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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decision du Maire juin 2023)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
MOIS DE JUIN 2023
Décision n°DEC18/23 : Convention de mise à disposition d’un terrain communal avec l’association « les Poulicornes »
Décision n°DEC19/23 : Déclaration sans suite au motif d’intérêt général pour restructuration de fonctionnement des services et intervenants – Maintenance Electrique des Installations Communales
Décision n°DEC20/23 : Avenant à la convention d’occupation temporaire entre la commune et la société « Paintball 2000 »
Décision n°DEC21/23 : Bail commercial avec la société KCSM
Décision n°DEC22/23 : Convention d’occupation précaire et révocable entre la commune et l’association les Poulicornes
Décision n°DEC23/23 : Bail d’habitation pour logement sis appartement n°1 « Le Lac des Neiges »
Décision n°DEC24/23 : Convention d’occupation précaire pour le logement sis « le Terras haut » - 2 rue du Terras
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale, de
manière permanente et gratuite.