Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022005 Vote compte administratif commune
Déliberation - 2025016 Vote du compte administratif Commune tré
Déliberation - 2023005 Vote Compte Administratif Assainissement
Déliberation - 2022002 Vote compte administratif assainissement
Déliberation - 2024015 Vote du compte administratif Commune
Déliberation - 2025019 Vote du compte administratif Assainissem
Déliberation - 2025015 Vote du compte de gestion Commune trésor
Déliberation - 2023001 Vote Compte de Gestion Commune
Déliberation - 2024014 Vote du compte de gestion Commune
Déliberation - 2022004 Vote compte de gestion commune
Déliberation - 2023002 Vote Compte Administratif Commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Déliberation - 2023002 Vote Compte Administratif Commune)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
[3
REPUBLIQUE
FRANCAISE
NOMBRES
DE
MEMBRES
Nombre
de
En
exercice|Présents
suffrages exprimés
14
11
12
Pour
:
12
Contre :
0
Abstentions
:
0
Date
de
la
convocation
20
janvier
2023
Date
d'affichage
20
janvier
2023
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
TRETEAU
N°23-02
Séance
du
27
janvier
2023
L'an
deux
mil
vingt
trois,
le
vingt-sept
Janvier,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Etaient
présents
:
M.
BONIN
Gérard,
Mme
CHAPPAZ
Aurélie,
Mme
CHAUVET
Anne-Marie,
Mme
DEGIRAL
Laurence,
M.
DELIGEARD
Arnaud,
M.
DESBOUIS
Serge,
M.
GILLES
Xavier,
Mme
LEBRE
Amélia,
M.
MONNET
Jérôme,
Mme
PELLETIER
Emeline,
M.
VIGNE
Olivier
Procuration(s)
:
M.
CHASSAGNE
Jean-François
donne
pouvoir
à
M.
MONNET
Jérôme,
M.
MAIRE
Pierre
donne
pouvoir
à
M.
BONIN
Gérard
Etai(en)t
absent(s)
:
M.
DEVILLARD
Claude
Etai(en)t
excusé(s)
:
M.
CHASSAGNE
Jean-François,
M.
MAIRE
Pierre
À
été
nommé(e)
secrétaire
de
séance
:
M.
GILLES
Xavier
31
janvier
2023
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
et
publication
du
31
janvier
2023
Monsieur
le
Maire
sort
de
la
salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote.
Le
Compte
Administratif
2022
est
mis
au
vote
par
le
doyen
de
l'
assemblée,
Monsieur
Gérard
BONIN.
L'assemblée
vote
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2022
et
arrête
ainsi
les
comptes:
vote
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2022
et
arrête
ainsi
les
comptes
:
Investissement Dépenses
Prévu
:
407
230,90
Réalisé
:
382
129,56
Reste
à
réaliser
:
43
138,69
Recettes
Prévu
:
407
230,90
Réalisé
:
384
990,46
Reste
à
réaliser
:
8
836,20
Fonctionnement Dépenses
Prévu
:
544
046,31
Réalisé :
530
682,30
Reste
à
réaliser
:
0,00
Recettes
Prévu
:
544
046,31
Réalisé :
624
734,46
Reste
à
réaliser
:
0,00
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
:
2
860,90
Fonctionnement
:
94
052,16
Résultat
global
:
96
913,06
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Monsieur
le
Maire
s'étant
retiré
lors
du
vote.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
‘.
Te
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à TRETEAU
|
Monsieur
le
Maire
DELIGEARD
Arnaud. :
De
À
EUR
OS -
Pi
T.
FoproxPr-
Porsacr-
DE