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Document publié le Lundi 22 septembre 2014 par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 22 09 2014 2014 8 11 Subvention association Ensemble pour Luzech)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
AR
PREFECTURE
Département
du
LOT
d46-214601825-20140922-2014_$_11-DE
Commune
de
LUZECH
Recu
le
24-09-2014
Délibération
du
22/09/2014
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
vingt
deux
septembre
deux
mille
quatorze,
à
18h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M.
Gérard
ALAZARD,
Maire
de
LUZECH.
Etaient_présents
:
Mr
Gérard
ALAZARD,
Mme
Nadine
BALCON,
Mr
Bernard
PIASER,
Mme
Fabienne
ALEMANNO,
Mr
Pierre
BORREDON,
Mr
Rémy
MOLIERES,
Mr
Daniel
DUBOS,
Mme
Odile
BORREDON,
Mme
Agnès
LEBRE,
Mme
Delphine
AZNAR,
Mr
Jean-Luc
MANIE,
Mme
Nathalie
QUEYREL,
Mr
Jean-Jacques
BONDER,
Mr
Alexandre
VIGNALS,
Mme
Christine
GARRIGUES,
Mr
Floréal
CARBONIE,
Mme
Christine
CALVO,
Mr
Joël
BOURDAIN,
Mme
Michèle
CUBAYNES. Etaient
absents
excusés
:
Secrétaire
de
séance
: Christine
GARRIGUESAR
PREFECTURE
Département
du
LOT
46-214601825-20140922-2014_8_11-DE Recu
le
24-19-2014
Commune
de
LUZECH
Délibération
du
22/09/2014
| 2014
8_11
: Subvention
association
«
Ensemble
pour
Luzech
»
|
Monsieur
le
maire
informe
qu'une
association
nouvellement
crée,
«
Ensemble
pour
Luzech
»
demande
une
subvention
de
200
€.
Monsieur
le
Maire
propose
de
mettre
au
vote
une
subvention
exceptionnelle
de
200
€
notamment
pour
couvrir
les
frais
du
marché
de
Noël.
Le
conseil
municipal
se
prononce
majoritairement
contre
la
subvention
à
l'association
«
Ensemble
pour
Luzech
»
En
exercice
Votants
Nombre
de
suffrages
exprimés
19
Présents
: 19
Pour
: 6
Contre
: 12
Procurations
:
Abstentions
: 1
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus. Le
Maire,
Gérard
ALAZARD
Cet
acte
a
été
publié
le... 2-9-SEP. 2014
Le
Maire