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Conseil Municipal - avis CM DU 15 09
Conseil Municipal - Avis CM 13 01 2026
Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune d'Esnandes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 13 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
| RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
LE MAIRE À L'HONNEUR D’INFORMER SES ADMINISTRÉS QUE
LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA À LA MAIRIE - SALLE
NOUVELLE FRANCE LE :
Mardi 13 janvier 2026 à 20h00
À Esnandes, le 6 janvier 2026
Le Maire,
Rémi DESPLANTES & EN
: Vi 7 2 à -
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 novembre 2025.
2026 - 01/01 — Convention de gestion intercommunale avec les communes de Puilboreau et Saint Xandre de l'activité « crèche » - avenant n°1
2026 - 02/01 — RPE « Picoti Picota » - Convention de gestion 2022/2025 avec les communes
de Puilboreau et Saint Xandre — avenant n°1
2026 - 03/01 - RPE « Picoti Picota » - convention de gestion 2026/2030 — avec les
communes de Puilboreau et Saint Xandre.
2026 — 04/01 - Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution
publique de gaz naturel sur la commune d'ESNANDES entre la ville et GRDF.
2026 - 05/01 — Restauration du patrimoine documentaire — dossier de demande de
subvention
2026 — 06/01 — Convention de groupement de commande pour les produits d'entretien avec la CDA de La Rochelle — autorisation de signature
Questions diverses.