Déliberation - ordre jour 30 septembre 2016

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Déliberation - ordre jour 30 septembre 2016 Document publié le Vendredi 30 septembre 2016 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 30 septembre 2016)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

30 SEPTEMBRE 2016 – 17 H

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2 SECURITE 2 MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2 JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS 3

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 3 DOMAINE PUBLIC 3 INSTITUTIONNEL 4 EDUCATION 4 SPORT 4 PERSONNEL 4 INTERCOMMUNALITE 4 INFORMATIONS 2

F I N A N C E S

1. Budget Principal Ville – Exercice 2016 – Décision Modificative n° 2

Rapporteurs : M le Maire - Mme JACQUOT

2. Budget Principal Ville - Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Rapporteur : Mme JACQUOT

3. Budget Principal Ville - Reprise de provisions

Rapporteur : Mme JACQUOT

4. Subvention exceptionnelle à la Société des Membres de la Légion d’Honneur

Rapporteur : Mme JACQUOT

5. Cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale : résidences secondaires

Rapporteur : Mme JACQUOT

5 bis. Redevance sur la consommation finale d’électricité – Modification du coefficient

Rapporteur : M. le Maire

6. Convention entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la commune de Cagnes-sur-Mer en vue de l’aménagement de l’avenue Cyrille Besset et la reprise du réseau pluvial en lien avec l’aménagement de la place du Béal

Rapporteur : M. le Maire

S E C U R I T E

7. Convention de partenariat entre le Département des Alpes-Maritimes et la ville de Cagnes-sur-Mer pour l’enregistrement et le traitement des images de la camera de videoprotection installée sur le parking sud du parc naturel départemental des rives du Loup

Rapporteur : M. SCHMITT

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

8. Constitution d’un groupement de commande entre la Ville et la Caisse des Ecoles

Rapporteur : Mme TRASTOUR 3

J U R I D I Q U E - F O N C I E R – D R O I T D E S S O L S

9. Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée section BT n° 154 en vue de la création d’un accès à la cité marchande depuis l’avenue Auguste Renoir par le passage Revelli

Rapporteur : M. le Maire

10. Reconquête des berges de la Cagne – Candidature de la commune à l’acquisition d’une parcelle de terrain située chemin des Salles, cadastrée section DA n° 95

Rapporteur : M. le Maire

11. Question retirée

12. Vente à la Société ART IMMOBILIER CONSTRUCTION des parcelles communales cadastrées BE n° 95 et n° 241 situées 49, avenue de Nice – Prorogation du délai de validité de la promesse de vente

Rapporteur : M. le Maire

13. Acceptation du don de la propriété sise 105 chemin du Val Fleuri

Rapporteur : M. le Maire

14. Demande d’une subvention à la région Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre des aides à la réfection des façades dans le périmètre du Haut-de-Cagnes

Rapporteur : M. le Maire

15. Adoption d’un projet de convention d’objectifs pour les associations sportives cagnoises

Rapporteur : M. le Maire

D E L E G A T I O N D E S E R V I C E P U B L I C

16. Avenant à la concession des plages naturelles – Création d’un lot n° 9 et maintien du terrain de beach volley à l’année

Rapporteur : M. SCHMITT

17. Concession des plages naturelles – Lot n° 9 – Procédure de Délégation de Service Public

Rapporteur : M. SCHMITT

D O M A I N E P U B L I C

18. Taxe de séjour : actualisation des tarifs, des catégories d'hébergement et du régime des exonérations

Rapporteur : M. SCHMITT 4

19. Fixation des tarifs pour le marché aux santons et pour le marché de Noël

Rapporteur : M. SCHMITT

I N S T I T U T I O N N E L

20. Désignation d’un représentant de la commune au conseil d’administration du Lycée Auguste Escoffier

Rapporteur : M. le Maire

E D U C A T I O N

21. Dérogations scolaires 2015/2016 – Participations financières

Rapporteur : Mme LUPI

22. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes du Rouret et de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : Mme LUPI

S P O R T S

23. Révision des tarifs du VISA SPORT applicables à compter du 1er juillet 2017

Rapporteur : M. BONNAUD

P E R S O N N E L

24. Mise en place du nouveau régime indemnitaire

Rapporteur : Mme LUPI

I N T E R C O M M U N A L I T E

25. Métropole Nice Côte d’Azur - Convention de versement du « Fonds de concours communes » au profit de la commune de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S