Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 31.01.2019
Ordre du Jour - Ordre du jour 17.05.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour 22.02.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour 13.12.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour 10.07.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour 22.02.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour 31.01.2019
Ordre du Jour - Ordre du jour 13.12.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour 17.05.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour 14.12.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 10.07.2018
Document publié le Mardi 10 juillet 2018 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 10.07.2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Éducation,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 5 juillet 2018
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité
administrative (mairie, services intercommunaux), place de la
Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le mardi 10 juillet 2018, à 18h00.
ORDRE DU JOUR
I. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
2. Adhésion au service de conseil en énergie partagé proposé par la Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
3. Convention entre la Commune et l’Association diocésaine de Belley-Ars pour la participation financière du Groupement paroissial de Montrevel-en-Bresse à la rénovation des fenêtres et des volets de la cure
4. Commune nouvelle
II. Aménagement – Equipement
1. Restructuration des écoles :
a. Avenants aux marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux
b. Dénomination des écoles et des salles mutualisées
2. Requalification du centre-ville – attribution du marché de maîtrise d’œuvre 3. Aménagement d’un terrain synthétique au stade de l’Huppe – convention de mise à disposition entre la Commune et la Communauté d’agglomération du bassin de Bourg- en-Bresse
III – Relevé des décisions de l'intercommunalité concernant la commune
1. Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
2. SIVOM
IV – Questions diverses
Le maire,
Jean-Pierre ROCHE