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Séance - Affichage Seance Site Internet 04 FEVRIER 2026
Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Longvic.
Lien du pdf (Séance - Affichage Seance Site Internet 04 FEVRIER 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 FÉVRIER 2026 À 20 HEURES
Le Conseil Municipal s’est réuni le quatre février deux mille vingt six à vingt heures, dans la salle de l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Céline TONOT, Maire.
22 conseillers étaient présents.
M. Jean-Luc JONCOUR avait donné pouvoir à M. Jean-Marc RETY, M. José ALMEIDA avait donné pouvoir à Mme Céline TONOT,
M. Franck LOUIS avait donné pouvoir à Mme Fabienne VION,
Mme Cyrielle VILLANI avait donné pouvoir à Mme Patricia QUELIN, M. Samir ASGASSOU avait donné pouvoir à M. Jonas MOUNDANGA, Mme Élise GOURMELEN avait donné pouvoir à Mme Florence BIZOT M. Fernando NOVO avait donné pouvoir à Mme Valérie GRANDET.
Délibérations adoptées lors de la séance
Numéro délibération Objet
2026-001 Débat d’orientations budgétaires 2026
2026-002 Versement d’une avance au CCAS au titre de la subvention 2026
2026-003 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
2026-004 Attribution d’aides à mobilité douce
2026-005 Adoption de la Charte de la Laïcité de la Ville de Longvic
2026-006 Demande de subvention au titre de l’appel à projet « Aisance Aquatique » 2025
2026-007 Fixation des tarifs des produits dérivés pour les 14èmes Rencontres de la BD 2026
2026-008 Demande de subvention d’aide au fonctionnement du CRC à l’État pour l’année 2026
2026-009 Demande de subvention d’aide au fonctionnement du CRC au Conseil Départemental de la Côte d’Or pour l’année 2026
2026-010 Protocole territorial de partenariat entre la Ville de Longvic, son CCAS et le Département de la Côte d’Or
2026-011 Convention 2026 avec la Mission Locale
2026-012 Présentation du Rapport 2025 de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH)
2026-013 Convention de disponibilité entre la Ville de Longvic et le SDIS 21
2026-014 Création d’un emploi permanent dans le grade d’adjoint technique pour intégrer un agent d’une autre filière
2026-015 Création d’un emploi permanent dans le grade d’adjoint technique pour remplacement de départ à la retraite
2026-016 Création de poste permanent – Éducateur des Activités Physiques et Sportives à temps complet
2026-017 Création de poste permanent- Auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet
2026-018 Création d’un emploi permanent dans le grade de rédacteur principal 2ème classe
2026-019a Création d’un emploi permanent dans le grade d’agent de maîtrise principal
2026-020 Création de postes suite à avancement de grade pour l’année 2026
2026-021 Création de 2 emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
2026-022 Création de postes de vacataires pour le Conservatoire à Rayonnement communal : Accompagnements des élèves et Rencontres d’Artistes
2026-023 Création d’emplois saisonniers – Vacances d’hiver 2026
2026-024 Création d’emplois temporaires – Entre les vacances d’hiver et celles de printemps 2026
2026-025 Création d’emplois saisonniers – Vacances de printemps 2026
2026-026 Création d’emplois temporaires – Entre les vacances de printemps et celles d’été 2026
Affichage en Mairie le 06 février 2026
Publication internet le 09 février 2026