Déliberation - ordre jour 30 octobre 15

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Déliberation - ordre jour 30 octobre 15 Document publié le Vendredi 30 octobre 2015 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 30 octobre 15)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, Famille, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

30 OCTOBRE 2015 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2 SECURITE 3 MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 3 JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS 4

DOMAINE PUBLIC 4 EDUCATION 5 AFFAIRES CULTURELLES 5 SPORTS 6 PETITE ENFANCE 6 PERSONNEL 6 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 6 METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR 7 INFORMATIONS 2

F I N A N C E S

1. Décision Modificative n° 2 – Exercice 2015 – Budget Principal Ville

Rapporteurs : M le Maire - Mme JACQUOT

2. Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Rapporteur : Mme JACQUOT

3. Budget Primitif 2015 - Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : Mme JACQUOT

4. Dissolution Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : Mme JACQUOT

5. Négociation des emprunts structurés - Refinancement en taux fixe des contrats de prêts MPH252285EUR et MPH273841EUR

Rapporteurs : M le Maire - Mme JACQUOT

6. Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, SFIL et Dexia Crédit Local

Rapporteurs : M le Maire - Mme JACQUOT

7. Périodicité d’amortissement des biens renouvelables

Rapporteur : Mme JACQUOT

8. Demande de garantie d’emprunt pour le financement de 12 logements locatifs sociaux, 64 avenue des Tuilières

Rapporteur : M le Maire

9. Demande de garantie d’emprunt pour le financement de 23 logements locatifs sociaux, 160 avenue des Alpes

Rapporteur : M le Maire

10. Adoption d’une convention avec le bailleur social Erilia pour l’attribution d’une subvention foncière pour la réalisation d’un immeuble de 35 logements sociaux, 12 chemin des Espartes

Rapporteur : M le Maire

11. Adoption d’une convention avec le bailleur social Erilia pour l’attribution d’une subvention foncière pour financer l’acquisition de 6 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « l’Isle aux Oliviers » située chemin du Val Fleuri et 40 allée des Jacinthes

Rapporteur : M le Maire 3

12. Adoption d’une convention avec le bailleur social Erilia pour l’attribution d’une subvention foncière pour l’opération de réhabilitation 10 rue du Général Bérenger

Rapporteur : M le Maire

13. Adoption d’une convention avec le bailleur social ICF sud-est méditerranée pour l’attribution d’une subvention foncière pour la réalisation d’un immeuble de logements sociaux 33 rue du docteur Donat et 12 rue Jules Verne

Rapporteur : M le Maire

S E C U R I T E

14. Renouvellement de la convention avec le Département pour l’exploitation des systèmes de vidéoprotection des collèges

Rapporteur : M. SCHMITT

15. Question retirée

16. Hébergement de 12 militaires dans le cadre de la participation à la sécurisation des points sensibles du territoire suite aux attaques terroristes de janvier 2015 - Adoption d’une convention

Rapporteur : M. SCHMITT

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

17. Travaux d’accessibilité – Demande de prolongation du délai de dépôt de l’agenda d’accessibilité programmée pour les établissements recevant du public et les installations ouvertes au public

Rapporteur : M. GUEVEL

18. Convention de partenariat avec GRDF pour l’hébergement d’équipement de télérelève – Autorisation donnée au Maire de signer une convention

Rapporteur : M. GUEVEL

19. Travaux d’extension de réseaux dédiés à la Télécommunication RM 6007 – Autorisation donnée au Maire de signer une convention

Rapporteur : M. GUEVEL

20. Extension du groupe scolaire du Val Fleuri – Marché de maîtrise d’œuvre – Transaction avec la SARL Atelier des Architectes PIROLLET

Rapporteur : M. GUEVEL

Intempéries du 3 et 4 octobre 2015 – Autorisation donnée au Maire de solliciter l’aide de l’Etat, de la Région et du Département

Rapporteur : M. le Maire 4

J U R I D I Q U E - F O N C I E R – D R O I T D E S S O L S

21. Approbation de la modification du dossier de réalisation de la ZAC SUDALPARC

Rapporteur : M. le Maire

22. ECO QUARTIER de La Villette – Mise à disposition du public du dossier de création de la ZAC et avis du Conseil Municipal sur le dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté

Rapporteur : M. le Maire

23. Dévoiement du chemin du Puy - Echange de terrains entre la commune et la copropriété « Domaine du Loup »

Rapporteur : M. le Maire

24. Cession à la Métropole Nice Côte d’Azur de la parcelle communale cadastrée section BV n° 114 et de diverses emprises dépendant du domaine public situées Place Sainte Luce

Rapporteur : M. le Maire

25. Projet Marcel Pagnol – Approbation du nouveau périmètre de l’opération – Avis sur le projet et mise en œuvre par la Métropole Nice Côte d’Azur de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique et de cessibilité des terrains emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

Rapporteur : M. le Maire

26. Renouvellement du plan d’aide au ravalement des façades du Haut de Cagnes

Rapporteur : M. le Maire

27. Dénomination de quartier POLYGONE RIVIERA

Rapporteur : M. le Maire

D O M A I N E P U B L I C

28. Reconduction de la manifestation commerciale « Journées dédiées à l’Italie – Sapore d’Italia »

Rapporteur : M. SCHMITT

29. Modification du règlement unique des marchés non couverts de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : M. SCHMITT 5

E D U C A T I O N

30. Dérogations scolaires 2014/2015 – Participations financières

Rapporteur : Mme LUPI

31. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Vallauris Golfe-Juan et Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : Mme LUPI

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

32. Musées – Vente de catalogues de l’exposition « Zones vagues » de Nicolas Rubinstein

Rapporteur : M. CONSTANT

33. Modification du règlement intérieur de la Médiathèque municipale

Rapporteur : M. CONSTANT

34. Animations et manifestations des Médiathèque et Ludothèque municipales - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental

Rapporteur : M. CONSTANT

35. Manifestation « Un soir chez Renoir » - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental

Rapporteur : M. CONSTANT

36. Espace Solidor : Actions en faveur du bijou contemporain 2016 – Demande de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental

Rapporteur : M. CONSTANT

37. Manifestation « Festival de Musique sacrée » - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental

Rapporteur : M. CONSTANT

38. Manifestation « Soirées Jazz au Château » - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental

Rapporteur : M. CONSTANT

39. Manifestation « Représentations théâtrales » - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental

Rapporteur : M. CONSTANT 6

40. Animations Kiosque – Place de Gaulle - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental

Rapporteur : Mme PROVENCAL

S P O R T S

41. Leçons de natation - Piscine municipale – Adoption d’une convention

Rapporteur : M. BONNAUD

42. Utilisation réciproque des gymnases des collèges et des installations sportives municipales de Cagnes-sur-Mer – Renouvellement de la convention

Rapporteur : M. BONNAUD

P E T I T E E N F A N C E

43. Règlement intérieur des structures de la petite enfance – Actualisation

Rapporteur : Mme TRASTOUR

P E R S O N N E L

44. Représentation de la commune dans le cadre du Congres des maires 2015 et du jumelage-Cagnes-Passau

Rapporteur : Mme LUPI

D E V E L O P P E M E N T E C O N O M I Q U E

45. Adhésion à la Fédération des boutiques à l’essai

Rapporteur : M. le Maire 7

M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D’A Z U R

46. Contrat de ville de la Métropole Nice Côte d’Azur 2015-2020

Rapporteur : Mme TRASTOUR

47. Transport scolaire - Convention de mise à disposition de personnel de la mairie de Cagnes-sur-Mer au profit la Métropole Nice Côte d’Azur

Rapporteur : M. le Maire

**********************

48. Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la SEMIACS

Rapporteur : M GUEVEL

I N F O R M A T I O N S