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Séance - 1 seance du 27 janvier 2025&IDproduit orig=&IDpage
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Plurien.
Lien du pdf (Séance - 1 seance du 27 janvier 2025&IDproduit orig=&IDpage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Bois et produits du bois,
Envoyé
en
préfecture
le
28/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/01/2025
{
Publié
le?
Q
JAN,
2075
ID
: 022-212202428-20250127-20250127001-DE
UCI Sables d'Or les Pins
MAIRIE
DE PLURIEN — DEPARTEMENT
DES COTES
D'ARMOR
Conseil
Municipal
du
Lundi
27
janvier
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-sept
janvier
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
OMNES
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: 20
janvier
2025
Date
d’affichage
: 20 janvier
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
membres
présents
: 15
Nombre
de
membres
représentés
: 2
Etaient
présents
: OMNES
Jean-Pierre,
Maire,
ANDRE
Alain,
LAURENT
Martine,
BESREST
Nicolas
;
adjoints
MAGDELAIN
Emmanuel,
HELLIO
Michel,
ETIENNE
Brigitte,
JACQUELIN
Nadine,
STRUGAREK
Jean-Luc,
MORIN
Marie-Noëlle,
BERTHELOT
Jean,
DUBOIS
Karine,
ROUXEL
Jérôme,
FROSTIN
Gwenaëlle,
ANDOUARD
Emmanuel
; formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
: BIDAUD
Valérie,
représentée
par
LAURENT
Martine
; GAUDU
Fabienne,
représentée
par
OMNES
Jean-Pierre
; HAMON
Sandrine,
excusée
; OISEL
Julien.
Monsieur
BESREST
Nicolas
a
été
élu
secrétaire.
DELIBERATION
N°
2025-01-27-001:
Commande
publique
—
Réhabilitation
restaurant
dul
Centre
—
Marchés
de
travaux
—
Résultats
de
la
consultation
pour
les
lots
3
et
al
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
marchés
de
travaux
du
projet
de
réhabilitation
et
d'extension
d’un
ensemble
immobilier
ont
été
attribués
aux
entreprises
les
mieux
disantes
par
délibération
en
date
du
25
novembre
2024,
à
l'exception
des
lots
n°3
«
Charpente
—
Bardage
Bois
»
et
n°04
«
Couverture
ardoises
»
qui
ont
été
déclarés
infructueux
en
raison
d’absences
d’offres
transmises
dans
les délais
impartis.
En
l’absence
de
réception
de
l’analyse
des
offres
le
Conseil
municipal
valide
le
report
de
ce
point
à l’ordre
du jour
du
prochain
Conseil
municipal.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Pierre
OMNES
Nicolas
BESREST
Certifié
exécutoire
par
transmission
en
Préfecture
le 28
janvier
2025
Le
Maire,
Jean-Pierre
OMNESEnvoyé
en
préfecture
le 28/01/2025
Reçu
en
préfecture
le 28/01/2025
Publié
le
1?
ÿ
JAN.
2075
ID
: 022-212202428-20250127-20250127002-DE
(
EE
UICIN
Sables
d'Or
les
Pins
MAIRIE
DE
PLURIEN
—
DEPARTEMENT
DES
COTES
D'ARMOR
Conseil
Municipal
du
Lundi
27
janvier
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-sept
janvier
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
OMNES
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: 20
janvier
2025
Date
d'affichage
: 20
janvier
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
membres
présents
: 15
Nombre
de
membres
représentés
: 2
Etaient
présents
: OMNES
Jean-Pierre,
Maire,
ANDRE
Alain,
LAURENT
Martine,
BESREST
Nicolas
; adjoints
MAGDELAIN
Emmanuel,
HELLIO
Michel,
ETIENNE
Brigitte,
JACQUELIN
Nadine,
STRUGAREK
Jean-Luc,
MORIN
Marie-Noëlle,
BERTHELOT
Jean,
DUBOIS
Karine,
ROUXEL
Jérôme,
FROSTIN
Gwenaëlle,
ANDOUARD
Emmanuel
; formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
: BIDAUD
Valérie,
représentée
par
LAURENT
Martine
; GAUDU
Fabienne,
représentée
par
OMNES
Jean-Pierre
; HAMON
Sandrine,
excusée
; OISEL
Julien.
Monsieur
BESREST
Nicolas
a été
élu
secrétaire.
DELIBERATION
N°
2025-01-27-002:
Commande
publique
—
Extension
du
cimetière
el
aménagement
des
rues
adjacentes
— Validation
de
l’Avant-Projet
|
Les
études
pour
le projet
d'extension
du
cimetière
et d'aménagement
des
rues
adjacentes
ont
débutés
en
mars
2024.
Le
groupement
de
maîtrise
d'œuvre
retenu
pour
le
projet
(PLCE
représentée
par
Monsieur
LEFFONDRE
Pascal
et
ICI
DEMAIN
représentée
par
Madame
NARDIN
Clarisse)
a présenté
les études
d’avant-projet
en
commission
le 17
décembre
dernier.
Monsieur
le
Maire
présente
l’avant-projet
aux
membres
du
Conseil
ainsi
que
l'estimation
du
montant
des
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
:
-
De
VALIDER
les
études
d’avant-projet
telles
qu’elles
sont
présentées
ainsi
que
l'estimation
du
montant
des
travaux
-__
De
DIRE
que,
dans
une
première
phase,
seuls
les
projets
d'extension
du
cimetière
et
d'aménagement
du
parking
du
cimetière
seront
poursuivis
-
De
DIRE
que
la
tranche
optionnelle
pour
les
travaux
d'aménagement
des
rues
adjacentes
pourra
être
validée
ultérieurement
lors d’un
Conseil
municipal
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Pierre
OMNES
Nicolas
BESREST
Certifté
exécutoire
par
transmission
en
Préfecture
le 28 janvier 2025
Le Maire, Jean-Pierre
OMNESEnvoyé
en
préfecture
le 28/01/2025
Reçu
en
préfecture
le 28/01/2025
Publié
le
JAN.
2075
ID
: 022-212202428-20250127-20250127003-DE
JU
ICI
Sables
d'Or les Pins
MAIRIE
DE
PLURIEN
—
DEPARTEMENT
DES
COTES
D’'ARMOR
Conseil
Municipal
du
Lundi
27
janvier
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-sept
janvier
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
OMNES
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: 20
janvier
2025
Date
d’affichage
: 20 janvier
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
membres
présents
: 15
Nombre
de
membres
représentés
: 2
Etaient
présents
: OMNES
Jean-Pierre,
Maire,
ANDRE
Alain,
LAURENT
Martine,
BESREST
Nicolas
; adjoints
MAGDELAIN
Emmanuel,
HELLIO
Michel,
ETIENNE
Brigitte,
JACQUELIN
Nadine,
STRUGAREK
Jean-Luc,
MORIN
Marie-Noëlle,
BERTHELOT
Jean,
DUBOIS
Karine,
ROUXEL
Jérôme,
FROSTIN
Gwenaëlle,
ANDOUARD
Emmanuel
; formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
: BIDAUD
Valérie,
représentée
par
LAURENT
Martine; GAUDU
Fabienne,
représentée
par
OMNES
Jean-Pierre
; HAMON
Sandrine,
excusée
; OISEL
Julien.
Monsieur
BESREST
Nicolas a
été
élu
secrétaire.
DELIBERATION
N°
2025-01-27-003
:
Commande
publique
—
Extension
du
cimetière
et
aménagement
des
rues
adjacentes
-
Mission
d’études
techniques
-
Validation
de
la
tranche
optionnelle Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
municipal,
par
délibération
en
date
du
04
mars
2024,
a
retenu
le
groupement
de
maîtrise
d'œuvre
(PLCE
représentée
par
Monsieur
LEFFONDRE
Pascal
et
ICI
DEMAIN
représentée
par
Madame
NARDIN
Clarisse)
pour
le
projet
d'extension
du
cimetière
et
d'aménagement
des
rues
adjacentes.
Comme
précisé
dans
la
convention
d’honoraire
et
vu
l’estimation
du
montant
des
travaux,
le
groupement
de
maîtrise
d'œuvre
propose
au
Conseil
municipal,
de
poursuivre
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
un
montant
de
18
389,42
€
HT.
Ce
montant
correspond
aux
missions
de
projet
(PRO),
d'assistance
à
la
passation
des
contrats
de
travaux
(ACT),
de
direction
de
l’exécution
des
contrats
de
travaux
(DET),
d'assistance
aux
opérations
de
réception
(AOR)
et
d’ordonnancement,
de
pilotage
et
de
coordinations
du
chantier
(OPC)
pour
l'extension
du
cimetière
(tranches
1
et
2)
et
l'aménagement
du
parking
du
cimetière.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
:
-
De
VALIDER
la tranche
optionnelle
de
la convention
d’honoraire
suivant
la proposition
du
groupement
de
maîtrise
d'œuvre
d’un
montant
de
18
389,42
€ HT
correspondant
à
la
poursuite
de
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
l'extension
du
cimetière
et
l'aménagement
du
parking
du
cimetière.
- _
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
devis
qui
sera
annexé
à
la
convention
d'honorairesLa
dépense
sera
réglée
à l'opération
149
du
budget.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jean-Pierre
OMNES
Envoyé
en
préfecture
le 28/01/2025
Reçu
en
préfecture
le 28/01/2025
Publié
le
?
ÿ
JAN,
2075
ID
: 022-212202428-20250127-20250127003-DE
Le
secrétaire
de
séance,
Nicolas
BESREST
Certifié
exécutoire
par
transmission
en
Préfecture
le
28
Janvier
2025
Le
Maire,
Jean-Pierre
OMNESEnvoyé
en
préfecture
le
28/01/2025
{(
Reçu
en
préfecture
le
28/01/2025
Publié
le
1
9
JAN.
2075
ID
: 022-212202428-20250127-20250127004-DE
“HUNICIN Sables
d'Or les Pins
MAIRIE
DE
PLURIEN
—
DEPARTEMENT
DES
COTES
D'ARMOR
Conseil
Municipal
du
Lundi
27
janvier
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-sept
janvier
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
OMNES
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: 20
janvier
2025
Date
d’affichage
: 20
janvier
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
membres
présents
: 15
Nombre
de
membres
représentés
: 2
Etaient
présents
: OMNES
Jean-Pierre,
Maire,
ANDRE
Alain,
LAURENT
Martine,
BESREST
Nicolas
;
adjoints
MAGDELAIN
Emmanuel,
HELLIO
Michel,
ETIENNE
Brigitte,
JACQUELIN
Nadine,
STRUGAREK
Jean-Luc,
MORIN
Marie-Noëlle,
BERTHELOT
Jean,
DUBOIS
Karine,
ROUXEL
Jérôme,
FROSTIN
Gwenaëlle,
ANDOUARD
Emmanuel
; formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
: BIDAUD
Valérie,
représentée
par
LAURENT
Martine
; GAUDU
Fabienne,
représentée
par
OMNES
Jean-Pierre
; HAMON
Sandrine,
excusée
; OISEL
Julien.
Monsieur
BESREST
Nicolas
a été
élu
secrétaire.
DELIBERATION
N°
2025-01-27-004:
Commande
publique
—
Sécurisation
de
la
traverséel
cyclable
de
la RD
34-— Validation
de
l’Avant-Projet|
Monsieur
Le
Maire
rappelle,
que
par
délibération
en
date
du
22
juillet
2024,
le
Conseil
municipal
a
attribué
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
sécurisation
d’une
traversée
cyclable
sur
la
RD
34
au
cabinet
URBA
REAL.
Ces
derniers
ont
présenté
les
études
d’avant-
projet
en
commission
le 5 décembre
dernier.
Afin
de
poursuivre
sur
les
études
de
projet,
il
est
nécessaire
de
valider
les
études
d’avant-
projet. Vu
les
études
d’avant-projet
présentées
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
:
-
De
VALIDER
les
études
d’avant-projet
telles
qu’elles
ont
été
présentées
(esquisse
n°3)
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Pierre
OMNES
Nicolas
BESREST
Certifié
exécutoire
par
transmission
en
Préfecture
le 28 janvier
2025
Le
Maire,
Jean-Pierre
OMNESRE CONSO EEBRIEN Là Création d'une liaison cyclable PHASE ETUDES PRELIMINAIRES GI « 2 ASE EEE. Rue du lac- RD 34 Esquisse n°3
È 1e S
LEZ Echèlle 1/1000
RES s È re à =
ic SÈTS BSeS
rie
Echelle 1/125
Etat Initial
46.45m
4440m
7:
Chaussée RD 34
Busage du fossé extstant Projet
Accotement Piste cyclable Noue Chaussée RD 34 Accotement
—— Terrain Naturel
BUREAU D'ÉTUDES Date [Version Objet de l'édition / révislon Eteb par MAÎTRE ee Groupe EGUIMOS - SELARL de Géomètres Experts Associés
: Agences à BA DC ETAGE Ds HS
D'OŒUVRE | JRBA RÉAL se as RE Possiern Cureau dlludes VRD 14:0299 43 7606-Cournel :contaaGurbarealtr 05/11/2024 À Esquisse œEnvoyé
en
préfecture
le 28/01/2025
(
Reçu
en
préfecture
le
28/01/2025
Publié
le
x;
JAN,
2025
ID
: 022-212202428-20250127-20250127005-DE
de HUE
Sables
d'Or les
Pins
MAIRIE
DE
PLURIEN
—
DEPARTEMENT
DES
COTES
D’'ARMOR
Conseil
Municipal
du
Lundi
27
janvier
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-sept
janvier
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
OMNES
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: 20
janvier
2025
Date
d'affichage
: 20
janvier
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
membres
présents
: 15
Nombre
de
membres
représentés
: 2
Etaient
présents
: OMNES
Jean-Pierre,
Maire,
ANDRE
Alain,
LAURENT
Martine,
BESREST
Nicolas
; adjoints
MAGDELAIN
Emmanuel,
HELLIO
Michel,
ETIENNE
Brigitte,
JACQUELIN
Nadine,
STRUGAREK
Jean-Luc,
MORIN
Marie-Noëlle,
BERTHELOT
Jean,
DUBOIS
Karine,
ROUXEL
Jérôme,
FROSTIN
Gwenaëlle,
ANDOUARD
Emmanuel ;
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
: BIDAUD
Valérie,
représentée
par
LAURENT
Martine
; GAUDU
Fabienne,
représentée
par
OMNES
Jean-Pierre
; HAMON
Sandrine,
excusée
; OISEL
Julien.
Monsieur
BESREST
Nicolas
a été
élu
secrétaire.
DELIBERATION
N°
2025-01-27-005:
Commande
publique
—
Sécurisation
de
la
traverséd
cyclable
de
la
RD
34-—
Mission
de
maîtrise
d'œuvre
- Avenant
n°1
Monsieur
Le
Maire
rappelle,
que
par
délibération
en
date
du
22
juillet
2024,
le
Conseil
municipal
a attribué
la mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la création
d’une
liaison
cyclable
sur
la
RD
34
au
cabinet
URBA
REAL
pour
un
montant
de
9
100
€ HT.
Les
études
ont
débuté
en
septembre
2024.
Au
regard
des
esquisses
proposées,
et
après
échanges
lors
des
diverses
réunions,
il est
proposé
d'étendre
l’aire
d'étude
plus
au
Nord
pour
réaliser
une
traversée
des cycles
et piétons
sur
un
ilot existant
et permettre
ainsi
une
meilleure
visibilité
par
les véhicules.
Un
relevé
topographique
complémentaire
est donc
nécessaire.
Le cabinet
URBA
REAL
propose
pour
cela
un
avenant
d’un
montant
de
550
€ HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
:
-
De
VALIDER
l'avenant
N°1
pour
un
relevé
topographique
complémentaire
proposé
par
le cabinet
URBA
REAL
d’un
montant
de
550
€ HT
soit
660
€ TTC.
-__
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
et
tout
document
afférant
à
cette
affaireLa
dépense
sera
réglée
à l'opération
139
du
budget.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jean-Pierre
OMNES
Envoyé
en
préfecture
le 28/01/2025
Reçu
en
préfecture
le 28/01/2025
Publiée
2 9
JAN,
2025
ID
: 022-212202428-20250127-20250127005-DE
Le
secrétaire
de
séance,
Nicolas
BESREST
Certifié
exécutoire
par transmission
en
Préfecture
le 28 janvier 2025
Le
Maire,
Jean-Plerre
OMNESEnvoyé
en
préfecture
le
28/01/2025
Reçu
en
préfecture
le 28/01/2025
pubiéle
2
Q
JAN,
2025
ID
: 022-212202428-20250127-20250127006-DE
+
UF ICI
Sables
d'Or
les
Pins
MAIRIE
DE
PLURIEN
—
DEPARTEMENT
DES
COTES
D’ARMOR
Conseil
Municipal
du
Lundi 27
janvier
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-sept
janvier
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
OMNES
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: 20
janvier
2025
Date
d’affichage
: 20
janvier
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
membres
présents
: 15
Nombre
de
membres
représentés
: 2
Etaient
présents
: OMNES
Jean-Pierre,
Maire,
ANDRE
Alain,
LAURENT
Martine,
BESREST
Nicolas
; adjoints
MAGDELAIN
Emmanuel,
HELLIO
Michel,
ETIENNE
Brigitte,
JACQUELIN
Nadine,
STRUGAREK
Jean-Luc,
MORIN
Marie-Noëlle,
BERTHELOT
Jean,
DUBOIS
Karine,
ROUXEL
Jérôme,
FROSTIN
Gwenaëlle,
ANDOUARD
Emmanuel
; formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
: BIDAUD
Valérie,
représentée
par
LAURENT
Martine
; GAUDU
Fabienne,
représentée
par
OMNES
Jean-Pierre
; HAMON
Sandrine,
excusée
; OISEL
Julien.
Monsieur
BESREST
Nicolas
a été
élu
secrétaire.
DELIBERATION
N°
2025-01-27-006:
Finances
locales
—
Renouvellement
de
la
carte d'achat
public Monsieur
Alain
ANDRE,
adjoint
aux
finances
rappelle
au
Conseil
municipal
que
le
principe
de
la
Carte
Achat
est
de
déléguer
aux
utilisateurs
l'autorisation
d'effectuer
directement
auprès
de
fournisseurs
référencés
les commandes
de
biens
et de
services
nécessaires
à l’activité
des
services
en
leur
fournissant
un
moyen
de
paiement
offrant
toutes
les garanties
de
contrôle
et
de
sécurité
pour
la maîtrise
des
dépenses
publiques.
La Carte
Achat
est une
modalité
d'exécution
des
marchés
publics
: c'est
donc
une
modalité
de
commande
et
une
modalité
de
paiement.
Les
caractéristiques
de
la nouvelle
proposition
sont
les
suivantes
:
Conditions
tarifaires
2022
(pour
mémoire)
|
2025
50
€/an
35
€/mois
— carte
supplémentaire
tarif
identique
Cotisation
annuelle
par
carte
Commission
monétique
0,70
%
du
montant
de
la transaction
0,90
%
du
montant
de
la transaction
Frais
de
refabrication
de
carte
10
€
10
€
Frais
de
réédition
de
code
confidentiel
10
€
10€
Pénalités
de
retard
taux
BCE
+ 700
points |
taux
BCE
+ 700
points
de
base
de
base
Session
de
formation
complémentaire
400
euros
par
Z |
400
euros
par
%Z
journée
(assujetti
à la TVA)
journée
(assujetti
à la
TVA)Envoyé
en
préfecture
le 28/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/01/2025
Publiéle
2 Q
JAN,
2025
ID
: 022-212202428-20250127-20250127006-DE
Considérant
la
hausse
importante
de
la
cotisation
de
la
carte
d'achat
public,
qui
passe
de
50
€
par
an
à
35
€
par
mois,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
surseoir
à statuer
sur
ce
dossier
et
charge
Monsieur
le
Maire
de
se
rapprocher
de
la
Caisse
d'Epargne
pour
connaitre
les
raisons
d’une
telle
augmentation.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Pierre
OMNES
Nicolas
BESREST
ertifié
exécutoire
par
transmission
en
Préfecture
le 28
janvier
2025
Le Maire, Jean-Pierre
OMNES