur d'enceinte du jardin Saint - Vincent - 2
ème phase
Adoptée à
l'unanimité
2025-031 Demande de subvention DRAC - Opérations de conservation préventive du fonds ancien Adoptée à l'unanimité
2025-032 Constitution d'une Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable Adoptée à l'unanimité
2025-033 Avenant n°1 lot n°2 - Consolidation / Confortement de plancher bois - Marché vestiaires Lapeyrousse Adoptée à l'unanimité
2025-034 Scènes ouvertes de Danse : Demande de subvention à la Région et au Département pour le Festival 2025 Adoptée à l'unanimité