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Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Najac.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage deliberations CM 24112023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
Mairie de Najac
Séance de Conseil Municipal du vendredi 24 novembre 2023
à 20 heures
Présentation des délibérations votées en séance:
-89/2023 : Décision modificative portant sur l’intégration des frais d’étude aux coûts des travaux réalisés sur le budget annexe VVF
-90/2023 : Décision modificative portant sur des modifications de décision budgétaire; -91/2023 : Approbation de la convention constitutive de l’Entente intercommunale pour le portage du label Pays d’Art et d’Histoire des Bastides du Rouergue;
-92/2023 : Renouvellement des membres délégués de la commune auprès de l’entente Pays d’Art et d’Histoire des Bastides du Rouergue ;
-93/2023 : Création d’un poste non permanent, contrat de projet;
-94/2023 : Fixation des conditions de recrutement des agents recenseurs er désignation du coordonnateur communal pour le recensement de la population ;
-95/2023 : Participation financière de al commune à la réhabilitation du bâtiment au 1 rue du Bourguet ;
-96/2023 : Programmation des coupes de bois réalisées par l’ONF pour 2024 ; -97/2023 : Acquisition de parcelles de la part de la commune à proximité du château ; -98/2023 : Demande relative à une déclaration d’intention d’aliéner un bien soumis à droit de préemption urbain.
Najac, le mercredi 29 novembre 2023
Le secrétaire de mairie,