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Compte-Rendu - 2023 08 31
Déliberation - 2023 02 02 CM DELIBERATIONS
Compte-Rendu - 2018 04 26
Compte-Rendu - 2017 05 10
Compte-Rendu - 2023 02 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 02 28)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Culture et patrimoine,
Commune
de
TRIORS
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
28
Février
2023
à 20h30
__ffmiors
Dûment
convoqué
le 21
février
2023,
le
conseil
municipal
s'est tenu
dans
la salle
des
associations,
sous
la
présidence
de
Xavier
OUDILLE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 12
Nombre
de
conseillers
votants
: 11
Présents
:
Xavier
OUDILLE,
Maire
Catherine
OUDILLE,
Jean-Luc
REYNAUD),
adjoints
Sébastien
AVIT,
Pascal
MINODIER,
Marie-Ange
CHABERT,
Nicole
BOUY,
Anne-Laure
COINDRE,
Sébastien
BOUTHERIN,
conseillers
municipaux.
Absents
excusés
: Michel
BOUY
a donné
procuration
à Anne-Laure
COINDRE
; Pascal
HANSBERQUE
a donné
procuration
à Jean-Luc
REYNAUD.
Absents
: Frédéric
PERNOT.
Secrétaire
de
séance
: Nicole
BOUY.
Quorum
: 6
Présence
de
public
dans
la salle
Ordre
du
jour :
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
1°)
Délibérations
:
-
Compte
administratif
2022.
-__
Affectation
du
résultat.
-
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2023.
-
Révision
des
tarifs
de
location
de
la
salle
polyvalente
-__
Approbation
des
statuts
de
Valence
Romans
Agglo
29°)
Points
sur
les
travaux
des
commissions
et
groupes
consultatifs.
3°)
Questions
diverses.
-
Subventions
aux
associations
Le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
est
approuvé
par
6
voix
Pour
: Marie-Ange
CHABERT,
Nicole
BOUY,
Catherine
OUDILLE,
Jean-Luc
REYNAUD
(+
mandat
de
Pascal
HANSBERQUE),
Xavier
OUDILLE
et
5
Abstentions
: Anne-Laure
COINDRE
(+
Michel
BOUY
: procuration),
Sébastien
AVIT,
Pascal
MINODIER
et
Sébastien
BOUTHERIN.
On
leur
demande
pourquoi
ils
s'abstiennent.
Anne-Laure
COINDRE.
Elle
a
refusé
de
signer
le
PV
et
s’abstient
car
son
projet
d'origine,
en
tant
que
secrétaire
de
séance,
a
été
modifié.
Suite
à
lecture
avant
signature
par
le
maire,
et
lors
d'une
réunion
en
présence
d’Anne-Laure,
Catherine
OUDILLE,
Pascal
HANSBERQUE
et
Xavier
OUDILLE,
des
rectifications
avaient
été
demandées
car
ce
texte
incomplet,
ne
donnait
qu'une
version
partielle
et
partiale
des
faits.
Certaines
corrections
avaient
été
effectuées
ensuite,
mais
il
restait
des
omissions
et
des
inexactitudes,
constatées
en
réunion
maire/adjoints
le
lundi
27
février
alors
qu'Anne-Laure
avait
donné
son
accord
pour
les
mises
à
jour.
La
secrétaire
de
mairie
lui
a
proposé
en
laissant
un
message
téléphonique
de
bien
vouloir
passer
le
soir-même
ou
le
mardi
matin
dès
8
heures
pour
en
discuter.
5
minutes
après
la
fermeture
de
la
mairie,
Anne
Laure
a
envoyé
un
mail
précisant
qu'elle
n'était
pas
disponible
le
lundi.
Elle
ne
pourrait
pas
non
plus
passer
avant
son
travail
le
lendemain
mardi
«
j'ai
perdu
trop
de
temps
de
faire
ça
déjà
vendredi.
» Catherine
lui
a
précisé
qu'envoyer
un
mail
après
la
fermeture
de
la
mairie
n'avait
pas
empêché
Jean-Luc,
Catherine
et
Xavier
de
l'attendre
dès
8
heures
du
matin,
en
vain.
Elle
avait
nos
numéros
de
téléphone
et
nos
mails
et
aurait
pu
nous
prévenir.
Anne-Laure
à
refusé
de
signer
le
PV
«
car
il
avait
été
modifié
>».
Xavier
lui
a
expliqué
qu'il
ne
pouvait
pas
signer
n'importe
quoi
et
lui
a
demandé
pourquoi
elle
n'avait
pas
tapé
certaines
modifications
prévues.
Il
lui
avait
dit
que,
par
exemple,
elle
avait
ajouté
par
rapport
au
dernier
conseil,
que
Catherine
avait
été
élu
par
8
voix
contre
7,
ce
qui
était
inexact,
et
il
le
lui
avait
fait
constater
en
lui
montrant
les
résultats
du
vote.
Ce
score
erroné
avait
été
supprimé
dans
la
2è"
version
d'Anne-Laure.
Les
résultats
avaient
été
les
suivants :
8
voix
pour
Catherine,
3
voix
pour
Jean-Luc,
1 voix
pour
Sonia,
1 nul
et
2 blancs.
Catherine
a
dit
à
Anne-Laure
qu'elle
ne
trouvait
pas
très
judicieux
de
modifier
des
données
que
chacun
pouvait
vérifier
et
a
précisé
qu'elle
trouvait
normal
qu'en
présence
de
plusieurs
candidats,
les
voix
soient
partagées.
Elle
a
demandé
aussi
pourquoi,
par
rapport
à
sa
première
version,
c'était
Catherine,
et
plus
Xavier,
qui
avait
dit
que
des
personnes
âgées
trioraises
avaient
déjà
déménagé
pour
partir
dans
un
logement
plus
petit.
Sébastien
AVIT
a
dit
que
le
problème
était
que
la
question
du
rachat
éventuel
de
l'IME
n'avait
pas
été
mise
à
l'ordre
du
jour.
Catherine
a
répondu
que
cette
question
avait
été
évoquée
plusieurs
fois
en
conseil,
notamment
dans
le
cadre
de
ia
commission
école
dont
Anne-Laure
fait
partie,
et
que
tous
les
conseillers
avaient
signé
le
cahier.
Voir
lettre
ouverte
et
réponse
dans
le
Bulletin
municipal
du
mois
de
janvier
2023
sur
le
site
de
la
mairie.
Elle
regrette
d'ailleurs
que
certains
ne
signent
plus
le
cahier
depuis
cette
affaire.
Elle
ajoute
qu'heureusement
que
ces
cahiers
existent
et
que
maintenant
un
public
assiste
aux
conseils
municipaux.
Plusieurs
conseillers
reconnaissent
que
cette
question
du
rachat
de
l’IME
avait
été
évoquée
en
fait.
Sébastien
maintient
que
cette
question
n'a
pas
été
inscrite
officiellement
à
l'ordre
du
jour
d'un
conseil
et
<
qu'il
en
fait
une
question
de
forme
plutôt
que
de
fonds
».
Nicole,
secrétaire
de
séance
indique
qu'elle
n'arrive
pas
à
noter
tous
ces
échanges,
mais
il
est
convenu
que
plusieurs
personnes
prenant
des
notes
(notamment
Séverine,
Catherine...)
on
se
rencontrera
pour
compléter.
Pascal
MINODIER
déclare
qu'on
a
écrit
qu'il
était
venu
trois
fois
et
que
c'est
oublier
qu'il
a
été
adjoint.
Plusieurs
personnes
lui
répondent
que
ce
qui
est
noté
correspond
à
ce
qu'il
a
déclaré
pendant
la
réunion.
Catherine
précise
que
suite
à
sa
démission
du
poste
d’adjoint
elle
ne
l’a
vu
qu'une
fois
en
mairie.
Il
est
venu
pendant
une
réunion
maire-adjoints
se
renseigner
pour
remplir
sa
déclaration
concernant
le
gel.
Xavier
l'a
renseigné
et
lui
a
demandé
de
contacter
tous
les
agriculteurs
du
village.
Catherine
précise
qu'on
lui
a
dit,
mais
longtemps
après,
qu'il
ne
serait
pas
passé
chez
tous,
mais
qu'elle
n’en
sait
rien
puisqu'elle
ne
suit
pas
les
activités
de
Pascal.
Celui-ci
déclare
avoir
contacté
tous
les
cultivateurs.
Catherine
lui
dit
que
c'est
parfait.
Sébastien
BOUTHERIN
ne
souhaite
pas
dire
pourquoi
il
s’abstient.
Michel
BOUY,
absent,
ayant
donné
mandat
à
Anne-Laure,
son
vote
suit
celui
de
celle-ci.
DELIBERATIONS
-
Compte
administratif
2022
: Le
maire
quitte
là
salle.
L'excédent
de
l'exercice
2022
est
de
58
893,94
€.
—+
Approuvé
9
voix
Pour,
1
Abstention
(Pascal
MINODIER)
Catherine
lui
demande
s'il
peut
expliquer
pourquoi
il
s’abstient.
Il
répond
qu'il
est
écrit
«
Liberté
»
sur
le
mur
de
la
mairie.
Catherine
dit
ne
pas
comprendre
et
lui
demande
de
préciser
son
idée.
Pascal
répond
que
c'est
son
droit
de
s'abstenir.
-
Affectation
du
résultat
—+
Approuvé
par
10
voix
Pour,
1
Abstention
(Pascal
MINODIER)
-
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2023
:
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
des
taux
concernant
ia
taxe
d'habitation,
la
taxe
foncière
pour
le
bâti
et
la
taxe
foncière
pour
le
non
bâti.
Le
taux
de
la
taxe
d'habitation,
figé
de
2020
à
2022,
est
de
nouveau
voté
à
compter
de
2023.
Cette
taxe
ne
concerne
plus
que
les
résidences
secondaires,
les
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
et,
sur
délibération,
les
logements
vacants
depuis
plus
de
deux
ans,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
ne
pas
augmenter
les
taux
pour
cette
année.
Vu
les
articles
1636
B
sexies
à
1636
B
undecies
et
1639
A
du
code
général
des
impôts, Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
décide,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
augmenter
les
taux
pour
2023,
à
savoir
:
-
taxe
d'habitation
:
14.15
%
-
taxe
foncière
(bâti)
:
(16.55
+15,51
=)
32.06
%
-
taxe
foncière
(non
bâti)
:
62,10
%
-
Révision
des
tarifs
de
location
de
la
salle
polyvalente
: Une
délibération
de
février
2015
précise
que
le
montant
versé
à
la
régisseuse
s'élève
à
30€
alors
que
seulement
11€
continuent
à
être
réclamés
par
cette
dernière
aux
locataires.
Chaque
location
laisse
donc
une
perte
de
19€
à
la
charge
de
la
mairie.
Il
propose,
en
accord
avec
les
adjoints,
un
réalignement
et
sollicite
l'avis
du
conseil
pour
voter
une
nouvelle
délibération
en
ce
sens.
Il
est
proposé
de
crée
une
caution
spécifique
de
100€
pour
le
cas
où
le
nettoyage
ne
serait
pas
conforme
à
ce
qui
est
prévu.
Le
règlement
intérieur
de
la
salle
polyvalente
n'étant
plus
à
jour,
Catherine
dit
qu'elle
est
en
train
de
le
modifier
et
donne
lecture
au
conseil
de
tous
les
points
qu'elle
souhaite
rectifier.
Sébastien
AVIT
souhaite
que
le
nouveau
texte
soit
soumis
au
conseil.
Marie-Ange
et
Sébastien
B.
se
déclarent
volontaires
pour
aider
Catherine
à
le
modifier.
Catherine
va
également
demander
le
contrat
de
location
à
la
régisseuse.
Le
vote
de
la
délibération
est
reporté
au
prochain
conseil
municipal.
Catherine
trouve
dommage
de
lier
le
tout,
retardant
le
vote
de
la
délibération.
-
Approbation
des
statuts
de
Valence
Romans
Agglo
:
Monsieur
le
Maire
expose :
Par
délibération
du
14
décembre
2022,
le
Conseil
communautaire
de
Valence
Romans
Agglo
a
approuvé
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'agglomération.
En
effet,
dans
le
cadre
de
son
projet
de
territoire,
Valence
Romans
Agglo
exerce
la
compétence
<
France
Services
»
en
réponse
à
l'objectif
national
de
déploiement
d'un
réseau
France
Services
qui
doit
permettre
aux
concitoyens
de
procéder
aux
principales
démarches
administratives
à
proximité
de
leur
résidence,
Alors
que
plusieurs
espaces
France
Services
se
sont
mis
en
place
sur
le
territoire
(Hostun,
Bourg
de
Péage
et
Crépol),
les
médiathèques
continuent
à
assurer
leurs
permanences
ADA
(Aides
aux
Démarches
Administratives)
créées
depuis
plusieurs
années
suite
aux
nombreuses
sollicitations
des
usagers. Ces
permanences
permettent
aux
usagers
d'accéder
à
une
aide
personnalisée
sur
leurs
démarches
administratives
en
ligne
(création
d'adresse
mail,
création
de
compte,
demandes
d'actes
d'état
civil,
demande
ou
renouvellement
de
carte
d'identité,
passeport,
accès
au
compte
Caf,
Pole
emploi...).
La
montée
en
charge
des
sollicitations
des
usagers
au
départ
ponctuelle
a
nécessité
pour
les
médiathèques
la
structuration
de
ces
permanences
réparties
sur
plusieurs
sites
de
l’Agglo.
Au
regard
des
attentes
de
l'Etat
concernant
le
déploiement
des
espaces
Frances
Services,
il
est
envisagé
de
faire
labelliser
ces
services
proposés
par
certaines
médiathèques
de
Valence
Romans
Agglo:
La
Monnaie
à
Romans-sur-isère,
La
Passerelle
à
Bourg-lès-Valence
et
Latour
Maubourg,
Fontbarlettes
et
Le
Plan
à
Valence.
Il
s'agira
d’une
labellisation
«
France
Services
multi
sites
».
Les
permanences
d'aides
aux
démarches
administratives
existantes
sur
les
autres
médiathèques
seront
maintenues
(ex
: Chäbeuil).
Il
convient
donc
de
faire
évoluer
la
compétence
facultative
«
Maisons
France
Service
: coordination
et
financement
des
Maisons
France
Services
»
en
proposant
le
nouvel
intitulé
suivant :
«
18.
France
Services :
+
Coordination
et
co-financement
du
réseau
France
Services
au
sein
du
territoire
de
l'agglomération
;
« Gestion
d'un
multi
site
France
Services
au
sein
des
médiathèques
communautaires
».
En
conséquence
et
après
consultation
de
ses
commissions
compétentes,
le
Conseil
municipal
DECIDE,
à
l'unanimité
:
D'approuver
la
modification
des
statuts
proposée
au
titre
de
la
compétence
facultative
18
de
Valence
Romans
Agglo,
intégrant
la
nouvelle
rédaction
suivante
:
«
18.
France
Services :
- Coordination
et
co-financement
du
réseau
France
Services
au
sein
du
territoire
de
l'agglomération,
+
Gestion
d'un
multi
site
France
Services
au
sein
des
médiathèques
communautaires
».
COMMISSIONS Urbanisme
: prochaine
réunion
prévue
le mercredi
8 mars.
Pas
de
demande
de
PC
ni
de
DP.
Travaux
:
-
La
réunion
concernant
le chauffage
de
l’église
s’est
déroulée
: des
radiants
électriques
ont
été
choisis,
une
demande
de
subventions
sera
faite.
-
Devis
en
attente
pour
le
bac
à sable
et la bâche
de
la cour
de
l’école. -
Demande
de
devis
pour
des
moustiquaires
à la salle
des
associations
ainsi
qu’à
la mairie.
-
Les
érables
argentés
vont
être
plantés
sur
l’aire
de jeux
dans
les prochains
jours,
la table
de
ping-pong
sera
livrée
d’ici
la fin de
la semaine.
-
L'entreprise
TERPEND
va
détruire
le
local
à poubelle
place
de
la Saint-Vincent.
-
Les
défibrillateurs
ont
été
contrôlés
conformes.
-
Les
maîtresses
demandent
que
les
toilettes
extérieures
adaptées
aux
personnes
à mobilité
réduite
soient
remises
en
état,
Jean-Luc
va
s’en
occuper.
-
Le
frigo
de
l’école
a été
vérifié,
il fonctionne
correctement.
-
Commission
Sécurité
au
Monastère
le
1%
mars
: Jean-Luc
représentera
la mairie.
-
L'entreprise
Champion
viendra
prochainement
effectuer
le broyage
des
végétaux
à la carrière.
Budget
primitif 2023:
les
dépenses
de
fonctionnement
et d’investissement
ont
été
chiffrées,
il reste
à budgéter
les
recettes. Sport
: La
piscine
Diabolo
a été
reprise
par
l’Agglo.
La
commission
sport
propose
d'augmenter
le tarif d’entrée
de
4€,
le
conseil
communautaire
décidera.
SID
: le prix
au m3
a été
revu
à la baisse.
Il sera
finalement
de
0,15€.
SIEH
: Réunion
DECT
le
16
mars
en mairie
avec
l’entreprise
NALDEO,
une
étude
sera
faite
pour
les
bâtiments
de
plus
de
S0m?.
SIVOS
: Le
conseil
d’école
a eu
lieu
: 79
enfants
sont
inscrits
en
2022-2023.
Prévision
à la rentrée
prochaine
: 74
élèves.
Les
inscriptions
pour
l’an
prochain
auront
lieu
les
2
et
12
mai
2023.
La
fibre
a
été
installée.
Jean-Luc
et
Sébastien
B.
vont
vérifier
si
la
chaudière
a
besoin
d’un
désembouage.
Deux
tests
avec
alarme
incendie
ont
été
effectués,
le
dernier
se
fera
au
troisième
trimestre.
Le
budget
sera
voté
le
3
mars,
la part
des
trois
communes
serait
de
155719,49€.
Le
Sivos
va
passer
en
tarif
réglementé
pour
EDF.
Départ
d’une
salariée
vers
un
autre
établissement.
Catherine
a
remplacé
pendant
deux
midis
l’une
des
deux
ATSEM
absente
pour
le
déjeuner
des
élèves
du
Sivos.
Les
repas
fournis
par
les
parents
sont
réchauffés
au
micro-ondes
et
les
enfants
bénéficient
de
mobilier
adapté
aux
classes
maternelles.
Les
repas
des
primaires
leur
sont
servis
par
deux
employées
communales.
Le
salon
de
l’Ivre
Jeunesse
se
déroulera
du
20
au
25
mars
à la
salle
Daniel
Ardin
de
Chatillon
St
Jean.
La
classe
des
grands
s’y
rendra
le
24
mars,
celle
des
petits
le
21
mars.
Ecole
: le conseil
d’école
aura
lieu
le mardi
7 mars.
Les
travaux
de
réaménagement
de
la cour
ont
été
commencés.
Un
arbre
mort
a été
arraché,
2
bacs
à fleurs
en
mauvais
état
ont
été
retirés.
Déserts
Médicaux
: une
réunion
en
présence
de
Catherine
s’est
déroulée
à Chatillon
avec
Linda
HAJJART
des
représentants
des
villages
voisins
et de
professionnels
(pharmacien,
médecin,
diététicienne.…).
Il a été
convenu
de
faciliter
la circulation
des
informations
concernant
notamment
les
actions
de
la MSP
(maison
de
santé
située
à
Châtillon).
Triors
est classé
en
2°%
zone,
donc
il est plus
compliqué
d’avoir
un
médecin
traitant.
Les
patients
du
Docteur
DE
CALMES,
parti
en
retraite,
sont
en
voie
de
réaffectation.
Culture
: Catherine,
correspondante
culture
auprès
de
l’agglo,
explique
que
-
L'Agglo
va
verser
une
subvention
de
fonctionnement
d'environ
un
million
d’euros
à la Comédie
de
Valence
qui
détient
le label
de
Centre
Dramatique
National.
Des
travaux
d’accessibilité
et touchant
le matériel
ont
eu
lieu
en
2020-2021.
L'état
a attribué
des
crédits
d’investissement
pour
renouveler
le parc
technique
et l’accueil
(hall
et
cafétéria).
Le
budget
total
de
l’opération
s'élève
à
1 015
O0GE
financés
par
l'Etat
à 70%.
Valenceromansagglo
participerait
à hauteur
de
30
000€
: proposition
acceptée.
- Chemin
des
artistes.
Cette
manifestation
aura
lieu
les
7 et
8
octobre
2023.
Une
discussion
s’engage
pour
savoir
si
la
commune
veut
y participer
cette
année,
il faut
se
positionner
début
mars.
Catherine
enverra
des
renseignements
complémentaires
aux
conseillers
par
mail
(concernant
notamment
le
tarif demandé
par
la
compagnie
d’assurance)
afin
qu’une
décision
soit
arrêtée.
Elle
précise
que
de
petites
communes
autour
de
nous
(Geyssans,
Saint-
Bardoux...)
réitèrent
cette
année.
Ce
n’est
pas
le
même
projet
que
le
Salon
des
Artistes
Triorais,
c’est
une
ouverture
sur
l’extérieur.
Les
conseillers
feront
connaître
leur
décision
par
mail
et
pourront
poser
d’autres
questions. -
Création
du
campus
aéronautique
l’Escadrille
à
Valence
en
partenariat
avec
l’aéroport
de
Chabeuil.
L'école
MAESTRIA
accueillera
80
élèves
par
an
sur
2 ans
et 2 simulateurs
de
vol
seront
installés
dans
des
locaux
de
60m?
appartenant
à
Latour
Maubourg.
En
contrepartie,
le
site
sera
accessible
au
public
scolaire
du
niveau
collège,
par exemple
aux
élèves
de
LAPASSAT
préparant
le
Brevet
d’initiation
à l’aéronautique,
de
même
qu’un
accueil
sera
ouvert
au
public
5 ou
6 week-ends
par
an
(notamment
à l’occasion
de
la Fête
de
la Science).
- Le
conservatoire
de
Valence-Romans,
classé
CRD
(Conservatoire
à
Rayonnement
Départemental)
de
2018
à
2023,
réalise
son
projet
d’établissement
2024-2029.
Est
prévue
la création
d’un
réseau
des
écoles
de
musiques
du
territoire
: projet
d’une
fanfare
qui
se produira
à Valence,
Romans
et
Chabeuil
(liée
au
festival
Tintin).
En
plus
des
interventions
en
milieu
scolaire
et des
partenariats
avec
les
acteurs
culturels
traditionnels,
des
acteurs
hors
les murs
interviendront
dans
le
cadre
d’un
festival
de
musique
ancienne.
L'ESAD
(Ecole
Supérieure
d’ Art
et
de
Design)
et
l'ESISAR
(élèves
ingénieurs)
participeront
à un
festival
numérique
et nouvelles
technologies.
En
vue
de
son
classement
en
CRR
(Conservatoire
à Rayonnement
Régional),
le
conservatoire
sera
réhabilité,
avec
création
d’une
classe
de
hip-hop
à
Romans,
création
d’une
salle
pour
l’enseignement
de
l’orgue,
mise
en
place
d’un
cursus
complet
de
danse
contemporaine
et d’art
dramatique.
Cycle
de
l’eau :
le département
est en
limite
sécheresse
pour
février,
la préfecture
a pris
un
arrêté
pour
des
restrictions
d’arrosage.
CAS
: Nicole
et Marie-Ange
vont
aller
à une
réunion
« Famille
et personnes
fragilisées
»
organisée
par
la CAF
le
vendredi
3
mars.
Impôts
: La
Commission
Communale
des
Impôts
aura
lieu
en
mars,
on
attend
la réponse
de
M.
Gaffiot,
le
géomètre
du
cadastre.
Subventions
aux
associations:
La
mairie
va
envoyer
le
cerfa
et
le
dossier
de
demande
de
subvention
aux
associations
qui
doivent
les
retourner
accompagnés
notamment
de
leur
bilan,
du
compte-rendu
de
la
dernière
assemblée
générale
et autres
informations.
Il s’agit
d’une
pratique
légale.
Pour
espérer
bénéficier
d’une
subvention
toute
association
a l’obligation
d’en
faire
la
demande
chaque
année.
La
réglementation
est
rappelée
sur
le
dossier
et dans
le mail
d’accompagnement.
QUESTIONS
DIVERSES
Miroir
en
haut
de
la Montée
du
Pavé
: Marie-Ange
appréhende
la pose
de
ce
miroir
et pense
que
les
gens
rouleront
vite
s’ils
ont
plus
de
visibilité
et
que
cela
risque
d’entraîner
des
accidents.
Pascal
MINODIER
suggère
de
faire
attention
à
l’emplacement
de
ce
miroir
car
certains
engins
agricoles
sont
larges
et
risquent
de
l’arracher
au
passage.
Xavier
et
Catherine
qui
empruntent
cet
itinéraire
plusieurs
fois
par
jour,
de
même
que
Jean-Luc,
disent
s’être
trouvés
nez
à
nez
plusieurs
fois
avec
des
automobilistes,
des
piétons
nombreux,
tracteurs
et
fourgons
de
livraison
et
confirment
que
l’endroit
est
dangereux.
Xavier
dit
qu’il
convient
d’installer
ce
miroir
pour
la
sécurité
de
tous.
Il
en
va
de
même
des
autres
miroirs
prévus
sur
le
territoire
communal.
De
plus,
en
cas
de
problème,
la
responsabilité
de
la mairie
serait
engagée.
Boîte
à livres
: Marie-Ange
demande
quand
elle
sera
opérationnelle.
Elle
doit
contacter
la bibliothécaire
du
club
de
l’ Amitié
pour
la mise
en
place
des
livres,
aïnsi
que
la directrice
de
l’école
pour
que
les
enfants
décorent
la boîte
à livres.
Jean-Luc
propose
de
s’en
occuper
jeudi
2 mars.
Soirée
cinéma
plein
air
: Marie-Ange
demande
si elle
va
être
reconduite
car
il faut
la budgéter.
Xavier
pense
que
l’on
risque
de
ne
pas
avoir
de
subvention
cette
année.
La
question
reste
en
suspens.
Appartement
au-dessus
de
la
mairie
: Anne-Laure
soumet
l’idée
de
récupérer
cet
espace
pour
la
mairie.
Xavier
indique
que
l’accessibilité
pose
un
problème
pour
les
personnes
à
mobilité
réduite
(ERP)
et
que
cela
privera
la
mairie
d’un
revenu.
Jean-Luc
va
demander
un
devis
pour
la pose
d’un
ascenseur.
Séance
levée
à 23h59.
Prochaine
réunion
: mardi
4 Avril
à 20h30
UT
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
LE
,
.
e
/
L