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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 14.06.22
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 14.06.22)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Budget,
Entre deux Guiers,
Le 8 juin 2022
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 14 juin 2022 à 19 h 30
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation du CR du conseil du 12 avril 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Appel à candidature Programmation LEADER 2023-2027
1.2 Mandat spécial déplacements élus et agents de direction à des instances nationales 1.3 Réhabilitation bâtiment Cottavoz – avenant n° 2 MOE
1.4 Réhabilitation bâtiment Cottavoz – vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) 1.5 Domaine skiable Saint-Pierre-de-Chartreuse / Le Planolet – Élection de la commission de Délégation de Service Public remontée mécanique (DSP)
1.6 Contrat départemental Avant Pays Savoyard
2. FINANCES
2.1 Renouvellement de la ligne de trésorerie – Budget général
2.2 Définition du cadre général pour l’attribution des subventions liées à l’événementiel 2.3 Subventions événementiels et hors cadres 2022
2.4 Admission en non-valeurs budget annexe SPANC
2.5 Admission en non-valeurs budget annexe station-service
2.6 Admission en non-valeurs budget général
3. ÉCONOMIE
3.1 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif LEADER – FONDS FEADER – SAS Les Salaisons de Chartreuse – Acquisition de matériel professionnel et remorque réfrigérée
4. JEUNESSE
4.1 Subvention aux associations Jeunesse : second versement 2022
4.2 Appel à projet « Respiration » du Département de la Savoie
4.3 Appel à projet « Insertion Jeunes » du Département de l’Isère
4.4 Appel à projet « Territorial Jeunesse » du territoire Voironnais Chartreuse 5. URBANISME
5.1 Subvention ANAH pour étude pré-opérationnelle
6. SPANC
6.1 Point d’information
6.2 Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- CR CC du 12.04.2022
Annexes :
- RQPS du SPANC
- Contrat cadre Avant-Pays Savoyard
Annexe 1 – Portrait du territoire
Annexe 2 – Répartition financière
Annexe 3 – Fiches-actions
Annexe 4 – Règlement Performance énergétique
Annexe 5 – Constitution des dossiers de demande de subvention
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 14 juin 2022
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 14 juin 2022.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2022
Pour valoir ce que de droit.
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64