Compte-Rendu - compte rendu succint du 3 juin 2020

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Compte-Rendu - compte rendu succint du 3 juin 2020 Document publié le Mercredi 3 juin 2020 par la commune d'Eysines. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu succint du 3 juin 2020)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, VILLE D'EYSINES CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2020

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2020

KEAXkEKXEE

Sous la présidence de Madame Christine BOST, Maire.

PRESENTS : Mme Evelyne FRÉNAIS - M. Julien OLIVIER - Mme Catherine PIET-BURGUES - M. Jean-Baptiste MAITIA - Mme Véronique JUSOT — M. Richard CABRAFIGA - Mme Sophie DUPRAT — M. Jean-Luc MESPLÉDE - Mme Christine MOEBS - M. Olivier TASTET, Adjoints.

M. Nicolas BARRETEAU -— Mme Amandine BETÈS - M. Pierre CHATEIGNER - M. Arnaud DERUMAUX - Mme Marie-Christine GUYOT - M. Eric LACOSTE -— M. Jean-Pierre LAMAGNERE - M. Yves LUCAT - Mme Nathalie MARGUERITTE — Mme Sandrine MARSAN - Mme Anne Gaëlle MC NAB - Mme Mylène MRABET — M, Dominique ORDONNAUD - Mme Fanny PARRA - Mme Laurence PUYOOU - M. Georges RAYNAUD — Mme Laurence ROY — Mme Nadine SANGUINET-JIMENEZ - Mme Karine THIBAULT - M. Serge TOURNERIE - M. Alexandre TOURRET - M. Didier TRAN MANH SUNG - M. Louis-Maxime VIALA, conseillers.

ABSENTE AYANT DONNE POUVOIR : Mme Charlotte SOYRIS, conseillère.

Secrétaire de séance : Madame Evelyne FRÉNAIS.

AFFAIRES DÉCISIONS Nomination du Secrétaire de séance Madame Evelyne FRÉNAIS. * Communications de Madame le Maire Conformément aux dispositions de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame le Maire informe des décisions

qu'elle a prises par délégation du Conseil Municipal, depuis la dernière

séance. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal

du 9 décembre 2019.

Voté à l'unanimité des membres présents au conseil du 9/12/19.

01- Commissions Municipales - Désignation

des membres du Conseil Municipal :

Décision.

Commission Urbanisme-Emploi-Développement Economique

Sont désignés :

Evelyne FRENAIS

Richard CABRAFIGA

Serge TOURNERIE

Didier TRAN MANH SUNG

Yves LUCAT

Eric LACOSTE

Alexandre TOURRET

Mylène MRABET

Arnaud DERUMAUX

Louis-Maxime VIALA

Commission Finances-Ressources Humaines- Administration Générale

Sont désignés

Véronique JUSOT

Jean-Baptiste MAITIA

Evelyne FRENAIS

Julien OLIVIER

Fanny PARRA

Pierre CHATEIGNER

Alexandre TOURRET

Nicolas BARRETEAU

Arnaud DERUMAUX

Nadine SANGUINET-JIMENEZ

Commission Education — Culture — Sports

Sont désignés :

Julien OLIVIER |

Catherine PIET-BURGUES

Olivier TASTET

Fanny PARRA

Sandrine MARSAN

Didier TRAN MANH SUNG

Yves LUCAT

Nathalie MARGUERITTE

Laurence PUYOOU

Richard CABRAFIGA

Laurence ROY

Eric LACOSTE

Marie-Christine GUYOT

Charlotte SOYRIS

Luis-Maxime VIALA

Commission Développement Durable-Transports-Patrimoine - Travaux

Sont désignés :

Evelyne FRENAIS

Jean-Luc MESPLEDE

Suppléants

Sophie DUPRAT

Jean-Luc MESPLEDE

Christine MOEBS

Alexandre TOURRET

Arnaud DERUMAUX

05- Commission Consultative des Services | Sont élus

Publics Locaux pour l'ensemble des | Jean-Baptiste MAITIA

services publics - Election des membres | Didier TRAN MANH SUNG

du Conseil Municipal : Décision. Fanny PARRA

Catherine PIET BURGUËS

Laurence PUYOOU

Eric LACOSTE

Julien OLIVIER

Dominique ORDONNAUD

Louis-Maxime VIALA

06- Conseil d'Exploitation de la Régie | Sont désignés

Municipale des Transports - Désignation | Collège Elus

des membres : Décision. Serge TOURNERIE

Catherine PIET BURGUËS

Jean-Baptiste MAITIA

1 membre usager

Monique DARRIEUTORT MOULIN

07- Parc Naturel Régional du Médoc -|Sont désignés

Désignation de délégués du Conseil | Titulaire

Municipal : Décision. Serge TOURNERIE

Suppléant

Richard CABRAFIGA

08- Syndicat Départemental d'Energie | Sont élus

Electrique de la Gironde (S.D.E.E.G) - | Serge TOURNERIE

Election des délégués du Conseil | Didier TRAN MANH SUG

Municipal : Décision. Yves LUCAT

09- Association syndicale autorisée de | Est élu

propriétaires pour l'amélioration des | Richard CABRAFIGA

marais d'Eysines Le Taillan - Blanquefort -

Election du représentant : Décision.

10- Syndicat Intercommunal pour l'institut | Sont élus :

Médico-Educatif et du Centre d'Aide par le | Titulaire

Travail du Médoc - Election des délégués | Catherine PIET BURGUËS

du Conseil Municipal : Décision. Suppléante

Laurence ROY

11- Comité socio-éducatif de l'Aire de |Sont désignés

Passage des Gens du Voyage -|Amandine BETÉS

Désignation des membres du Conseil | Véronique JUSOT

Municipal : Décision.

12- Centre communal d'Action Sociale -|9 membres

Détermination du nombre des | Voté à l'unanimité

administrateurs : Décision.

13- Centre Communal d'Action Sociale -|Sont élus

Election des membres du Conseil | Sophie DUPRAT

Municipal : Décision. Nicolas BARRETEAU

Laurence ROY

Dominique ORDONNAUD

Christine MOEBS

Serge TOURNERIE

Olivier TASTET

Pierre CHATEIGNER

Jean-Pierre LAMAGNÈRE

Anne-Gaëlle MC NAB

Dominique ORDONNAUD

Nadine SANGUINET-JIMENEZ

Commission Solidarité-Petite Enfance Logement

Sont désignés

Sophie DUPRAT

Amandine BETES

Laurence ROY

Nicolas BARRETEAU

Karine THIBAULT

Mylène MRABET

Georges RAYNAUD

Véronique JUSOT

Charlotte SOYRIS

Louis-Maxime VIALA

02 - Commission d'Appel d'Offres - Election

des membres du Conseil Municipal :

Décision.

Sont élus

Titulaires

Evelyne FRÉNAIS

Serge TOURNERIE

Fanny PARRA

Fanny BARRETEAU

Arnaud DERUMAUX

Suppléants :

Jean-Luc MESPLEDE

Laurence PUYOOU

Olivier TASTET

Yves LUCAT

Marie-Christine GUYOT

03 - Commission Marchés Publics de Travaux -

Election des membres du Conseil

Municipal : Décision.

Sont élus

Titulaires

Evelyne FRENAIS

Serge TOURNERIE

Fanny PARRA

Fanny BARRETEAU

Dominique ORDONNAUD

Suppléants :

Jean-Luc MESPLEDE

Laurence PUYOOU

Olivier TASTET

Yves LUCAT

Arnaud DERUMAUX

04 - Commission pour la délégation des services publics locaux - Election des membres du Conseil Municipal : Décision. Sont élus Titulaires Julien OLIVIER Catherine PIET BURGUËS Laurence ROY Yves LUCAT Dominique ORDONNAUD

Institut Départemental de la Diffusion de l'Action Culturelle

Julien OLIVIER

Association pour le Développement des Stratégies d'Insertion (ADS)

Titulaires

Richard CABRAFIGA

Alexandre TOURRET

Suppléant

Nicolas BARRETEAU

Association Départementale pour l'Accueil des gens du Voyage

Titulaire |

Amandine BETES

Suppléant

Véronique JUSOT

Association des Foyers des Aînés EHPAD Le Vigean

Titulaire

Laurence ROY

Suppléant

Georges RAYNAUD

Association Saint Vincent de Paul Lamothe Lescure

Titulaire

Laurence ROY

Suppléant

Yves LUCAT

Mission Locale Technowest

Titulaire

Richard CABRAFIGA

Suppléant

Didier TRAN MANH SUNG

19- Correspondant Défense et devoir de

mémoire - Désignation du délégué du

conseil municipal : Décision.

Est désigné

Didier TRAN MANH SUNG

20 - Conseils d'Administration des Etablissements Scolaires Locaux Désignation de représentants du Conseil Municipal : Décision. -[CA de Sont désignés l'Etablissement __ Régional Handicapés Moteurs (EREA) Titulaire Laurence ROY Suppléant Karine THIBAULT d'Enseignement_ Adapté Pour CA du Lycée des métiers de l'Industrie et de l'Artisanat Charles Péquy Titulaire Olivier TASTET Eric LACOSTE Suppléant | Jean-Pierre LAMAGNÈRE Catherine PIET BURGUES

14- Caisse des Ecoles - Election des

membres du Conseil Municipal : Décision.

Sont élus :

Catherine PIET BURGUES

Fanny PARRA

Didier TRAN MANH SUNG

15- Centre Social l'EYCHO - Désignation des

membres : Décision.

Sont désignés

Evelyne FRÉNAIS

Georges RAYNAUD

Olivier TASTET

Mylène MRABET

Véronique JUSOT

Sophie DUPRAT

Laurence PUYOOU

Fanny PARRA

Dominique ORDONNAUD

Louis-Maxime VIALA

16- Commission Communale pour

l'Accessibilité (CCPA) - Désignation des

membres du conseil municipal : Décision.

Sont désignés

Titulaires

Laurence ROY

Serge TOURNERIE

Jean-Luc MESPLEDE

Olivier TASTET

Charlotte SOYRIS

Suppléants :

Catherine PIET BURGUES

Christine MOEBS

Nathalie MARGUERITE

Pierre CHATEIGNER

Arnaud DERUMAUX

17 - Conseils des écoles - Désignation de

représentants du Conseil Municipal

Décision.

Sont désignés :

: | Groupe scolaire du Bourg et Pôle Educatif

Fanny PARRA

Groupe scolaire La Forêt

Anne-Gaëlle MC NAB

Groupe Scolaire Migron

Alexandre TOURRET

Groupe scolaire Le Derby

Nathalie MARGUERITTE

Groupe scolaire Raymond Claverie

Mylène MRABET

18 - Conseils d'Administration d'Association diverses - Désignation de représentants du Conseil Municipal : Décision. Sont désignés Comité Eysinais pour l'Animation des Jumelages CEPAJ Sandrine MARSAN Jean-Luc MESPLÈDE Mylène MRABET Didier TRAN MANH SUNG Evelyne FRENAIS Christine MOEBS Amandine BETÉS Anne Gaële MC NAB Arnaud DERUMAUX Louis-Maxime VIALA

CA du Collège Albert Camus

Titulaire

Nathalie MARGUERITTE

Suppléant

Fanny PARRA

21- Commission Locale d'Evaluation des | Est désigné

Transferts de Charges - Désignation du | Jean-Baptiste MAITIA

représentant du conseil municipal

Décision.

22- Agence d'urbanisme - Désignation d'un | Est désignée

représentant du conseil municipal à | Evelyne FRÉNAIS

l'Assemblée Générale : Décision.

23- SPL La Fabrique métropolitaine -| Est désignée

Désignation d'un représentant du conseil | Evelyne FRÉNAIS

municipal à l'Assemblée Générale et à

l'Assemblée Spéciale : Décision.

24- Elus municipaux - Indemnités de fonction - | Adopté à la majorité

Fixation de l'enveloppe - Répartition :

Décision.

25- Elus municipaux - Formation - Orientations | Adopté à l'unanimité

- Fixation de l'enveloppe : Décision.

26- Egalité - Dispositions relatives à l'égalité | Communication ne donnant pas lieu à vote

entre les femmes et les hommes pour

l'année 2019 - Bilan et perspectives :

Communication.

27- RH Personnel - Tableau des effectifs - | Adopté à la majorité

Emplois de cabinet - Modifications :

Décision.

Séance levée à 19 h 30 Le Maire,