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Convocation - Convocation DES Conseillers Municipaux
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Saint-Martin-Boulogne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation DES Conseillers Municipaux)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
#
VA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE SAINT-MARTIN-BOULOGNE
SAINT-MARTIN
____Boulogne CONVOCATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX AU COEUR DE LA VIE
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal
qui doit se tenir à la Salle de restauration de l’espace culturel Georges Brassens
Le jeudi 30 novembre 2023
À 19 heures 00
ORDRE DU JOUR :
& Présentation des décisions prises depuis le dernier Conseil Municipal par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 et suivant du Code Général des Collectivités Territoriales.
$ Approbation du compte rendu de la séance de Conseil Municipal du 27 septembre 2023.
l. Finances / Marchés :
1) Décision Modificative n°3-2023.
2) Attribution de subvention complémentaire.
3) Autorisation de mandater certaines subventions municipales avant l’approbation du Budget Primitif 2024.
4) Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024.
5) Participation de la commune pour les Saint-Martinois scolarisés à l’école Saint- Charles/ facultatif et obligatoire.
6) Modification de la concession d'aménagement ZAC Multisites. Avenant n°2.
7) Concession d'aménagement ZAC Multisites. Garantie d'emprunt.
8) Adhésion au CEREMA.
I. Administration Générale :
9) Communauté d'Agglomération du Boulonnais /Listes des délibérations examinées et
procès-verbaux approuvés par le bureau et conseil communautaire.
10) Communauté d'Agglomération du Boulonnais / Procès-verbal de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
11)SEM Prestations Funéraires Intercommunales du boulonnais (PFI) Rapport du mandataire.
il. Ressources Humaines :
12) Recrutement au titre d’une activité accessoire. SSIAP (Service de Sécurité Incendie et d’Assistance à Personne).
13) Création d’un emploi d’adjoint technique à temps non complet. Modification du
tableau des emplois permanents de la collectivité 2024.
14) Reconduction de la convention d'adhésion « santé au travail » du Centre de Gestion
de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais.
…/
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire
MAIRIE DE SAINT-MARTIN-BOULOGNE - 313, route de Saint-Omer- BP 912 - 62280 Saint-Martin-Boulogne | Tél. : 03 2132 84 84
contact@ville-stmartinboulogner / Site web : www.saintmartinboulognefr €} © IV. Urbanisme/Environnement :
15) ZAC Multisites. Approbation du Compte-Rendu d'Activité au Concédant (CRAC).
16) Acquisition du terrain d’assiette du moulin l'abbé.
17) Lancement de la concertation pour la définition des zones d'accélération des
énergies renouvelables.
A l'issue de la séance, vous êtes conviés à partager le pot républicain.
Saint-Martin-Boulogne, le 20 novembre 2023
Visa DGS d Le Maire,
Raphaël JULES