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unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 1885
Document publié le Vendredi 18 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 1885)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Exploration spatiale,
cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - LES AUCHES OUEST - 40] Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Reçu en préfecture le 16/04/2025 S t 9
Publié le 18/04/2025
ID : 007-240700864-20250410-2025 73-BF =
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 35 La Présidente
Nombre de membres présents :: Z% ‘ ?
Nombre de suffrages exprimés : 24 Françoise GONNET TABARDEL
VOTES :
Pour :
Contre : ©
Abstentions : ce
Date de convocation : 03/04/2025
Présenté par Le La Présidente, (1),
A Bourg-Saint-Andéol, le 10/04/2025
Délibéré par l'assemblée le Conseil Communautaire(2), réunie en session Ordinaire
A Bourg-Saint-Andéol, le 10/04/2025
Les membres de l’assembiée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3).
ADRAGNA Patrick 7
ARCHAMBAULT Daniel AIDE De
BEAU Jacky J
=
TOME Le L
BERRAUD Yves =
BOF Monique \ \E ë
CASAMATTA Marie fe ee
CHABANIS Alexandre Rocuokan eS Honçuire_ Coner HAARDEL
CHAIX Marie-Pierre
CHAUTARD Olivier
CHAZAUT Bernard
COAT Jean-François
CROIZIER Jean-Paul
DROUARD Michel
DUMARCHE Brigitte
GARCIA Patrick
GONNET TABARDEL Françoise
GUERIN Patrick
GUIGUE-PUJUGUET Brigitte
GUINAULT Thérèse Frourotem © Ekdie_ ARE
Page 151 cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - LES AUCHES OUEST - 40815|-Envoyéen préfecture le 16/04/2025 Reçu en préfecture le 16/04/2025
V — ARRETE ET SIGNATURES Publié 1e SLO
ARRETE ET SIGNATURES ID : 007-240700864-20250410-2025 73-BF
HALLYNCK Dominique
SS SOL
; —
LANDRAUD Maryline
LAURENT Jérome | ==
e _ A
LEBRETON Frédéric Ro euretin © Hortir TATTE: |
MARCE Emilie
MATHON Christophe
MATTEI Martine
ORENES LERMA José
PELOZUELO Christiane . As
ets
PRADIER LAGET Jérôme
2 S
RIEU Roland sS- 7)
RIFFARD VOILQUE Martine VAT
SALVI Corinne / EN
1/
SAPHORES Pierre 7 :
SAUJOT BEDIN Bénédicte Hourotzn © Fèti Guess un, 7 \
TRIOMPHE Syivain : .
Certifié exécutoire par Le La Présidente, (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A Bourg-Saint-Andéol, le
À
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
{2) indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
{3} L'ajout des signataires est désormais facultatif. |
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