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Déliberation - 79 Budget Commune 2018 décision modificative n° 2
Document publié le Jeudi 27 septembre 2018 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 79 Budget Commune 2018 décision modificative n° 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
DELIBERATION 79 (7.1)
Le 27 septembre 2018, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-
Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude SCHALK, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 21 septembre 2018
Présents : Mesdames et Messieurs SCHALK, RIVIERE, VOCANSON, MARTY, DRIOL, DUCREUX,
CHAPOT, FABRE, J. BEAL, LEVET, ESCOFFIER, LUAIRE, BRUEL, BOIS-CARTAL, BOUZINA,
KHEBRARA, KARA, PANGAUD, LAROCHE, DURAND, JACOB, CEYTE, MARRET, RASCLARD,
SEGUIN,
Procurations : Monsieur A. BEAL à Madame RIVIERE, Monsieur BROT à Monsieur SCHALK,
Madame GIAUME à Madame DUCREUX, Monsieur FESSY à Monsieur PANGAUD,
Secrétaire : Madame FABRE
-------------------------
Objet : Budget Commune 2018 - décision modificative n° 2
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, par
24 voix pour et 5 voix contre (groupe PANGAUD) :
APPROUVE la décision modificative n° 2 au budget Commune 2018 ci-après :
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Article /
Chapitre Libellé
Propositions
nouvelles Total DM
Chapitre 70 Produits des services
7022 Coupes de bois 6 000,00 6 000,00
TOTAL 6 000,00 6 000,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Article /
Chapitre Libellé
Propositions
nouvelles Total DM
Chapitre 65 Autres charges de gestion courante
6541 Créances admises en non-valeur 6 000,00 6 000,00
TOTAL 6 000,00 6 000,00 DELIBERATION 79 (7.1)
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Article /
Chapitre Libellé
Propositions
nouvelles Total DM
Chapitre 16 Emprunts et dettes assimilés
1641 Emprunts 310 000,00 310 000,00
Chapitre 041 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
13 Subventions d’investissement 8 000,00 8 000,00
TOTAL 318 000,00 318 000,00
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Article /
Chapitre /
Opération
Libellé Propositions nouvelles Total DM
020 Dépenses imprévues 310 000,00 310 000,00
Opérations
168 Réserves foncières / bâtiments -37 000,00 -37 000,00
184 Réserves foncières/ terrains 37 000,00 37 000,00
281 Château Bouthéon/Atelier des arts 90 000,00 90 000,00
312 Salle du Tilleul 10 000,00 10 000,00
317 Complexe la Gouyonnière 25 000,00 25 000,00
322 Résidence Marcel Sicre 10 000,00 10 000,00
324 Espace Public -135 000,00 -135 000,00
Chapitre 041 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
21 Immobilisations corporelles 8 000,00 8 000,00
TOTAL 318 000,00 318 000,00
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 28 septembre 2018
Le Maire
Jean-Claude SCHALK