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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 34946 Table des annexes
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 34946 Table des annexes)
Thèmes du document : Logement, Banque, Entrepreneuriat et startup,
Aix Marseille Provence - Convention pluriannuelle NPNRU Air Bel - Annexes au contrat - Annexes A 1
TABLE DES ANNEXES
Annexes A - Présentation du projet
A1 Plan de situation du quartier identifié à l’article 1 au sein du territoire du contrat de ville
A2 Carte de présentation du ou des quartiers qui font l’objet du projet de renouvellement urbain permettant de localiser
les équipements structurants et le patrimoine des différents organismes HLM notamment, et le cas échéant en
précisant ceux concernés par le projet d’innovation soutenu au titre de l’axe 1 de l’action VDS du PIA
A3 Carte(s) ou schéma(s) présentant les différents éléments du diagnostic et plus particulièrement le fonctionnement
urbain du quartier
A4 Sans objet
A5 Sans objet
A6 Tableau de bord des objectifs urbains
A7 Schéma de synthèse pour traduire les objectifs urbains prioritaires retenus sur chacun des quartiers, à une échelle intermédiaire entre l’agglomération et le périmètre strict du QPV.
A8 Plan guide du projet urbain
A9 Cartes thématiques (équilibres résidentiels, organisation de la trame viaire, développement économique…)
permettant notamment de comprendre la situation avant/après et de localiser chacune des opérations
programmées
A10 Sans objet
A11 Plan du foncier avant/après permettant de présenter la stratégie de diversification
A12 Plan du foncier permettant d’identifier les contreparties foncières transférées à Foncière Logement
Reçu au Contrôle de légalité le 18 novembre 2022 TABLE DES ANNEXES
Aix Marseille Provence - Convention pluriannuelle NPNRU Air Bel - Annexes au contrat - Annexes A 2
Annexes B - Contreparties en faveur d'Action Logement
B1 Description des contreparties foncières pour Action Logement (des apports en faveur de la mixité)
B2 Description des contreparties en droits de réservations de logements locatifs sociaux pour Action Logement (des apports en
faveur de la mixité)
Annexes C - Synthèse de la programmation opérationnelle et financière
C1 Échéancier prévisionnel (calendrier opérationnel) présentant l’enchaînement des opérations
C2 Plan de financement prévisionnel global de l’ensemble des opérations du projet
C3 Fiches descriptives des opérations programmées
C4 Sans objet
C5 Sans objet
C6 Tableau des aides de la Caisse des Dépôts
C7 Sans objet
C8 Tableau financier des opérations physiques relatif au protocole de préfiguration portant sur les quartiers concernés par la
présente convention pluriannuelle
Reçu au Contrôle de légalité le 18 novembre 2022 TABLE DES ANNEXES
Aix Marseille Provence - Convention pluriannuelle NPNRU Air Bel - Annexes au contrat - Annexes A 3
Annexes D - Convention spécifique ou charte concourant à la réussite du projet
D1 Sans objet
D2 Sant objet
D3 Sans objet
D4 Maquette et modalités de calcul des heures d’insertion
Reçu au Contrôle de légalité le 18 novembre 2022