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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des dlibrations examines CM 27 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Environnement,
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal de
JUNAS du lundi 27 novembre 2023
CM2023-11-27-01 approuvée
CM2023-11-27-02 approuvée
CM2023-11-27-03 approuvée
CM2023-11-27-04 CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE MÉDECINE PRÉVENTIVE approuvée CM2023-11-27-05 CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL approuvée
CM2023-11-27-06 approuvée
CM2023-11-27-07 approuvée
CM2023-11-27-08 approuvée
CM2023-11-27-09 approuvée
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2023
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023
CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE PARTENARIAT CNRACL ET INVALIDITÉ
CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE SOMMIÈRES – MARCHÉ DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES
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MODALITÉS DE CONSULTATION DU PUBLIC – ZONE D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES