Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ard
unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 1885
Document publié le Vendredi 18 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 1885)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Économie et finances,
cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - BUDGET SIPAZAI - 40804—22-2028 Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Reçu en préfecture le 16/04/2025
V — ARRETE ET SIGNATURES pute 18/04/2025 © LOS
ARRETE ET SIGNATURES ID : 007-240700864-20250410-2025 71-BF
Nombre de membres en exercice : 35
Nombre de membres présents: 3, La Présidente,
Nombre de suffrages exprimés : ‘3l VOTES: Françoise GONNET TABARDEL
Pour : 34
Contre : ©
Abstentions : 0
Date de convocation : 03/04/2025
Présenté par Le La Présidente (1),
A Bourg-Saint-Andéol, le 10/04/2025
Délibéré par l'assemblée le Conseil Communautaire(2), réunie en session Ordinaire
A Bourg-Saint-Andéol, le 10/04/2025
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3).
ADRAGNA Patrick D
ARCHAMBAULT Daniel DE
BEAU Jacky
BERRAUD Yves
BOF Monique
l
CASAMATTA Marie oz e He
CHABANIS Alexandre Ffoeurofän o° frongrie (banet TARARDEL
. . . A
CHAIX Marie-Pierre ca OA.
CHAUTARD Olivier EE La
CHAZAUT Bernard K D 2
COAT Jean-François
CROIZIER Jean-Paul
DROUARD Michel
DUMARCHE Brigitte
GARCIA Patrick
GONNET TABARDEL Françoise
GUERIN Patrick
GUIGUE-PUJUGUET Brigitte
GUINAULT Thérèse Rocurdkse Erxille. Mal
Page 151 cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - BUDGET SIPAZAI - 4080
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Reçu en préfecture le 16/04/2025
Publié le S L O
ID : 007-240700864-20250410-2025 71-BF
HALLYNCK Dominique
LANDRAUD Maryline
LAURENT Jérome
LEBRETON Frédéric Proeuratin o° Nortte_ (JATTEi
MARCE Emilie
MATHON Christophe
MATTEI Martine
ORENES LERMA José
PELOZUELO Christiane
PRADIER LAGET Jérôme
RIEU Roland
RIFFARD VOILQUE Martine
SALVI Corinne
SAPHORES Pierre
SAUJOT BEDIN Bénédicte Roca à latak Guer
TRIOMPHE Sylvain
Certifié exécutoire par Le La Présidente (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président ».
A Bourg-Saint-Andéol, le
{2} Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 152
ELLE
LLLLLLLLLLL
SN
NS
HN
—
J