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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 11.02.16
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 11.02.16)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Budget,
Entre deux Guiers, le 04 février 2016
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Jeudi 11 février à 19h00
Salle de Réunion - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE DEUX GUIERS
Ordre du Jour
- Validation du compte rendu du Conseil communautaire du 03 et 17 décembre 2015 - Nomination d’un(e) secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Plan numérique départemental – contribution au réseau d’initiative publique Très Haut Débit 1.2 Agenda d’Accessibilité Programmée (ADAP)
1.3 Demande de subvention Contrat territoire de Savoie (CTS)
1.4 Retrait de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse du SMAPS
2. URBANISME
2.1 Modification des conditions de concertation du public pour PLUi
2.2 Bilan de la mission ADS sur 2ème semestre 2015
3. FINANCES
3.1 Débat orientation budgétaire
4. ENFANCE JEUNESSE
4.1 ALSH Intercommunal : Convention IGESA / CdC
4.2 Coordination Jeunesse
4.3 Convention médecin référent BBBUS
4.4 Versement aux associations
5. DECHETS
5.1 Adhésion Amorce
5.2 Signature de la convention CCCC/Ecofolio
5.3 Avenant EVS au marché d’exploitation du bas de quai de la déchèterie d’Entre-deux-Guiers
6. TOURISME
6.1 Subvention aux offices de tourisme du périmètre Cœur de Chartreuse 7. AGRICULTURE
7.1 Avenant marché de travaux Extension de la coopérative laitière des Entremonts
8. ENERGIE
8.1 Intervention de la CCCC en matière de transition énergétique
8.2 Désignation délégué à la Commission consultative paritaire pour l’énergie du SEDI
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.
Le Président,
Denis SEJOURNE
PJ : - Note de synthèse
- Compte rendu du conseil du 03 décembre 2015
- Compte rendu du conseil du 17 décembre 2015
- Annexes
* POUVOIR *
Conseil communautaire du
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à :
M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 11 février 2016.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2016
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64