Ordre du Jour - 2022.04

Documents similaires

Ordre du Jour - 2022.04.13?t=1744964128

Ordre du Jour - 2022.04.13?t=1778658816

Compte-Rendu - 2022.05.30?t=1772269140

Compte-Rendu - 2022.03.16?t=1772269140

Procès Verbal - PV+2024.10.05+ +Non+signé?t=1772269140

Compte-Rendu - 2020.10.09?t=1772269140

Compte-Rendu - 2021.11.17?t=1772269140

Déliberation - 2021.12.15?t=1772269140

Procès Verbal - PV 2025.10.29+ +Signé?t=1772269140

Conseil Municipal - 2020.06.05?t=1772269140

Ordre du Jour - 2022.04 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Lépanges-sur-Vologne. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022.04)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire, République Française

Département des Vosges

LÉPANGES-SUR-VOLOGNE

Nombre de membres

en exercice: 15

Présents : 10

Votants: 13

Séance du mercredi 13 avril 2022

L'an deux mille vingt-deux et le treize avril l'assemblée régulièrement convoquée le 08 avril 2022, s'est réunie sous la présidence de Virginie GREMILLET.

Sont présents: Virginie GREMILLET, Philippe PARADIS, Monique

AMET, Magalie CHASSAING, Jessica EMERAUX, Joël FLUCK, Audrey HERRMANN, Hervé LAHAYE, Franck RICHARD, Aurélie RINGER

Représentés: Gérard VILLEMIN, Wilfried AGATY, Dominique PREVOT

Excuses: Anne-Marie FREUDENBERGER, Reynald HONORÉ

Secrétaire de séance: Audrey HERRMANN

Les membres présents ont validé le compte rerndu de la séance du 16 mars 2022.

Madame le Maire demande à retirer le point suivant à l'ordre du jour :  Approbation du projet de règlement intérieur du cimetière communal Les membres acceptent à l'unanimité.

DE_2022_028: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - LE PRINTEMPS DES MOTS

Madame le Maire fait part aux membres présents de la demande de subvention de la Compagnies des Joli(e)s Mômes, porteuse de l'animation du "Printemps des Mots". Organisée grâce à l'implication de 20 classes du territoire dont les classes de l'école élémentaire de la commune, ce festival regroupe des ateliers de pratique artistiques. Les élèves ont pu bénéficier d'ateliers de mise en voix de texte, d'écriture de chanson ou de théâtre.

Grâce à la mise en place d'un Contrat Territorial d'Éducation Artistique et Culturelle (CTEAC) par la CCB2V en partenariat avec la DRAC, les ateliers du Printemps des Mots ont déjà pu bénéficier de ce dispositif.

Une particpation complémentaire est demandée aux communes participantes afin de pouvoir renouveler cette expérience artistique et culturelle.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal attribue une subvention exceptionnelle de 200 euros.

Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0

DE_2022_029: BAIL DE LOCATION - FILALI NOUREDDINE

Madame le Maire fait part aux membres du conseil municipal de la liquidation de la société FILA AUTO 88, représentée par Monsieur FILALI Noureddine en date du 31 décembre 2021. Monsieur FILALI demande à modifier le bail de location en son nom propre afin de poursuivre le stockage des voitures d'occasions.

Madame le Maire propose de conserver le loyer de 100 euros par mois à compter du 1er janvier 2022.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil décide de louer le site de l'ancienne déchèterie situé au lieu-dit "Les Zelles" sur la route de Prey à Monsieur FILALI Noureddine aux conditions mentionnées ci-dessus.

Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0DE_2022_030: BUDGET PRÉVISIONNEL 2022 - FORÊT

Madame le Maire présente le budget primitif 2022 – Forêt, comme suit : Dépenses Recettes

Fonctionnement 92591.78 € 37 200 €

Résultat de fonctionnement 0.00 € 55 391.78 €

Sous-total 92 591.78 € 92 591.78 €

Investissement 15 000 € 16 658.36 €

Restes à réaliser 0.00 € 0.00 €

Solde d’exécution 1 658.36 € 0.00 €

Sous-total 16 658.36 € 16 658.36 €

Total 109 250.14 € 109 250.14 €

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte le budget primitif 2022 – Forêt.

Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0

DE_2022_031: BUDGET PRÉVISIONNEL 2022 - EAU

Madame le Maire présente le budget primitif 2022 – Eau, comme suit : Dépenses Recettes

Fonctionnement 207 097.79 € 87 564.00 €

Résultat de fonctionnement 0.00 € 119 533.79 €

Sous-total 207 097.79 € 207 097.79 €

Investissement 326 727.50 € 275 443.00 €

Restes à réaliser 0.00 € 12 781.00 €

Solde d’exécution 1 658.36 € 38 503.50 €

Sous-total 326 727.50 € 326 727.50 €

Total 533 825.29 € 533 825.29 €

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte le budget primitif 2022 – Eau.

Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0

DE_2022_032: BUDGET PRÉVISIONNEL 2022 - PRINCIPAL

Madame le Maire présente le budget primitif 2022 – Principal, comme suit : Dépenses Recettes

Fonctionnement 665 835.01 € 665 835.01 €

Résultat de fonctionnement 0.00 € 0.00 €

Sous-total 665 835.01 € 665 835.01 €

Investissement 231 646.95 € 498028.41 €

Restes à réaliser 0.00 € 0.00 €

Solde d’exécution 266 381.46 € 0.00 €

Sous-total 498 028.41 € 498 028.41 €

Total 1 163 863.42 € 1 163 863.42 €

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte le budget primitif 2022 – Principal.

Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0Affaires diverses

1. Mise en service de la STEP

Le 11 avril 2022, la station d'épuration a été mise en service par les services de la CCB2V. Pour ne pas engorger la station qui ne doit traiter que des eaux usées, il sera demandé aux habitants de se mettre en règle en séparant les eaux usées des eaux de pluie par un schéma séparatif.Une communicationà destination des abonnés sera réalisée par les services de la CCB2V.

2. Mise à niveau des tampons d'assainissement sur le RD44

Avec le temps et le poids des camions, les tampons d'assainissement et les bouches à clé s'affaissent. Il est nécessaire de les remettre à niveau. Même si la route concernée est une route départementale, ces travaux seraient à la charge de la commune. Des échanges à ce sujet doivent avoir lieu avec les différents protagonistes.

3. ORIEL Léa - Rue du Stade

Madame ORIEL Léa a demandé à faire valoir sa prescription acquisitive pour les terrains entourant la propriété de Madame ORIEL Paulette, rue du Stade. Cette décision est reportée au prochain conseil municipal car le conseiller juridique saisi du dossier n'a pas encore répondu.

4. Recrutement des saisonniers 2022

Après avoir reçu 3 candidatures, 2 seront retenues pour cette année. Leur seront proposées 3 semaines chacun. La 3ème candidature sera effective pour l'année prochaine si la personne est toujours intéressée.

5. Ligue contre le Cancer

Une nouvelle campagne de sensibilisation au tabagisme vient de commencer. La Ligue contre le Cancer demande à interdire de fumer dans les lieux sensibles comme aux abords des écoles et aux arrêts de bus. Des affiches seront apposées dans ces lieux.

6. MICHEL Marie-Claire - Bennevises

Madame MICHEL demande à sortir des grumes sur le chemin du Faing Vairel refait à neuf en 2020. Ce chemin est interdit au passage de plus de 10 tonnes.

Le conseil demande à ce qu'il y ait plusieurs passages de moins de 10 tonnes. Si une entente n'est pas possible, il sera demandé de faire une constation de l'état du chemin avant et après par un huissier, remise en état incombant à Madame MICHEL.

7. Passage piéton RD44

Monsieur TARDY, administré de la rue de la Vologne, demande à ce que les passages piétons soient remis en peinture.

Madame le Maire informe que ces travaux sont prévus. Plusieurs personnes doivent être mobilisées car l'agent communal ne peut pas faire ces travaux seul à cause de la dangerosité de la circulation.

8. Desserte de parcelles boisées - Ruisseau de Malenrupt

Un agriculteur a drainé son champ en creusant un fossé sur un chemin communal sans accord préalable, rendant le chemin d'accès impraticable. Une solution doit être trouvée.

9. Manifestations à venir

 Course cycliste Prix de la ville de Lépanges - Dimanche 17 avril

 Concert lyrique à l'église Sainte Libaire - Dimanche 17 avril à 16H  Rallye Vosges Grand Est - Vendredi 10 juin - Une association peut installer une buvette. Tous les bénéfices leur reviendront.

10. Parcelle Rue de la Vologne

Les conseillers remercient Monsieur PIERRE, agent communal pour le travail effectué (débrousaillage et nettoyage) sur la parcelle acquise rue de la Vologne pour un projet d'arrêt de bus sécurisé.