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Procès Verbal - PV+du+CM+22+02+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Calès.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+CM+22+02+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
ès EN FÉRIGORD DATE DE CONVOCATION
:
16
FEVRIER
2024
DATE PUBLICITE : NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
En
exercice
: 11
Procès-Verbal
L'an
deux
mille
Vingt-quatre,
le jeudi
vingt-deux
février,
à
Dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
sous
la présidence
de
M.
Christophe
CATHUS.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
M.
Christophe
CATHUS,
M.
Christophe
CHAILLOU,
M.
Jean-Michel
BZDZINCK,
M.
Nicolas
ROUSSEL,
M.
Martial
CHANUT,
Mme
Brigitte
FAURE,
Mme
Roseline
GRAZZI,
M.
Christophe
MAZEAU,
Mme
Elodie
QUEVAL,
M.
Mathieu
LEVIGNAT.
ÉTAIENT
ABSENTS
EXCUSÉS
: Mme
Brigitte
ROUSSEAU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Brigitte
FAURE
Présents:
10
POUVOIR
: 1 (donné
à Jean-Michel
BZDZINCK)
Absents
:
O1
Votants:
11
APPEL
ET
VALIDATION
DU
QUORUM
Monsieur
le
Maire
accueille
les
participants.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
débute
à 18H35.
Fin
de
la séance
: 21H15.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SEANCE
Madame
Brigitte
FAURE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PV :
Le
A813i)6iu ire,
Christophe
CATHUS
Le
M
La
secrétaire
de
séance,
Brigitte
FAURE
ii ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
25
janvier
2024
à l'unanimité
Présentation
du
projet
PLUIi,
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
par
Véronique
RAYNAUD
(responsable
service
urbanisme
de
la CCBDP)
et Thierry
DEGUILHEM
(Vice-Président
à la CCBDP,
chargé
de
l'urbanisme).
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2024-0009
-— Délibération
: Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUi)
valant
programme
local
de
l'habitat
: Avis
sur
le projet
après
arrêt.
Votes
: 11
-
Favorable:
0
-_
Favorable
en
se
réservant
la
possibilité
d'émettre
des
remarques
supplémentaires
: 10
-__
Défavorable
: 1
- _
Abstention
: O0
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2024-0010
-— Délibération
: Demande
de
subventions
à
l’état
au
titre
du
Fonds
vert
pour
la
modernisation
de
l'éclairage
public-
exercice
2024.
Votes
: 11
Pour:
11
Contre:0
Abstention
:0
Votes
: 11
Pour
:
11
Contre:0
Abstention
: 0
QUESTIONS
DIVERSES
- __
PCS
Plan
Communal
de
Sauvegarde.
Le
PCS
de
la commune
a été
élaboré
en
2015.
Il est
nécessaire
de
le
remettre
à jour
et
de
le finaliser.
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
:
Dans
chaque
commune
il est
institué
une
Commission
communale
des
impôts
directs
composée
du
Maire
et
de
six commissaires.
La
CCID
est
consultée
sur
la
mise
à
jour
des
valeurs
locatives
foncières
retenues
comme
base
de
calcul
des
impôts
directs
locaux.
Ainsi
elle
est
appelée
à formuler
son
avis,
d’une
part
sur
les
mises
à jour
des
procès-verbaux
d'évaluation,
d'autre
part
sur
les
modifications
de
valeurs
locatives
consécutives
aux
changements
affectant
les
propriétés
bâties
et
non
bâties
de
la
commune.
Elle
doit
se
réunir
avant
le 8 avril
2024. ADIL
24
(Agence
Départementale
d’information
sur
le
Logement
de
la
Dordogne):
Renouvellement
de
la subvention
: abonnement
aux
publications
du
réseau
ANIL/ADIL
et
conseils
juridiques
: 68
€
pour
l’année.
Votes
:11
Pour:
11
Contre:0
Abstention : O
MISSION
ARCHIVES
de
la
commune
par
le
CDG24 :
La
mission
est terminée
depuis
le 22
février.
L'archiviste
doit
maintenant
faire
la
réunion
de
fin
de
mission
auprès
des
élus
et
de
la secrétaire
de
Mairie :
2
Heures
: 1
heure
sur
la
législation
et
les
devoirs
du
Maire
sur
la gestion
des
archives
de
la
commune.
1 heure
pour
la
présentation
du
travail
effectué
et
l’utilisation
des
archives.
Cette
réunion
est
programmée
le mercredi
3
avril
de
10H00
à 12H00
(sous
réserve
de
la
disponibilité
de
l’archiviste)
: DATE
CONFIRMEE
Raccordement
à la fibre
de
la
Mairie
et de
l’école :
Deux
propositions
(Lignes
école,
mairie,
internet
et
nouveau
matériel)
:
e
ORANGE
PRO
: 179,11
€
HT
par
mois
e
V-IPCOM
: 196.63
€
HT
par
mois
Une
ligne
DATA
doit
être
résiliée.
Voir
pour
inclure
la
ligne
du
portable
de
l’accueil
périscolaire
dans
le forfait.
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
valide
la
proposition
d'ORANGE.
Présentation
des
aménagements
qui
vont
être
fait
à TRALY
dans
le cadre
du
projet
VELO
ROUTE
VOIE
VERTE.
Un
repérage
des
limites
de
certaines
zones
doit
être
effectué
par
un
géomètre
afin
de
garantir
les
limites
de
propriété.
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
valide
le
passage
d’un
géomètre.
DIVERS
Echanges
autour
du
chemin
d'accès
d’un
terrain
qu’une
personne
souhaite
acheter
à
Calès.
La
largeur
du
chemin
est
à vérifier.
RECHERCHE
LOCAL
: Une
personne
de
Trémolat
recherche
un
local
pour
s'installer
en
mécanique
automobile
: Monsieur
le Maire
et
Nicolas
ROUSSEL
doivent
rencontrer
cette
personne.