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unknown - 2024 027 compte de gestion 2023 du budget principa
Déliberation - 2024 033 affectation des resultats du budget annex
unknown - budget primitif 2018 lotissement FR 82?1715511484
unknown - compte administratif 2017 lotissement FR 90?171551
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Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
IDENTIFIANT BUDGET 31904
SGC PRIVAS
N° de SIRET 21070319500201
N° CODIQUE 007018 Date Edition : 06/03/2024 Compte : DEFINITIF
LOT LE TEIL BUDGET ANNEXE
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2023
PRÉSENTÉ À
PAR LE(S) COMPTABLE(S)
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
La Chambre régionale des comptes
M ALAIN-RENE MOREAU
DU 01/01/2023 AU 06/03/2024
Population 9051
Nomenclature M14 sup égal 3500h et inf 10000h
Voté par Nature
SOMMAIRE
Le Compte de Gestion sur Chiffres
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale ......................................... 3
1 Bilan synthétique .............................................. Etat I-1 4 2 Bilan .......................................................... Etat I-2 5
2.1 Bilan Actif 2.2 Bilan Passif
3 Compte de résultat synthétique ................................. Etat I-3 13 4 Compte de résultat ............................................. Etat I-4 14 5 Annexe ....................................................... 18 Etats des opérations pour compte de tiers ...................... Etat I-5 19
2EME PARTIE : Exécution budgétaire ........................................... 21
1 Résultats budgétaires de l'exercice ............................ Etat II-1 22 2 Résultats d'exécution .......................................... Etat II-2 23 3 Etat de consommation des crédits ............................... Etat II-3 26 4 Etat de réalisation des opérations ............................. Etat II-4 30
3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 34
1 Balance des comptes ............................................ Etat III-1 35 2 Situation des valeurs inactives ................................ Etat III-2 38
4EME PARTIE : Page des signatures ............................................ 39
IDENTIFIANT BUDGET 31904
N° de SIRET 21070319500201
Envoyé en préfecture le 15/04/2024 Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le
FIA FIA FIA FIA FIA FIA FIA FIA FIA FIA
NT NT NT NT NT NT NT NT NT NT NT NT NT
BUD BUD BUD BUD BUD BUD BUD BUD BUD BUD BUD BUD BUD BUD BUD
GET GET GET GET GET GET
31
ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF
N° de SIRET 21070319500201 N° de SIRET 21070319500201 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
3/
Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
ACTIF NET
(1)
Total(En Milliers d'Euros)
PASSIF
Total(En Milliers d'Euros)
Immobilisations incorporelles (nettes)
Dotations
Terrains
Fonds Globalisés
Constructions
Réserves
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers
Différences sur réalisations d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours
Report à nouveau
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées
Résultat de l'exercice
Autres immobilisations corporelles
Subventions transférables
Total immobilisations corporelles (nettes)
Subventions non transférables
Immobilisations financières
Droits de l'affectant, du concédant, de l'afferment et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISE
Autres fonds propres
Stocks
15,60
TOTAL FONDS PROPRES
Créances
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement
Dettes financières à long terme
15,60
Disponibilités
Fournisseurs
(2)
Autres actifs circulant
Autres dettes à court terme
TOTAL ACTIF CIRCULANT
15,61
Total dettes à court terme
Comptes de régularisations
TOTAL DETTES
15,60
Comptes de régularisations
TOTAL ACTIF
15,61
TOTAL PASSIF
15,61
(1)
Déduction faite des amortissements et provisions
(2)
Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
4/
BILAN (en Euros)
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Exercice 2023
Exercice 2022
ACTIF
BRUT
AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
NET
NET
Subventions d'équipement versées
Autres immobilisations incorporelles
Immobilisations incorporelles en cours
Terrains en toute propriété
Constructions en toute propriété
Construction sur sol autrui en tte prop Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations corporelles en cours
Immo affect à service non personnalisé Immo en concess afferm à dispo immo aff Terrains reçus au titre de mise à dispo Construc reçues au titre mise à dispo Construction sur sol autrui mise à dispo Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
ACTIF IMMOBILISE
MONTANT A REPORTER
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
5/
BILAN (en Euros)
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Exercice 2023
Exercice 2022
ACTIF
BRUT
AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
NET
NET
REPORT
Terrains recus au titre d'affectation
Construct reçues au titre d'affectation Construc sol d'autrui au titre affectat Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Participations et créances rattachées
Autres titres immobilisés
Prêts
Avances en garanties d'emprunt
Autres créances
ACTIF
IMMOBILISE SUITE
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
6/
BILAN (en Euros)
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Exercice 2023
Exercice 2022
ACTIF
BRUT
AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
NET
NET
Terrains
15 602,64
15 602,64
15 602,64
Production autre que terrains
Autres stocks
Redevables et comptes rattachés
Créanc irrécouv adm par juge des cptes Créances sur l'Etat et collec publiques Créances sur BA CCAS et CDE rattachées
3,97
3,97
3,97
Opérations pour le compte de tiers
Autres créances
3,97
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités
Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance
ACTIF CIRCULANT
ACTIF CIRCULANT TOTAL II
15 606,61
15 606,61
15 610,58
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
7/
BILAN (en Euros)
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Exercice 2023
Exercice 2022
ACTIF
BRUT
AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
NET
NET
Charges à répartir sur plusieurs exer
Primes de remboursement des obligations
Dépenses à classer ou à régulariser
Ecarts de conversion - Actif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III
COMPTES DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL (I + II + III)
15 606,61
15 606,61
15 610,58
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
8/
BILAN (en Euros)
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
PASSIF
Exercice 2023
Exercice 2022
Dotations
Mise à disposition chez le bénéficiaire Affectation par collec de rattachement
Réserves
Neutra amort subv equip vers
Report à nouveau
3,97
Résultat de l'exercice
3,97
Subventions transférables
Différences sur réalisations d'immob
Fonds globalisés
Subventions non transférables
Droits de l'affectant
FONDS PROPRES
FONDS PROPRES TOTAL I
3,97
3,97
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
9/
BILAN (en Euros)
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
PASSIF
Exercice 2023
Exercice 2022
Provisions pour risques Provisions pour charges
PROVISIONS POUR
RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
10/
BILAN (en Euros)
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
PASSIF
Exercice 2023
Exercice 2022
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des étab de crédits
Emprunts et dettes financières divers
15 602,64
15 602,64
Crédits et lignes de trésorerie
Fournisseurs et comptes rattachés
3,97
Dettes fiscales et sociales
Dettes envers l'Etat et les collec publ Dettes envers BA CCAS et CDE rattachées
Opérations pour le compte de tiers
Autres dettes
Fournisseurs d'immobilisations
Produits constatés d'avance
DETTES
DETTES TOTAL III
15 602,64
15 606,61
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
11/
BILAN (en Euros)
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
PASSIF
Exercice 2023
Exercice 2022
Recettes à classer ou à régulariser
Ecarts de conversion - Passif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV
COMPTES DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV)
15 606,61
15 610,58
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
12/
Compte de Résultat Synthétique
En Milliers d'Euros
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
POSTES
Exercice 2023
Exercice 2022
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues
Produits des services
Autres produits
Transfert de charges
Produits courants non financiers
Traitements, salaires, charges sociales
Achats et charges externes
Participations et interventions
Dotations aux amortissements et provisions
Autres charges
Charges courantes non financières
RESULTAT COURANT NON FINANCIER
Produits courants financiers Charges courantes financières RESULTAT COURANT FINANCIER
RESULTAT COURANT
Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RESULTAT EXCEPTIONNEL IMPOTS SUR LES BENEFICES
RESULTAT DE L'EXERCICE
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
13/
COMPTE DE RESULTAT 2023
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
POSTES
Exercice 2023
Exercice 2022
PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS
Impôts locaux
Autres impôts et taxes
Produits services, domaine et ventes div
Production stockée
Production immobilisée
Reprise sur amortissements et provisions
Transferts de charges
Autres produits
Dotations de l'Etat
Subventions et participations
Autres attributions (péréquat, compensa)
TOTAL I
CHARGES COURANTES NON FINANCIERES
Traitements et salaires
Charges sociales
Achats et charges externes
Impôts et taxes
Dotations amortissements des immob
Dot amort sur charges à répartir
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
14/
COMPTE DE RESULTAT 2023
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
POSTES
Exercice 2023
Exercice 2022
Dotations aux provisions
Autres charges
Contingents et participations
Subventions
TOTAL II
A - RESULTAT COURANT NON FINANCIER (I-II)
PRODUITS COURANTS FINANCIERS
Valeurs mob et créances de l'actif immo
Autres intérêts et produits assimilés
Gains de change
Produit net sur cessions de VMP
Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL III
CHARGES COURANTES FINANCIERES
Intérêts et charges assimilées
Pertes de change
Charges nettes sur cessions de VMP
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL IV
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
15/
COMPTE DE RESULTAT 2023
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
POSTES
Exercice 2023
Exercice 2022
B - RESULTAT COURANT FINANCIER (III-IV)
A + B - RESULTAT COURANT
PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits except op gestion : Subventions
Prod exception gestion : Autres opér
3,97
Produits des cessions d'immobilisations Diff réalis(négatives)repr cpte résultat
Neutralisation des amortissements
Prod exception capital : Autres opér
Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL V
3,97
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charg except op gestion : subventions
Charg excep op gestion-Autres opérations
Valeur comptable des immo cédées
Diff réalis(positives)transf à investist Charg excep op capital-Autres opérations
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL VI
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
16/
COMPTE DE RESULTAT 2023
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
POSTES
Exercice 2023
Exercice 2022
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI)
3,97
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V)
3,97
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI)
RESULTAT DE L'EXERCICE
3,97
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
18/
Opérations Compte de Tiers
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2023 Balance d'entrée
Balance de sortie
Opérations pour
le compte de tiers
Solde débiteur
Solde créditeur
Dépenses de l'année
Recettes de l'année
Solde débiteur
Solde créditeur
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
19/
Opérations Compte de Tiers
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2023 Balance d'entrée
Balance de sortie
Opérations pour
le compte de tiers
Solde débiteur
Solde créditeur
Dépenses de l'année
Recettes de l'année
Solde débiteur
Solde créditeur
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
21/
Résultats budgétaires de l'exercice
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
SECTION D'INVESTISSEMENT
SECTION DE FONCTIONNEMENT
TOTAL DES SECTIONS
RECETTES Prévisions budgétaires totales (a)
15 602,64
95 606,61
111 209,25
Titres de recette émis (b)
15 602,64
15 602,64
31 205,28
Réductions de titres (c) Recettes nettes (d = b - c)
15 602,64
15 602,64
31 205,28
DEPENSES Autorisations budgétaires totales (e)
15 602,64
15 602,64
31 205,28
Mandats émis (f)
15 602,64
15 602,64
31 205,28
Annulations de mandats (g) Depenses nettes (h = f - g)
15 602,64
15 602,64
31 205,28
RESULTAT DE L'EXERCICE (d - h) Excédent (h - d) Déficit
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
22/
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non
personnalisés
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
RESULTAT A LA CLOTURE DE
L'EXERCICE PRECEDENT : 2022
PART AFFECTEE A
L'INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2023
RESULTAT DE L'EXERCICE 2023
TRANSFERT OU INTEGRATION DE RESULTATS PAR OPERATION D'ORDRE NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE DE L'EXERCICE 2023
I - Budget principal Investissement Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à caractère administratif LOT LE TEIL Investissement Fonctionnement
3,97
3,97
Sous-Total
3,97
3,97
TOTAL II
3,97
3,97
III - Budgets des services à caractère industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III
3,97
3,97
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non
ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
23/
Etat Consommation des Crédits
Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Budget Primitif
Décision
Modificative
Total prévisions
Emissions
Annulations
Dépenses nettes
Solde
prévisions/ réalisations
N° chapitre ou article (selon le
niveau de vote)
Intitulé
1
2
3 = 1 + 2
4
5
6 = 4 - 5
7 = 3 - 6
040
Opérations d'ordre de transfert entre sections
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
TOTAL GENERAL
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64 ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
24/
Etat Consommation des Crédits
Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Budget Primitif
Décision
Modificative
Total prévisions
Emissions
Annulations
Recettes nettes
Solde
prévisions/ réalisations
N° chapitre ou article (selon le
niveau de vote)
Intitulé
1
2
3 = 1 + 2
4
5
6 = 4 - 5
7 = 3 - 6
040
Opérations d'ordre de transfert entre sections
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
TOTAL GENERAL
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64 ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
25/
Etat Consommation des Crédits
Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Budget Primitif
Décision
Modificative
Total prévisions
Emissions
Annulations
Dépenses nettes
Solde
prévisions/ réalisations
N° chapitre ou article (selon le
niveau de vote)
Intitulé
1
2
3 = 1 + 2
4
5
6 = 4 - 5
7 = 3 - 6
042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
TOTAL GENERAL
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64 ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
26/
Etat Consommation des Crédits
Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Budget Primitif
Décision
Modificative
Total prévisions
Emissions
Annulations
Recettes nettes
Solde
prévisions/ réalisations
N° chapitre ou article (selon le
niveau de vote)
Intitulé
1
2
3 = 1 + 2
4
5
6 = 4 - 5
7 = 3 - 6
70
Produits des services, du domaine et ventes diverses
80 000,00
80 000,00
80 000,00
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
80 000,00
80 000,00
80 000,00
042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
TOTAL
RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
002
Résultat de fonctionnement reporté
3,97
3,97
3,97
TOTAL GENERAL
95 606,61
95 606,61
15 602,64
15 602,64
80 003,97
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
27/
Etat de réalisation des opérations
Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Emissions
Annulations
Dépenses nettes
N° articles puis
totalisation au chapitre
Intitulé
1
2
3 = 1 - 2
3555
Terrains aménagés
15 602,64
15 602,64
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040
Opérations d'ordre de transfert entre sections
15 602,64
15 602,64
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
15 602,64
15 602,64
TOTAL GENERAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
15 602,64
15 602,64
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
28/
Etat de réalisation des opérations
Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Emissions
Annulations
Recettes nettes
N° articles puis
totalisation au chapitre
Intitulé
1
2
3 = 1 - 2
3555
Terrains aménagés
15 602,64
15 602,64
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040
Opérations d'ordre de transfert entre sections
15 602,64
15 602,64
TOTAL
RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT
15 602,64
15 602,64
TOTAL GENERAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT
15 602,64
15 602,64
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
29/
Etat de réalisation des opérations
Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Emissions
Annulations
Dépenses nettes
N° articles puis
totalisation au chapitre
Intitulé
1
2
3 = 1 - 2
71355
Variation des stocks de terrains aménagés
15 602,64
15 602,64
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
15 602,64
15 602,64
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
15 602,64
15 602,64
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
15 602,64
15 602,64
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
30/
Etat de réalisation des opérations
Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Emissions
Annulations
Recettes nettes
N° articles puis
totalisation au chapitre
Intitulé
1
2
3 = 1 - 2
71355
Variation des stocks de terrains aménagés
15 602,64
15 602,64
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
15 602,64
15 602,64
TOTAL
RECETTES D'ORDRE DE FONCTIONNEMENT
15 602,64
15 602,64
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
15 602,64
15 602,64
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
32/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Balance d'entrée
Opérations
non-budgétaires
Opérations budgétaires
Totaux
Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé de compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
110
Report à nouveau solde créditeur
3,97
3,97
3,97
11
Sous Total compte 11
3,97
3,97
3,97
12
Résultat exercice excéd déficit
3,97
3,97
3,97
3,97
0,00
12
Sous Total compte 12
3,97
3,97
3,97
3,97
0,00
168741
Autres dettes : Cnes membres du GFP
15 602,64
15 602,64
15 602,64
16874
Sous Total compte 16874
15 602,64
15 602,64
15 602,64
1687
Sous Total compte 1687
15 602,64
15 602,64
15 602,64
168
Sous Total compte 168
15 602,64
15 602,64
15 602,64
16
Sous Total compte 16
15 602,64
15 602,64
15 602,64
Total classe 1
15 606,61
3,97
3,97
3,97
15 610,58
15 606,61
3555
Terr aménagés
15 602,64
15 602,64
15 602,64
31 205,28
15 602,64
15 602,64
355
Sous Total compte 355
15 602,64
15 602,64
15 602,64
31 205,28
15 602,64
15 602,64
35
Sous Total compte 35
15 602,64
15 602,64
15 602,64
31 205,28
15 602,64
15 602,64
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
33/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Balance d'entrée
Opérations
non-budgétaires
Opérations budgétaires
Totaux
Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé de compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Total classe 3
15 602,64
15 602,64
15 602,64
31 205,28
15 602,64
15 602,64
40171
Fournisseurs - retenues de garantie
3,97
3,97
3,97
3,97
0,00
4017
Sous Total compte 4017
3,97
3,97
3,97
3,97
0,00
401
Sous Total compte 401
3,97
3,97
3,97
3,97
0,00
40
Sous Total compte 40
3,97
3,97
3,97
3,97
0,00
4514
Cpte rattach avec à subdiv par budg ann
3,97
3,97
3,97
451
Sous Total compte 451
3,97
3,97
3,97
45
Sous Total compte 45
3,97
3,97
3,97
46721
Débiteurs divers - amiable
3,97
3,97
3,97
3,97
0,00
4672
Sous Total compte 4672
3,97
3,97
3,97
3,97
0,00
467
Sous Total compte 467
3,97
3,97
3,97
3,97
0,00
46
Sous Total compte 46
3,97
3,97
3,97
3,97
0,00
Total classe 4
7,94
3,97
3,97
3,97
11,91
7,94
3,97
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
34/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Balance d'entrée
Opérations
non-budgétaires
Opérations budgétaires
Totaux
Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé de compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
580
Opérations d'ordre budgétaires
31 205,28
31 205,28
31 205,28
31 205,28
0,00
58
Sous Total compte 58
31 205,28
31 205,28
31 205,28
31 205,28
0,00
Total classe 5
31 205,28
31 205,28
31 205,28
31 205,28
0,00
71355
Variat stcks de terrains aménagés
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
0,00
7135
Sous Total compte 7135
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
0,00
713
Sous Total compte 713
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
0,00
71
Sous Total compte 71
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
0,00
Total classe 7
15 602,64
15 602,64
15 602,64
15 602,64
0,00
Total général
15 610,58
15 610,58
31 213,22
31 213,22
31 205,28
31 205,28
78 029,08
78 029,08
15 606,61
15 606,61
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
35/
Balance des valeurs inactives
Arrêtée à la date du 31/12/2023
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
DESIGNATION DES COMPTES
DEBIT
CREDIT
SOLDES
N° Intitulé
Nature des valeurs inactives
Balance d'entrée
Année en cours
TOTAL
Balance d'entrée
Année en cours
TOTAL
Débiteurs
Créditeurs
861Portefeuille NEANT Sous Total compte 861 862Correspondant NEANT Sous Total compte 862 863Prise en charge titre et valeur NEANT Sous Total compte 863 TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 007018
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC PRIVAS
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
36/
Page des signatures
31904 - LOT LE TEIL
Exercice 2023
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. Observations : PISTER Claude (1013691669-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe
A
DDFiP DE L'ARDECHE
, le
21/03/2024
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de
LOT LE TEIL
pendant l'année
2023
et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance.
FORNS-LAURENT Laurence (1004895254-0), Inspecteur des Finances Publiques
A
PRIVAS
, le
21/03/2024
Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le
...
par l'organe délibérant.
A , le
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL ETABLISSEMENT : LOT LE TEIL
Reçu en préfecture le 15/04/2024 Publié le ID : 007-210703195-20240408-DELIB2024_029-BF