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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Loctudy.
Lien du pdf (Déliberation - Annexe 7 BP 2023 Lotissement de Briemen)
Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
LOCTUDY
- LOTISSEMENT
DE
BRIEMEN
- BP
(projet
de
budget)
- 2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
: LOCTUDY
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
COMMUNE
DE
LOCTUDY
(2)
Numéro
SIRET
: 21290135900142
POSTE
COMPTABLE
: TRÉSORERIE
DE
DOUARNENEZ
- SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
M.
57
Budget
primitif
(projet
de
budget)
Voté
par
nature
BUDGET
: LOTISSEMENT
DE
BRIEMEN
(3)
ANNEE
2023
(1)
Indiquer
soit
le nom
de
la collectivité,
soit
le libellé
de
l'établissement,
soit
le
nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L.
5721-2
du
CGCT.
(2)
À compléter
s'il
s'agit
d'un
budget
annexe.
(3)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Page
1
LOCTUDY
- 29
- LOTISSEMENT
DE
BRIEMEN
| BP
2023
|
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Chap/
Libellé
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
budget
précédent
nouvelle
délibérante
011
Charges
à
caractère
général
546
000,00
432
500,00
6015
Achats
stockés
- Terrains
à
aménager
197
000,00
0,00
6045
Achats
d'études
et
prestations
de
services
(terrains
à
amén:
34
000,00
35
000,00
605
Achats
de
matériel,
équipements
et
travaux
315
000,00
397
500,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
546
000,00
432
500,00
=
(011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
0,00
67
Charges
spécifiques
(c)
0,00
022
Dépenses
imprévues
(e)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
a+b+c+d+e
546
000,00
432
500,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
205
000,00
7133
Variation
des
en-cours
de
production
de
biens
205
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
205
000,00
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
205
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
546
000,00
637
500,00
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
|
RESTES
A REALISER
2022
|
0,00
|
+
|
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
637
500,00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0.00
=
Différence
ICNE
N -
ICNE
N-1
0.00 |
LOCTUDY
- 29
- LOTISSEMENT
DE
BRIEMEN
BP
2023
|
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
Chap/
Libellé
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
budget
précédent
nouvelle
délibérante
013
Atténuations
de
charges
0,00
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
0,00
74
Dotations
et
participations
37
500,00
37
500,00
74751
Participations
GFP
de
rattachement
37
500,00
37
500,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
37
500,00
37
500,00
76
Produits
financiers
(b)
0,00
77
Produits
spécifiques
(c)
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+c+d
37
500,00
37
500,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
508
500,00
600
000,00
7133
Variation
des
en-cours
de
production
de
biens
600
000,00
71355
Variation
des
stocks
de
terrains
aménagés
508
500,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
508
500,00
600
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
546
000,00
637
500,00
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
|
RESTES
A REALISER
2022
|
0,00
|
+
|
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
[ TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
637
500,00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0.00
= Différence
ICNE
N - ICNE
N-1
0.00
LOCTUDY
- 29
- LOTISSEMENT
DE
BRIEMEN
| BP
2023]
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Chap/
Libellé
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
budget
précédent
nouvelle
délibérante
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et
204)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
à des
0,00
participations
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
DE
L'EXERCICE
0,00
040
|Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
508
500,00
600
000,00
Charges
transférées
508
500,00
600
000,00
3351
Terrains
197
000,00
600
000,00
3354
Etudes
et
prestations
de
services
34
000,00
0,00
3355
Travaux
277
500,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
508
500,00
600
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
508
500,00
600
000,00
(= Total
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
+
|
RESTES
À REALISER
2022
|
0,00
|
+
L
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
Il
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
600
000,00
| |
LOCTUDY
-29-
LOTISSEMENT
DE
BRIEMEN
| BP
2023
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
Chap/
Libellé
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
budget
précédent
nouvelle
délibérante
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
508
500,00
395
000,00
1641
Emprunts
en
euros
508
500,00
395
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
508
500,00
395
000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
508
500,00
395
000,00
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
0,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
205
000,00
3351
Terrains
5 000,00
3354
Etudes
et
prestations
de
services
200
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
205
000,00
FONCTIONNEMENT
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
205
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
508
500,00
600
000,00
(= Total
des
opérations
réelles
et ordres)
|
RESTES
A REALISER
2022
|
0,00
|
+
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
600
000,00
|