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Procès Verbal - PV+2025.02.20+ +Signé?t=1772269140
Procès Verbal - PV+2024.10.05+ +Non+signé?t=1772269140
Procès Verbal - PV+2024.02.19+ +Signé?t=1772269140
Procès Verbal - PV+24.09.2024+ +Signé?t=1772269140
Procès Verbal - PV+2024.04.29+ +Signé?t=1772269140
Procès Verbal - PV+ +2025.04.09?t=1772269140
Compte-Rendu - 2020.10.09?t=1772269140
Compte-Rendu - 2021.11.17?t=1772269140
Procès Verbal - PV 2025.08.19?t=1772269140
Conseil Municipal - 2020.06.05?t=1772269140
Procès Verbal - PV 2025.10.29+ +Signé
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 08h37 par la commune de Lépanges-sur-Vologne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2025.10.29+ +Signé)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Département
des
Vosges
Arrondissement
de
Saint
Dié
des
Vosges
Commune
de
Lépanges
sur
Vologne
Procès
verbal
Le
mercredi
29
octobre
2025
à
Lépanges
sur
Vologne,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 20
octobre
2025
à
20h00,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
GREMILLET
Virginie.
Présents
: GREMILLET
Virginie
VILLEMIN
Gérard
AMET
Monique
GUERY
Christophe
HONORÉ
Reynald
TARDY
Johann
JACQUOT
Jean-Paul
LAHAYE
Hervé
PREVOT
Dominique
THIAVILLE
Marie-Bénédicte Représentés
: PARADIS
Philippe
représenté
par
GREMILLET
Virginie
EMERAUX
Jessica
représentée
par
VILLEMIN
Gérard
FREUDENBERGER
Anne-Marie
représentée
par
HONORÉ
Reynald
LUTIN-DELZERS
Corinne
représentée
par
THIAVILLE
Marie-Bénédicte
Absents
et
excusés
:
Secrétaire
de
la
séance
: VILLEMIN
Gérard
Ordre
du jour :
-_
Vente
de
la
parcelle
Al
167
à
l'entreprise
NOURDIN
Fréres
+ _ Demande
d'adhésion
au
SMIC
+ _ Validation
du
RPQS
2024
+ _ Passage
du
Rallye
Grand
Est
2026
+
Contribution
au
SMIC
- retrait
de
la
délibération
+ _ SMIC
- fiscalisation
de
la contribution
+ _ Modification
Budgétaire
- Budget
Eau
La
séance
est
ouverte
à
20
heures
00
Le
procès
verbal
de
la
séance
précédente
est
approuvé
par
l'ensemble
des
membres
présents. DE_038_ 2025
- Vente
de
la parcelle
A
167
à l'entreprise
NOURDIN
Fréres
Madame
le
Maire
fait
part
aux
membres
présents
de
la
volonté
de
l'entreprise
NOURDIN
Fréres
d'acquérir
la
parcelle
AI
n°147
où
se
trouve
l'ancienne
STEP.
Dans
le
cadre
de
cette
vente,
le
géomètre
expert
JACQUES
Michaël
a
été
chargé
des
opérations
de
division
ainsi
que
de
bornage
et de
reconnaissance
de
limites.
Le
bornage
a
été
pris
en
charge
par
la commune.
La
parcelle
Al
n°147
a
ainsi
été
divisée
en 2
parcelles
:
La
parcelle
Al
n°
167
d'une
surface
de
2847
m2
sera
cédé
au
prix
de
15
000€
à
l'entreprise
NOURDIN
Fréres.
-
La
parcelle
Al
n°168
d'une
surface
de
158
m2
reste
propriété
de
la
commune
afin
de
pouvoir
y
stocker
le
sel
de
déneigement.
La
Communauté
de
communes
de
Bruyères
Vallons
des
Vosges
viendra
curer
l'ancienne
STEP,
mais
sa
destruction
sera
à la charge
de
l'acheteur.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
ACCEPTE
la
vente
de
la
parcelle
Al
n°167
à
l'entreprise
NOURDIN
Fréres,
située
34
Rue
de
la Poste,
88600
Lépanges-sur-Vologne.
Commentaires Pour
:
13
(AMET
Monique,
EMERAUX
Jessica,
FREUDENBERGER
Anne-Marie,
GREMILLET
Virginie,
GUERY
Christophe,
HONORÉ
Reynald,
JACQUOT
Jean-Paul,
LAHAYE
Hervé,
PARADIS
Philippe,
PREVOT
Dominique,
TARDY
Johann,
THIAVILLE
Marie-Bénédicte,
VILLEMIN
Gérard )
Contre
: 0
Abstention
: 1 (LUTIN-DELZERS
Corinne)
DE_039_2025
- Demande
d'adhésion
au
SMIC
Madame
te
Maire
fait
part
aux
membres
du
Conseil
municipal
du
courrier
de
Monsieur
le
Président
du
Syndicat
Mixte
pour
l'nformatisation
Communale
dans
le
Département
des
Vosges,
invitant
le
Conseil
muncGipal
à
se
prononcer
sur:
La
demande
d'adhésion
présentée
par
le
Syndicat
intercommunal
scolaire
du
Ban
de
Vagney
(8440
habitants)
et
dont
le siége
se
trouve
à Vagney
Le
Conseil
municipal,
près
en
avoir
délibéré,
ACCEPTE
l'adhésion
de
la
collectivité
précitée.
Commentaires Pour
:
13
(AMET
Monique,
EMERAUX
Jessica,
GREMILLET
Virginie,
GUERY
Christophe,
HONORÉ
Reynald,
JACQUOT
Jean-Paul,
LAHAYE
Hervé,
LUTIN-DELZERS
Corinne,
PARADIS
Philippe,
PREVOT
Dominique,
TARDY
Johann,
THIAVILLE
Marie-Bénédicte,
VILLEMN
Gérard
Contre
: 0
Abstention
: 1
(FREUDENBERGER
Anne-Marie) DE_040_2025
- Validation
du
RPQS
2024
Mme
le
maire
rappelle
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
son
article
L.2224-5,
la
réalisation
d'un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d'eau
potable.
|
‘
Ce
rapport
doit
être
présenté
à
l'assemblée
délibérante
dans
les
9
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l'exercice
concerné
et
faire
l'objet
d'une
délibération.
En
application
de
l’article
D.2224-7
du
CGCT,
le
présent
rapport
et
sa
délibération
seront
transmis
dans
un
délai
de
15
jours,
par
voie
électronique,
au
Préfet
et
au
système
d'information
prévu
à
l'article
L.
213-2
du
code
de
l'environnement
(le
SISPEA).
Ce
SISPEA
correspond
à
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau
et de
l'assainissement
(www.services.eaufrancefr).
Le
RPQS
doit
contenir,
a
minima,
les
indicateurs
décrits
en
annexes
V
et
VI
du
CGCT.
Ces
indicateurs
doivent,
en
outre,
être
saisis
par
voie
électronique
dans
le
SISPEA
dans
ce
même
délai
de
15
jours.
Le
présent
rapport
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'éau
et de
l'assainissement.
Après
présentation
de
ce
rapport,
le Conseil
municipal :
«ADOPTE
le
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’eau
potable
+
DECIDE
de
transmettre
aux
services
préfectoraux
la
présente
délibération
+
DECIDE
de
mettre
én
ligne
le
rapport
et sa
délibération
sur
le
site
www.services.eaufrance.fr
+
DECIDE
de
renseigner
et publier
les
indicateurs
de
performance
sur
le SISPEA
Commentaires Pour
: 13
(AMET
Monique,
EMERAUX
Jessica,
FREUDENBERGER
Anne-Marie,
GREMILLET
Virginie,
GUERY
Christophe,
HONORÉ
Reynald,
JACQUOT
Jean-Paul,
LAHAYE
Hervé,
PARADIS
Philippe,
PREVOT
Dominique,
TARDY
Johann,
THIAVILLE
Marie-Bénédicte,
VILLEMIN
Gérard
}
Contre
: 0
Abstention
: 1
(LUTIN-DELZERS
Corinne)
DE_041_2025
- Passage
du
Rallye
Grand
Est
2026
Madame
le
Maire
présente
le
parcours
du
Rallye
Vosgien
Grand
Est
2026
qui
aura
lieu
le
44
juin
2026.
Pour
valider
ce
parcours,
le
Conseil
municipal
doit
donner
son
accord.
N
faut
savoir
que
cette
étape
fait
partie
du
Championnat
de
France
depuis
2017.
||
y
aura
deux
passages
sur
la
commune,
un
le
matin
à
7h53
et
un
en
début
d'après-midi
à
13h07.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
DONNE
son
accord
aux
organisateurs
du
Rallye
Vosgien
Grand
Est
2026.
L
Commentaires Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: O0 DE_042_2025
- Contribution
au
SIVIC
- Retrait
de
la
délibération
Madame
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
courrier
reçu
en
date
du
îer
septembre
2025
par
M.
Le
Sous-Préfet
de
Saint-Dié-des-Vosges
relatif
à
la
délibération
DE
036
2025
:
Contribution
au
syndicat
intercommunal
à
vocation
d'investissement
pour
la
construction
- SIVIC.
Ce
courrier
informe
le
Conseil
municipal
que
le
conseil
syndical
du
SMC
a
approuvé
la
participation
des
communes
pour
l'année
2025
lors
de
la
séance
du
22
avril
2025
et
que
la
commune
de
Lépanges-sur-Vologne
bénéficiait
d'un
délai
de
40
jours
pour
se
prononcer
sur
sa
fiscalisation
ou
inscription
au
budget
de
cette
contribution.
M.
le
Sous-Préfet
invite
le
Conseil
municipal
à
retirer
la
délibération
DE
036
2025
du
19
août
2025,
celle-ci
ne
pouvant
s'appliquer
car
hors
délai.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
+
DÉCIDE
de
retirer
la
délibération
DE
036
2025
: Contribution
au
syndicat
intercommunal
à
vocation
d'investissement
pour
la
construction
- SMIC
du
19
août
2025
Commentaires Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: O
DE_043_2025
- SIVIC
- Fiscalisation
de
la
contribution
Madame
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
courrier
reçu
en
date
du
1er
septembre.
2025
par
M.
Le
Sous-préfet
de
Saint-Dié-des-Vosges.
Ce
courrier
informe
le
Conseil
municipal
que
lé
Conseil
syndical
du
SMIC
a
approuvé
la
participation
des
communes
pour
l'année
20265
lors
de
la
séance
du
22
avril
2025.
En
application
de
la
délibération
du
Conseil
syndical
du
SMIC
approuvant
la
participation
des
communes
pour
l'année
2025,
prise
lors
de
la
séance
du
22
avril
2025,
la
commune
de
Lépanges-sur-Vologne
fiscalise
la
contribution
pour
un
montant
de
3128.40€
soit
environ
6€
par
foyer. Cela
n'aura
pas
de
répercussion
au
niveau
des
habitants,
seulement
sur
le
budget
au
niveau
du
FDL
de
la commune.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
+
APPROUVE
la fiscalisation
de
la contribution
au
SMIC
Commentaires Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: O DE_044A 2025
-
Délibération
de
la
décision
modificative
n°1
-
SERVICE
EAU
DE
LEPANGES
SUR
VOLOGNE
2025
- Annule
et
remplace
pour
erreur
matérielle
Le
Maire
expose
au
Le
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2025,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
Fonctionnement
Recettes
|
Dépenses
014
- 701249
Reversement
redevance
agence
de
l'eau
0
12400
023
(042)
Virement
à la section
d'investissement
0
-12400
TOTAL
0
0
FONCTIONNEMENT
Investissement
Recettes
|
Dépenses
2315 -
15
Installat”,
matériel
et outillage
techni
0
-12400
1 0
Jane
de et
de
so |
0
TOTAL
INVESTISSEMENT
12400
“12 400
TOTAL
12
400
-12 400
Commentaires Pour
: 6
(AMET
Monique,
EMERAUX
Jessica,
GREMILLET
Virginie,
LAHAYE
Hervé,
PARADIS
Philippe,
VILLEMIN
Gérard)
Contre
: 0
Abstention
:
8
(FREUDENBERGER
Anne-Marie,
GUERY
Christophe,
HONORÉ
Reynald,
JACQUOT
Jean-Paul,
LUTIN-DELZERS
Corinne,
PREVOT
Dominique,
TARDY
Johann,
THIAVILLE
Merie-Bénédicte) Informations
diverses
- Dans
le
cadre
des
futurs
travaux
de
réhabilitation
du
château
d'eau
:
1/Devis
signés
auprés
des
sociétés
(études
préliminaires)
:
+
Dekra
industrie
(contrôle
technique)
pour
un
montant
de
5052
€
+ _ Socotec
diagnostique
(Diagnostique
amiante
- Plomb)
pour
un
montant
de
3594
€
+ _ Cabinet
Veritas
(Coordination
SPS)
pour
un
montant
de
4242
€
2/Consultation
des
entreprises
: Publication
du
marché
public
mi-novembre
à
mi-janvier
- Sécurisation
de
la traversée
de
Lépanges
: ASR
a
mis
en
place
les
radars
pédagogiques.
- Subvention
reçue
par
la
commune
au
titre
des
amendes
de
polices
: 3713
€
- Devis
signé
pour
l'impression
du
DICRIM
auprès
de
PANO
Lépanges
: 773.15
€
- Les
devis
pour
le
bâtiment
de
stockage
du
matériel
à
l'école
n'ont
pas
été
reçus
- Baisse
des
effectifs
scolaires
: point
Sur
la situation
- PEU
: Le
sujet
fut
annoncé
et
un
intervenant
expert
de
la question
sera
présent
au
prochain
conseil.
La
séance
est
levée
à 21h45
VILLEMN
Gérard,
Secrétaire
de
séance