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Déliberation - 08 +Liste+des+délibérations+13.12.2022?t=171568926
Déliberation - Liste des deliberations du 08 avril2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Forges-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 08 avril2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
DEL2026008
DEL2026009
DEL2026010
DEL2026011
DEL2026012
DEL2026013
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DEL2026016
DEL2026017
DEL2026018
DEL2026019
DEL2026020
DEL2026021
DEL2026022
DEL2026023
DEL2026024
DEL2026025
Délégation du Conseil municipal au maire au titre de l’article
L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.) Approuvée à l'unanimité
Indemnités de fonctions des élus Approuvée à l'unanimité
Constitution de la Commission communale des impôts directs
(C.C.I.D.) Approuvée à la majorité
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de
délibération OBJET VOTE
Légalement convoqué le 2 avril 2026, le Conseil Municipal s'est réuni le mercredi 8 avril à 19h salle du Conseil
Municipal de Forges-les-Bains, sous la présidence de Madame Séverine MARTIN, Maire
Approuvée à la majorité
Madame le Maire,
Tableau publié sur le site de la Mairie de Forges-les-Bains le : 15 avril 2026
Séverine MARTIN
Constitution de la Commission d'Appel d'Offres
Désignation du correspondant défense Approuvée à la majorité
Désignation des représentants du conseil municipal au sein du
Stndicat Intercommunal d'Assainissement des communes de Limours,
Briis-sous-Forges, Forges-les-Bains, Pecqueuse (S.I.A.L.)
Désignation des représentants du conseil municipal au sein du Comité
Syndical du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse (P.N.R.) Approuvée à la majorité
Approuvée à la majorité
Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du conseil
d'administration de la crèche parentale "L'ile aux enfants"
Désignation des représentants du conseil municipal au sein du
Syndicat de l'Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle (SyORP)
Approuvée à l'unanimité
Approuvée à la majorité
Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du
C.C.A.S.
Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du
C.C.A.S.
Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de chaque
conseil d'école
Approuvée à ll'unanimité
Approuvée à l'unanimité
Approuvée à l'unanimité
Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention de
passage temporaire, précaire et révocable pour la création d'un
cheminement piéton allée des Saules
Taux communaux
Approuvée à l'unanimité
Approuvée à l'unanimité
Désignation des représentants du conseil municipal au sein du
Syndicats des Eaux Ouest Essonne (S.E.O.E.)
Désignation des représentants du conseil municipal au sein du
Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (S.M.O.Y.S.)
Désignation d'un délégué auprès du Comité National d'Action Sociale
(C.N.A.S.)
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la
commission d'information et d'Echanges (C.I.E.) avec la société Enviro
Conseil et Travaux (E.C.T.)
Approuvée à la majorité
Approuvée à la majorité
Approuvée à la majorité
Approuvée à la majorité