Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Listes des decisions du maire avril 2024
Déliberation - Liste des decisions du Maire Avril 2026
Déliberation - Liste des decisions du Maire septembre 2023
Déliberation - Liste des decision du Maire juin 2023
Déliberation - Liste des decisions du Maire octobre 2023
Déliberation - Liste des decisions du Maire novembre 2023
Déliberation - Liste des decisions du Maire avril 2025
Déliberation - Liste des decisions du Maire Mars 2023
Déliberation - Liste des decision du maire Janvier 2023 1
Déliberation - Liste des decisions du Maire aout 2023
Déliberation - Liste des decisions du Maire avril 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions du Maire avril 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
MOIS DE AVRIL 2023
Décision n°DEC12/23 : Convention d’occupation précaire local « Maison Longon »
Décision n°DEC13/23 : Convention d’occupation précaire logement n°2 Lac des Neiges
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale, de
manière permanente et gratuite.