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Conseil Municipal - avis CM DU 15 09
Document publié le Mercredi 15 septembre 2021 par la commune d'Esnandes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis CM DU 15 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
AVIS
LE MAIRE A L'HONNEUR D’INFORMER SES ADMINISTRÉS QUE LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA À LA MAIRIE
SALLE NOUVELLE FRANCE LE :
Mercredi 15 septembre 2021 à 20h00
À Esnandes, le 06 septembre 2021,
Le Maire,
Didier NS
(7 Le
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 12 mai et 23 juin
ORDRE DU JOUR :
2021,
2021 — 01/09 -
2021 — 02/09 -
2021 — 03/09 -
2021- 04/09 -
2021- 05/09 -
2021 — 06/09 -
2021 — 07/09 -
2021 — 08/09 -
2021 — 09/09 -
Equipements publics : écoles et restaurant scolaire — dossier de demande
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partagés d'Esnandes" — autorisation de signature,
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Relance » — Projet de «transformation numérique ayant un impact
concret dans la relation à l’usager» — Dossier de demande de
subvention,
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Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la
Parcelle AB 470 (rue de Chypre) et vente au profit de Madame
Françoise AMICE,
Parcelles appartenant au domaine privé de la commune à classer dans le
domaine public communal,
DM2 Camping municipal,
Questions diverses.
COVID 19 : dans le respect du protocole sanitaire en vigueur actuellement, le conseil municipal est ouvert au public, dans la limite de 4 personnes.