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Ordre du Jour - odj du 06 11 2025
Ordre du Jour - odj 26 10 23
Ordre du Jour - odj 30 05 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 2025 11 17
Ordre du Jour - odj 17 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 17 04 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
LES
CONTAMINES-MONTIJOIE
Mens MIN —MONTIOI
Le
11/04/2025
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
Salle
consulaire,
Le
jeudi
17
AVRIL
2025
à
20h00.
ORDRE
DU
JOUR
1.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
27
MARS
2025
2.
DECISIONS
3.
AFFAIRES
GENERALES
3.1
Délégation
de
service
public
(DSP)
Nash
Mountain
Games
-
Rapport
d'activités
2024
3.2
Adhésion
de
la
commune
des
Contamines-Montjoie
au
groupement
d'intérêt
public
la
Foncière
de
Haute-Savoie
3.3
Bilan
de
la
concertation
préalable
-
procédure
de
remplacement
de
la
télécabine
de
la
Gorge
3.4
Habitat
: Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
et
d'Information
du
Demandeur
(PPGDID)
3.5
Convention
de
servitudes
entre
ENEDIS
et
la
Commune
des
Contamines-Montijoie,
parcelle
section
E,
numéro
2166
3.6
Convention
de
servitudes
entre
ENEDIS
et
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
parcelles
section
B,
numéros
2488
et
3194
3.7
Prorogation
de
permissions
de
voirie
au
bénéfice
des
réseaux
de
communications
électroniques
entre
Orange
et
la
commune
des
Contamines-Montjoie
-
chemin
de
la
Revenaz
3.8
Autorisation
de
signature
d'une
convention
de
passage
pour
itinéraires
VTT
3.9
Convention
de
prestation
de
services
mutualisés
avec
la
CCPMB
-
maintenance
informatique
3.10
Autorisation
de
signature
d'une
convention
pour
l'implantation
de
composteurs
publics
de
quartier
4.
FINANCES
4.1
Demande
de
subvention
au
titre
du
Contrat
D'Avenir
et
de
Solidarité
(CDAS)
-
Année
2025
-
Enrobés
le
Cugnon
4.2
Demande
de
subvention
au
titre
du
Contrat
D'Avenir
et
de
Solidarité
(CDAS)
-
Année
2025
-
Enrobés
route
des
Moranches
et
route
de
Nant
Fandraz
4.3
Programme
2025
des
travaux
à
réaliser
en
forêt
communale
: demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
Rhône-Alpes
4.4
Programme
2025
des
travaux
à
réaliser
en
forêt
communale
: demande
de
subvention
auprès
de
SyIlV'ACCTES
4,5
Convention
pour
le
contrôle
des
installations
d'assainissement
non
collectif
-
Avenant
n°2
Service
Public
d'Assainissement
Non
Collectif
(SPANC)
-
tarifs
2025 5.
FONCIER
5.1
Cession
d'une
partie
du
chemin
rural
de
Colombaz
et
de
la
Montaz
5.2
Régularisation
foncière
chemin
de
la
Vy
-
échange
de
parcelles
entre
la
Commune
et
M.
Jean-Luc
Mattel
5.3
Délibération
autorisant
la
signature
du
protocole
d'accord
relatif
au
lotissement
«
Gruz
»
Le
maire,
François
BARBIER