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Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 13.12.2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Éducation,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 7 décembre 2018
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité
administrative (mairie, services intercommunaux), place de la
Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le jeudi 13 décembre 2018, à 20 heures.
ORDRE DU JOUR
I. Affaires administratives et financières
1. Demande de création d’une commune nouvelle
2. Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
3. Budget 2018 – Décision modificative n°2
4. Révision des tarifs
5. Adhésion au service commun « Informatique et télécommunication » - convention entre la Commune et la Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse 6. Mise à disposition d’un bureau - convention entre la Commune et l’APAJH
II. Aménagement – Equipement
1. Restructuration des écoles - Avant-projet d’aménagement du R+2 de l’école élémentaire 2. Requalification du centre-ville – Point d’étape
III – Relevé des décisions de l'intercommunalité concernant la commune
1. Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
2. SIVOM
Le maire,
Jean-Pierre ROCHE