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Arrêté - 2022 1192 PM Service Espace Nature rue de la Rabalette prolongation de larrete 2022 1067 PM travaux delagage des arbres
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 1192 PM Service Espace Nature rue de la Rabalette prolongation de larrete 2022 1067 PM travaux delagage des arbres)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
plus
Fançais
Dipartenent
dt
L' Tue
SAINT
GILLES
LA
A
Point
Gill
Crcie-d
DE
CROIX
DE
VIE
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la
publication
le
POLICE
MUNICIPALE
&
0251
55
2955
Î
0
NOV
202?
FB/PR N°
2022
-
1192-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET :
Prolongation
de
l'arrêté
2022-
1067
-
PM
et
de
la
réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
vélos,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
rue
de
la
Rabalette
dans
la
section
entre
l'intersection
rue
des
Paludiers
et
le
parking
de
l'ancienne
piscine,
à
l’occasion
de
travaux
d’élagage
des
arbres,
réalisés
par
le service
Espace
Nature
pour
le compte
de
la Ville
de
Saint
Hilaire
de
Riez.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions ; Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23
;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
l'arrêté
N°2022-1067
- PM
du
14
octobre
2022
;
Vu
à
la
demande
la Ville
de
Saint
Hilaire
de
Riez
du
mardi
8
novembre
2022,
modifiant
les
dates
de
travaux ;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et
de
circulation
des
véhicules,
et
des
deux
roues,
vélos,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
pour
des
raisons
de
sécurité,
rue
de
la
Rabalette
dans
la
section
entre
l'intersection
rue
des
Paludiers
et
le
parking
de
l’ancienne
piscine,
à
l'occasion
de
travaux
d'élagage
des
arbres,
réalisés
par
le
service
Espace
Nature
de
la
Ville
de
Saint
Hilaire
de
Riez
dont
le siège
se
situe
au
-
ARRETE
Article
1er
-
Pour
la
continuité
des
travaux
de
l'élagage
des
arbres
rue
de
la
Rabalette
dans
la
section
entre
l'intersection
rue
des
Paludiers
et
le
parking
de
l’ancienne
piscine
nécessitent
des
manœuvres,
des
déplacements
d'une
nacelle
avec
un
fort
empiétement
sur
la
chaussée
et
le
stationnement
de
camions,
pour
évacuer
les
branches
d'arbres.
Une
zone
de
chantier
est
organisée,
tout
le temps
des
travaux,
la
zone
de
chantier
sera
sécurisée
par
des
positions
de
chantier
K5c
ou
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation).
Par
conséquent
et
par
mesure
de
sécurité,
le temps
des
interventions,
afin
d'exécuter
les
travaux
dans
les
meilleures
conditions,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
organisée
avec
une
circulation
alternée
par
panneaux
B15
et
C18,
KC1
AK5
et
AK14
ou
en
piquet
K10,
KCL
AK5
et
AK14.
Pour
les
piétons
et
les
vélos,
une
déviation
est
organisée
vers
le
chemin
bordant
le
plan
d’eau
de
la
Soudiniére,
le temps
des
travaux.
La
zone
de
chantier
et
de
manœuvres
sont
strictement
interdite
aux
véhicules
et
aux
piétons.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
les
barrières.
Avertissement
:
-
Par
mesure
de
sécurité,
afin
d'éviter
des
projections
de
branches
sur
les
camping-cars,
toutes
les
places
de
stationnements
des
camping-cars
de
la
rue
de
la
Rabalette
sont
supprimées
temporairement,
avec
les
panneaux
«
stationnement
gênant
»
et
de
la
rubalise
et
accompagnés
de
l'arrêté
de
police.
Les
panneaux
précités
seront
enlevés
au
fur
et
à
mesure
des
travaux
par
les
Services
Techniques
Municipaux
de
la
Ville
de
Saint
Hilaire
de
Riez,
afin
que
les
camping-cars
puissent
se
stationner.
-
Pour
la
sécurité
des
piétons,
il
est
impératif
de
fermer
l'accès
à
la
zone
de
chantier,
coté
montant
et
descendant,
L'accès
et
la
zone
de
chantier
est
strictement
interdite
au
public.
Article
2
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
mercredi
9
novembre
2022
au
vendredi
18
novembre
2022.
Toutes
dispositions
antérieures
et contraires
au
présent
arrêté
et
notamment
l'arrêté
2022-1067
- PM
du
14
octobre
2022
sont
abrogées.
Article
3
-
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
Mairia
A4
ini
da
In
DÂnuihlinuia
-
R
D
420
- ARQNA
Gillae.rniv-rla-Via
l'aray
-
Télénhana
: N9
41
&&
70
70
-
Télérnnie
: N9
41
6
A9
91 Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
des
Services
Techniques
Municipaux
de
la
Ville
de
Saint
Hilaire
de
Riez.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est obligatoirement
affiché
sur
le tieu
des
travaux.
Les
Services
Techniques
Municipaux
de
la
Ville
de
Saint
Hilaire
de
Riez
sont
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
des
Services
Techniques
Municipaux
de
la
Ville
de
Saint
Hilaire
de
Riez
qui
demeurent
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW.telerecours.fr.
Les
Services
Techniques
Municipaux
de
la
Ville
de
Saint
Hilaire
de
Riez,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le 9
novembre
2022.