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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 07 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Commune
de
TRIORS
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
2 juillet
2024
à 20h30
Düûment
convoqué
le
27
juin
2024,
le
conseil
municipal
s'est
tenu
dans
la
salle
des
associations,
sous
la
présidence
de
Pascal
HANSBERQUE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
votants
: 15
Présents
:
Pascal
HANSBERQUE,
Maire
Michel
BOUY,
Anne-Laure
COINDRE,
Jean-Luc
REYNAUD,
Sébastien
AVIT
adjoints
Pascal
MINODIER,
Marie-Ange
CHABERT,
Nicole
BOUY,
Sébastien
BOUTHERIN,
Guy
LEYDIER,
Séverine
LUYTON,
Sébastien
XERRI,
Jean
Marc
COINDRE,
Sonia
CHABERT,
Jonathan
PEYRAUD
conseillers
municipaux.
Secrétaire
de
séance
: Nicole
BOUY
Auxiliaire
de
séance
: Séverine
MACHON
Quorum
: 8
Ordre
du
jour :
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal.
1°)
Délibérations
:
-__
Retrait
de
la
délibération
n°08/2024
-_
Convention
déchets
abandonnés
2°)
Points
sur
les
travaux
des
commissions
et
groupes
consultatifs.
3°)
Questions
diverses :
-
SACEM
-
Prévoyance
des
agents
Compte-rendu
du
conseil
du
2
juillet :
Mr
Le
maire
lit
un
courrier
de
Mme
Isabelle
COINDRE
qui
annonce
sa
démission
de
son
poste
de
régisseuse
au
31
décembre
2024,
poste
qu'elle
tenait
depuis
2013.
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
:
le
procès-verbal
du
4
juin
est
approuvé
à
l'unanimité.
Délibérations
:
-
Retrait
de
la
délibération
n°08/2024
:la
préfecture
a
demandé
le
retrait
de
la
prime
attribuée
aux
agents
communaux
car
aucun
texte
législatif
ou
réglementaire
n'a
prévu
une
prime
exceptionnelle
équivalente
à
une
rémunération
mensuelle
nette
—%
5
abstentions,
10
voix
Pour.
-
Convention
déchets
abandonnés
:CITEO
a
été
à
nouveau
agréé
par
l'Etat
par
arrêté
du
30
septembre
2022
pour
la
Responsabilité
Elargie
du
Producteur
relative
aux
Emballages
Ménagers.
Le
nouveau
cahier
des
charges
d'agrément
prévoit
notamment
un
soutien
pour
la
prise
en
charge
des
coûts
visant
au
nettoiement
et
à
la
réduction
des
déchets
d'emballages
ménagers
abandonnés
sur
l'espace
public.
A
cette
fin,
CITEO
a
élaboré
une
convention
de
soutien
pour
[a
lutte
contre
les
déchets
d'emballages
ménagers
abandonnés
diffus.
Cette
convention
est
proposée
à
toutes
les
communes
et
groupements
de
communes
à
fiscalité
propre
ayant
en
charge
la
gestion de
déchets
issus
des
produits
d'emballages
relevant
de
son
agrément
et
qui
sont
produits
dans
le
cadre
d'opérations
de
nettoiement.
La
convention
prévoit
également
des
actions
d'information,
de
communication
et
de
sensibilisation
pour
prévenir
l'abandon
des
déchets
d'emballages
ménagers
dans
l’environnement.
Sur
le
territoire
de
Valence
Romans
Agglo,
les
actions
pour
prévenir
et
traiter
les
déchets
abandonnés
diffus
relèvent
des
compétences
des
communes
membres.
De
son
côté,
Valence
Romans
Agglo
a
mis
en
œuvre
un
changement
de
mode
de
collecte
pour
les
communes
de
moins
de
10
000
habitants,
avec
un
passage
en
apport
volontaire,
qui
occasionne
un
sujet
de
propreté
aux
abords
des
sites
de
collecte,
sujet
géré
par
les
communes.
Dans
un
souci
de
solidarité
territoriale,
Valence
Romans
Agglo
souhaite
donc
s'engager
dans
cette
démarche
afin
de
permettre
à
ses
communes
membres
de
bénéficier
des
soutiens
de
CITEO.
Afin
de
signer
la
convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus,
CITEO
propose
aux
communes
de
signer
une
convention
de
mandat
dont
Valence
Romans
Agglo
sera
le
mandataire.
Les
soutiens
lui
seront
donc
versés
par
CITEO,
charge
à
la
communauté
d'agglomération
de
les
répartir
entre
les
collectivités
mandantes.
Le
prix
touché
par
la
commune
de
TRIORS
sera
de
0,9
€
par
habitant
+
50
%
des
montants
perçus
répartis
selon
le
nombre
de
sites
de
collecte
en
apport
volontaire
présent
sur
chaque
commune
afin
d'aider
les
communes
passées
en
apport
volontaire
soit
1033,
56
euros
par
an.
—+
Le
conseil
approuve
à
l'unanimité
de
passer
cette
convention.
SIEH Le
m3
va
augmenter
de
1.05€
à
1,15€
pour
payer
le
volume
d'électricité
contractualisée.
Tersanne
rentre
dans
le
syndicat.
Un
site
internet
sera
prochainement
créé,
l’eau
pourra
ainsi
être
payée
en
ligne. SID Projet
d'une
nouvelle
station
en
réflexion
à
ST
Lattier.
ARCHIVES
NUMERIQUES
Il
est
demandé
aux
communes
d'archiver
numériquement
les
dossiers
d'urbanisme,
c'est
une
obligation
réglementaire.
L'agglo
propose
ce
service
numérique.
Le
prix
sera
en
fonction
du
nombre
d'adhérents
: 2
scénarios
—+
si
10
communes
adhèrent,
ce
pourrait
être
d'environ
1200€
les
5
premières
années
puis
environ
950€
à
partir
de
la
6°"
année.
—+
si
40
communes
adhèrent,
le
prix
pourrait
être
d'environ
350€
les
5
premières
années
puis
environ
320€
à
partir
de
la
6°"
année.
Le
projet
reste
à
l'étude
en
fonction
des
réponses.
TRAVAUX Réunion
intercommunale
par
rapport
aux
travaux
d'été
à
effectuer
au
Sivos.
Les
moustiquaires
sont
posées
à
la
mairie,
à
l'école
et
à
la
salle
des
associations.
Les
travaux
de
la
passerelle
pour
l'accès
aux
OM
devraient
finalement
commencer
après
le
3
juillet.
La
cuve
de
gaz
est
vide
et
sera
prochainement
enlevée.
Il
faudra
installer
un
ballon
d'eau
chaude
à
l'école
et
à
la
salle
des
associations.
Le
WC
extérieur
de
la
cour
de
l'école
sera
aménagé
avant
la
rentrée
des
classes.
Le
système
de
Sécurité
Incendie
des
bâtiments
communaux
a
été
vérifié,
réflexion
pour
relier
le
bâtiment
mairie
(ainsi
que
le
logement
locatif)
à
l'alarme
de
l'école.
Un
devis
pour
un
ralentisseur
dans
le
centre
du
village
a
été
demandé,
il
pourra
rentrer
dans
le
cadre
des
amendes
de
police.
BUDGET Les
maires
de
Triors,
Châtillon
St
Jean,
Parnans
et
les
adjoints
aux
finances
ont
eu
une
réunion
avec
le
bureau
du
Sivos.
La
présidente
a
rappelé
que
les
murs
appartiennent
aux
3
communes
et
leur
à
expliqué
le
budget
primitif
2024.
La
chaudière
est
à
changer,
des
modifications
sur
les
statuts
seront
peut-être
à
effectuer.
COMMUNICATION La
distribution
du
bulletin
a
été
faite,
le
prochain
sortira
en
septembre.
Le
programme
estival
concernant
la
buvette
municipale
sera
bientôt
diffusé
par
le
Comité
des
Fêtes.
CONSEIL
DES
JEUNES
Quelques
jeunes
du
CDJ
se
sont
réunis
ce
matin
avec
la
commission
«
Embellissement
&
Cadre
de
vie
»
du
Département
pour
réfléchir
à
l'embellissement
et
à
la
Végétalisation
de
la
place
de
l'Europe.
Une
subvention
peut
être
accordée
par
le
Département
et
l'Etat
si
création
d'un
îlot
de
fraicheur.
Ils
préparent
également
une
soirée
sur
le
thème
de
la
plage
le
18
juillet
lors
de
la
buvette
municipale
(Installation,
décoration,
playlist,
rangement...)
Le
24
Octobre,
ils
iront
visiter
le
Conseil
Départemental. ECOLE A
la
rentrée
de
septembre,
il
y
aura
37
enfants
:
AGS
5CP
8CEL
17.
7CE2
6CM1
7CM2
20.
Projet
de
faire
une
fresque
sur
le
mur
du
fond
: un
arbre
de
mains
avec
le
prénom
de
chaque
enfant,
ainsi
que
la
date
de
son
entrée
à
l'école.
Projet
de
mettre
en
place
un
banc
de
l'amitié.
La
remise
des
dictionnaires
se
fera
le
vendredi
5
juillet
après-midi.
L'alarme
fonctionne,
le
bac
à
sable
est
à
installer
ainsi
qu’un
tableau
dans
la
classe
des
petits.
L’agglo
a
remplacé
les
6
ordinateurs
et
une
tablette
ainsi
qu’un
vidéo
projecteur
pour
la
classe
des
petits
(il
sera
installé
pour
la
rentrée).
La
table
de
ping-pong
est
à
vérifier,
des
embouts
de
chaises
à
rajouter
ou
des
chaises
à
changer
(classe
des
grands).
CVS
IME
Les
enfants
de
l'IME
ont
comme
projet
de
visiter
une
mairie,
d'organiser
leur
marché
de
Noël,
continuer
le
jardinage.
Ils
vont
participer
au
«
dessin
bleu
»
le
jeudi
3
octobre,
après-midi
organisée
par
la
Commission
Action
Sociale.
ABBAYE Le
monastère
a
déplacé
l'arbre
gênant.
CAS Une
subvention
de
200
euros
est
accordée
par
le
Conseil
Départemental
pour
les
fournitures
(papier,
feutres...)
lors
de
la
semaine
bleue.
L’AG
de
l’ADMR
s'est
déroulée
le jeudi
6
juin,
les
comptes
sont
positifs.
Moins
d'heures
ont
été
effectuées
par
rapport
à
l'année
dernière
sur
la
commune
de
Triors.
URBANISME De
nouvelles
DP
sont
arrivées,
une
prochaine
réunion
sera
à
prévoir.
SIVOS Une
Atsem
s'en
va
et
est
à
remplacer,
prochaine
réunion
le
mercredi
3
juillet.
QUESTION
DIVERSES -
SACEM
:une
commune
de
moins
de
mille
habitants
a
le
droit
de
mettre
une
musique
de
fond,
musique
d'ambiance
pour
ses
manifestations,
un
dossier
est
à
remplir,
le
coût
est
de
116€
pour
l'année.
-
Prévoyance
des
agents
:ils
ont
reçu
chacun
un
devis,
ils
sont
dans
l'attente
de
[a
participation
de
la
Mairie.
Il
faudra
prendre
une
délibération
pour
se
positionner
:
le
minimum
de
prise
en
charge
est
de
7€
pour
la
prévoyance
(obligatoire
en
2025)
et
15€
pour
la
mutuelle
par
agent
et
par
mois
(obligatoire
en
2026).
-
Un
arbre
est
signalé
dangereux
quartier
Lombret,
il
sera
peut-être
à
couper.
-
Une
barre
du
tourniquet
à
l'aire
de
jeux
est
dessoudée,
il
faut
revisser
la
barrière
du
pont.
Séance
levée
à
23h04
Prochain
conseil
municipal
le
mardi
27
août
à
20h30.
La
secrétaire
:
Le
maire
:
À Lau
du
£
|
Li\
er
4
É