Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - d202203001z 1PV CM 24 02 2022
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE CM 24 02 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 24 04 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 29 02 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 27 03 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 24 06 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 27 02 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 31 03 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 27 01 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 29 02 2024 1
Ordre du Jour - ODJ CM 24 02 2022
Document publié le Jeudi 17 février 2022 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24 02 2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Fiscalité, Justice et droit,
Hennebont, le 17 février 2022
Séance du jeudi 24 février 2022
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 27 janvier 2022
2. Délégations du Conseil au Maire : compte rendu
VIE
3. Médiathèque : adhésion au Club des Utilisateurs Orphée
4. Reversement des subventions CAF aux associations au titre de l'année 2020
5. Artothèque-galerie : tarif de vente de cyanotypes édités par l'artiste Nastaja Duthois
6. Convention de partenariat entre la Ville d'Hennebont et la Fondation du Patrimoine
VILLE
7. Nouveau tarif municipal pour la mise à disposition de locaux communaux.
8. Rétrocession de parcelles (camping) appartenant à la Région Bretagne au profit de la Commune
RESSOURCES
9. Compte Administratif 2021 et affectation du résultat - Budget Principal de la Ville
10. Budget Primitif 2022 - Budget Principal Ville
11. Compte Administratif 2021 et affectation du résultat - Budget annexe de la chaufferie et du
réseau de chaleur
12. Budget primitif 2022 - Budget Annexe de la chaufferie et du réseau de chaleur
13. Compte Administratif 2021 et affectation du résultat - Budget Annexe de l'opération
d'aménagement du Quimpéro
14. Budget Primitif 2022 - Budget Annexe du Quimpéro
15. Compte Administratif 2021 et affectation du résultat - Budget Annexe du Port
16. Budget Primitif 2022 - Budget Annexe du Port Hennebont, le 17 février 2022
17. Compte Administratif 2021 et affectation du résultat - Budget Annexe du Camping
18. Budget Primitif 2022 - Budget Annexe du Camping
19. Compte de Gestion 2021
20. Bilan de la formation des Élus 2021
21. Bilan des acquisitions foncières 2021
22. Mise à jour de l'Autorisation de Programme Agenda D’Accessibilité Programmée (ADAP)
23. Mise à jour de l'Autorisation de Programme regroupement des Services Techniques
24. Mise à jour de l'Autorisation de Programme CIFECTT
25. Mise à jour de l'Autorisation de Programme Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP)
26. Mise à jour de l'Autorisation de Programme géo référencement des réseaux
27. Mise à jour de l'Autorisation de Programme plan de relance sacristie
28. Mise à jour de l'Autorisation d'engagement : accompagnement sécurité au travail
29. Mise à jour de l'Autorisation de Programme relative à l'acquisition de gros matériels au service
espace vert
30. Financement aux Établissements Publics et de Coopération 2022
31. Adhésion centrale d'achat de Lorient Agglomération
32. Taux d'imposition
33. Convention de coordination Police Municipale - Police Nationale : Renouvellement
34. Création d'un Comité Social Territorial unique Ville et CCAS
35. Modification du poste Animateur dans le cadre du dispositif ""Parcours Emploi Compétences""
PEC
36. Modification du tableau des Emplois Permanents